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Quels droits face à la police ? : manuel juridique et pratique [texte imprimé] / Mathieu Beys, Auteur ; Alexis Deswaef, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Couleur livres : Liège : Jeunesse & Droit, 2014 . - 1 vol. (596 p.) : couv.ill. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-87003-654-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 34(493) Droit et lois belges
342.7 Droits humains Droits de l'Homme. Droits fondamentaux
351.74 Force publique - policeIndex. décimale : 342.7 Droits humains Résumé : Site de l'éditeur :
Dans quels cas les policiers peuvent-ils contrôler mon identité, me fouiller, m’arrêter ou entrer chez moi ? Puis-je prévenir un proche que je suis arrêté et voir un avocat ? Que peut savoir la police grâce à mon téléphone et à mon ordinateur ? Suis-je obligé de répondre aux questions des policiers ? Dans quel cas puis-je invoquer le secret professionnel ou le secret des sources journalistiques ? Suis-je obligé de signer le PV ? Et si je suis victime, comment porter plainte et vérifier si les policiers mènent sérieusement l’enquête ?
Ce manuel pratique offre des réponses claires à plus de 500 questions que tout citoyen peut se poser sur les pouvoirs de la police en Belgique et donne des pistes de réactions concrètes
– modèles de lettres à l’appui – à celles et ceux qui veulent défendre leurs droits après une intervention ou une abstention policière abusive. Cet outil, à la fois très accessible par son style et très fouillé par les nombreuses références juridiques en notes, devrait rendre service tant aux citoyens curieux qu’aux professionnels : juristes, travailleurs sociaux, personnel soignant, journalistes, enseignants et formateurs…
Juriste et licencié en histoire (ULB), Mathieu Beys a été avocat au Progress Lawyers Network avant de conseiller travailleurs sociaux et étrangers en séjour précaire dans une ONG. Il est aussi chargé d’exercices à l’Université libre de Bruxelles et membre de l’Observatoire des violences policières de la Ligue des droits de l’Homme. Il donne régulièrement des formations sur les étrangers, la police et les droits fondamentaux.
Note de contenu : Table des matières
Introduction
1 - La police belge, mode d’emploi
2 - Liberté d’expression, de manifestation, de réunion
3 - Contrôles d’identité
4 - L’usage de la force par la police
5 - Arrestations
6 - Les fouilles de personnes
7 - Fouilles de véhicules et de moyens de transport
8 - Perquisitions et visites domiciliaires
9 - Saisies
10 - Convocations et interrogatoires
11 - Ecoutes téléphoniques, cyber-surveillance et sonorisation des lieux
12 - Photos et vidéo-surveillance
13 - Méthodes particulières : observations, infiltrations, indics et provocateurs
14 - Le fichage policier
15 - La police et les étrangers
16 - Avoir besoin de la police
17 - Réagir en cas d’abus de la police
En ligne : http://www.quelsdroitsfacealapolice.be Format de la ressource électronique : Site du livre Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : Quels droits face à la police ? : manuel juridique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu Beys, Auteur ; Alexis Deswaef, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Couleur livres Année de publication : 2014 Autre Editeur : Liège : Jeunesse & Droit Importance : 1 vol. (596 p.) Présentation : couv.ill. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87003-654-9 Langues : Français (fre) Catégories : 34(493) Droit et lois belges
342.7 Droits humains Droits de l'Homme. Droits fondamentaux
351.74 Force publique - policeIndex. décimale : 342.7 Droits humains Résumé : Site de l'éditeur :
Dans quels cas les policiers peuvent-ils contrôler mon identité, me fouiller, m’arrêter ou entrer chez moi ? Puis-je prévenir un proche que je suis arrêté et voir un avocat ? Que peut savoir la police grâce à mon téléphone et à mon ordinateur ? Suis-je obligé de répondre aux questions des policiers ? Dans quel cas puis-je invoquer le secret professionnel ou le secret des sources journalistiques ? Suis-je obligé de signer le PV ? Et si je suis victime, comment porter plainte et vérifier si les policiers mènent sérieusement l’enquête ?
