Guide du droit d'auteur à l'intention des musées et centres d'art [texte imprimé] / Association Francophone des Musées de Belgique ; Musée des Arts contemporains . - Musée des Arts contemporains, 2004 . - 73 p.. - (Les Cahiers techniques du Mac's) .
ISBN : 2-930368-03-9
Langues : Français (fre)

Catégories :	347.78 Droit d'auteur
Note de contenu :	Rappel des principes généraux en matière de droit d'auteur Qui est titulaire du droit d'auteur? Quelles sont les oeuvres protégées? Quelle est la durée de protection? Quels sont les droits de l'auteur? Quelles sont les exceptions? L'exploitation du droit d'auteur La rémunération Contrefaçon et faux artistique Les sociétés de gestion collective Les droits voisins Questions particulières L'acquisition des oeuvres par le musée L'emprunt et le prêt d'oeuvres L'exposition des oeuvres Les questions relatives à la photographie Les questions relatives à l'enregistrement de films Les publications du Musée L'internet et le site Web du Musée Musée et architecture Annexes : bibliographie, texte et adresses utiles, modèles de contrats (clauses de cession de droit, cession de droit d'auteur du propriétaire del'oeuvre au musée, claude de cession de droit du personnel du musée, claude de cession de droit des collaborateurs extérieurs du musée, Utilisation du site Web du musée)
Permalink :	https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

Titre :	Guide du droit d'auteur à l'intention des musées et centres d'art
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Association Francophone des Musées de Belgique ; Musée des Arts contemporains
Editeur :	Musée des Arts contemporains
Année de publication :	2004
Collection :	Les Cahiers techniques du Mac's
Importance :	73 p.
ISBN/ISSN/EAN :	2-930368-03-9
Langues :	Français (fre)
Catégories :	347.78 Droit d'auteur
Note de contenu :	Rappel des principes généraux en matière de droit d'auteur Qui est titulaire du droit d'auteur? Quelles sont les oeuvres protégées? Quelle est la durée de protection? Quels sont les droits de l'auteur? Quelles sont les exceptions? L'exploitation du droit d'auteur La rémunération Contrefaçon et faux artistique Les sociétés de gestion collective Les droits voisins Questions particulières L'acquisition des oeuvres par le musée L'emprunt et le prêt d'oeuvres L'exposition des oeuvres Les questions relatives à la photographie Les questions relatives à l'enregistrement de films Les publications du Musée L'internet et le site Web du Musée Musée et architecture Annexes : bibliographie, texte et adresses utiles, modèles de contrats (clauses de cession de droit, cession de droit d'auteur du propriétaire del'oeuvre au musée, claude de cession de droit du personnel du musée, claude de cession de droit des collaborateurs extérieurs du musée, Utilisation du site Web du musée)
Permalink :	https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di