Ce manuel pratique offre des réponses claires à plus de 500 questions que tout citoyen peut se poser sur les pouvoirs de la police en Belgique et donne des pistes de réactions concrètes
– modèles de lettres à l’appui – à celles et ceux qui veulent défendre leurs droits après une intervention ou une abstention policière abusive. Cet outil, à la fois très accessible par son style et très fouillé par les nombreuses références juridiques en notes, devrait rendre service tant aux citoyens curieux qu’aux professionnels : juristes, travailleurs sociaux, personnel soignant, journalistes, enseignants et formateurs…
Juriste et licencié en histoire (ULB), Mathieu Beys a été avocat au Progress Lawyers Network avant de conseiller travailleurs sociaux et étrangers en séjour précaire dans une ONG. Il est aussi chargé d’exercices à l’Université libre de Bruxelles et membre de l’Observatoire des violences policières de la Ligue des droits de l’Homme. Il donne régulièrement des formations sur les étrangers, la police et les droits fondamentaux.
Note de contenu : Table des matières
Introduction
1 - La police belge, mode d’emploi
2 - Liberté d’expression, de manifestation, de réunion
3 - Contrôles d’identité
4 - L’usage de la force par la police
5 - Arrestations
6 - Les fouilles de personnes
7 - Fouilles de véhicules et de moyens de transport
8 - Perquisitions et visites domiciliaires
9 - Saisies
10 - Convocations et interrogatoires
11 - Ecoutes téléphoniques, cyber-surveillance et sonorisation des lieux
12 - Photos et vidéo-surveillance
13 - Méthodes particulières : observations, infiltrations, indics et provocateurs
14 - Le fichage policier
15 - La police et les étrangers
16 - Avoir besoin de la police
17 - Réagir en cas d’abus de la police
En ligne : http://www.quelsdroitsfacealapolice.be Format de la ressource électronique : Site du livre Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 49335 342.7/BEY Livre Libre-accès Adultes Sorti jusqu'au 15/07/2024
[article] Quels droits pour les sans-papiers ? [texte imprimé] / Suzi Vieira, Auteur . - 2008 . - pp. 18-19.
Langues : Français (fre)
in Philosophie magazine > 23 (octobre 2008) . - pp. 18-19
Catégories : 314.7 Immigration / Emigration / Diasporas / Exil
32(4) Politique Union Européenne
32(44) Politique de la France
341.43 Droit d'asile. RéfugiésRésumé : Le Parlement européen a adopté, le 18 juin dernier, la directive «retour» sur l'expulsion des clandestins. Derrière la polémique, une question redoutable: sans citoyenneté, quel est le statut légal d'un être humain
- La polémique
- trois questions à Etienne Tassin
- La réglementation française ?Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Quels droits pour les sans-papiers ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzi Vieira, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : pp. 18-19 Langues : Français (fre) Catégories : 314.7 Immigration / Emigration / Diasporas / Exil
32(4) Politique Union Européenne
32(44) Politique de la France
341.43 Droit d'asile. RéfugiésRésumé : Le Parlement européen a adopté, le 18 juin dernier, la directive «retour» sur l'expulsion des clandestins. Derrière la polémique, une question redoutable: sans citoyenneté, quel est le statut légal d'un être humain
- La polémique
- trois questions à Etienne Tassin
- La réglementation française ?Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Philosophie magazine > 23 (octobre 2008) . - pp. 18-19Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44453 phi Périodique Réserve Périodiques Disponible
[article] Quels verrous contre le "portail de la haine" ? : Libération 14/06/01. L'association antiraciste "J'Accuse" veut assigner 16 fournisseurs d'accès qui se refusent à filtrer l'accès au site de front14 [texte imprimé] / MARIE-JOELLE GROS ; EDOUARD LAUNET . - 2001 . - pp. 1 - 3.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 2001 > (2001) . - pp. 1 - 3
Catégories : (44) France
004 Informatique / Nouvelles Technologies / Internet / Big Data / Réseaux sociaux
171:323.12 Antiracisme / Antisexisme / Antidiscrimination / Egalité des Chances
171:329.18 Antifascisme - Lutte contre l'extrême droite
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18:681.3 Front 14
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénalePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Quels verrous contre le "portail de la haine" ? : Libération 14/06/01. L'association antiraciste "J'Accuse" veut assigner 16 fournisseurs d'accès qui se refusent à filtrer l'accès au site de front14 Type de document : texte imprimé Auteurs : MARIE-JOELLE GROS ; EDOUARD LAUNET Année de publication : 2001 Article en page(s) : pp. 1 - 3 Langues : Français (fre) Catégories : (44) France
004 Informatique / Nouvelles Technologies / Internet / Big Data / Réseaux sociaux
171:323.12 Antiracisme / Antisexisme / Antidiscrimination / Egalité des Chances
171:329.18 Antifascisme - Lutte contre l'extrême droite
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18:681.3 Front 14
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénalePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 2001 > (2001) . - pp. 1 - 3Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 19668/1 P/4942 Périodique Réserve Périodiques Disponible
[article] Querelle byzantine [texte imprimé] / GEORGES PREVELAKIS . - 0000 . - p. 8.
Langues : Français (fre)
in Le Monde Diplomatique > 538 (janvier 1999) . - p. 8
Catégories : (497.1)"1990-" Yougoslavie
(497.17) Macédoine
32(496.51) Politique du Kosovo
323.173 Séparatisme Indépendance
342.1 Peuple Nation AutoritéPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Querelle byzantine Type de document : texte imprimé Auteurs : GEORGES PREVELAKIS Année de publication : 0000 Article en page(s) : p. 8 Langues : Français (fre) Catégories : (497.1)"1990-" Yougoslavie
(497.17) Macédoine
32(496.51) Politique du Kosovo
323.173 Séparatisme Indépendance
342.1 Peuple Nation AutoritéPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Le Monde Diplomatique > 538 (janvier 1999) . - p. 8Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11336/1 P/1504 Périodique Réserve Périodiques Disponible
[article] La querelle de l'inné et de l'acquis [texte imprimé] / Frédéric Joignot, Auteur . - 2007 . - pp. 26-31.
Langues : Français (fre)
in Philosophie magazine > 10 (juin 2007) . - pp. 26-31
Catégories : 159.9 Psychologie
316 Sociologie
316.7 Sociologie de la Culture / Vie Intellectuel
343.9 Criminologie
57 Sciences biologiques
575 Eugénisme
575 Génétique généraleRésumé : La bosse des maths, le front de l'idiotie, la tête du tueur existent-ils ? Serions-nous programmés ? Le mythe d'un déterminisme héréditaire remonte au xixe siècle, avec l'apparition de la criminologie et des théories eugénistes. Aujourd'hui, le courant de pensée, notamment anglo-saxon, selon lequel l'inné prime sur l'acquis, ignore la nécessité d'une approche plurielle des comportements humains : sociale, génétique, cognitive, culturelle, médicale. Et oublie le pouvoir de la pensée sur nos vies. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : La querelle de l'inné et de l'acquis Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Joignot, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : pp. 26-31 Langues : Français (fre) Catégories : 159.9 Psychologie
316 Sociologie
316.7 Sociologie de la Culture / Vie Intellectuel
343.9 Criminologie
57 Sciences biologiques
575 Eugénisme
575 Génétique généraleRésumé : La bosse des maths, le front de l'idiotie, la tête du tueur existent-ils ? Serions-nous programmés ? Le mythe d'un déterminisme héréditaire remonte au xixe siècle, avec l'apparition de la criminologie et des théories eugénistes. Aujourd'hui, le courant de pensée, notamment anglo-saxon, selon lequel l'inné prime sur l'acquis, ignore la nécessité d'une approche plurielle des comportements humains : sociale, génétique, cognitive, culturelle, médicale. Et oublie le pouvoir de la pensée sur nos vies. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Philosophie magazine > 10 (juin 2007) . - pp. 26-31Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42698 phi Périodique Réserve Périodiques Disponible la Question des demandeurs d'asile et des sans-papiers au menu quotidien des centres régionaux / BENOITE DESSICY in Osmoses, 11 (avril-juin 1999)
PermalinkLa Question des femmes dans le débat européen / Irène Kaufer in Secouez-vous les idées + Articulations, 54 (hiver 2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkQuestion oparlementaire n 406 : Procédure pénale pour propos négationniste à l'encontre de R. Raes / DIRK VAN DER MAELEN in Revue du droit des étrangers, 115 (juillet-septembre 2001)
PermalinkLa Question d'Orient ou la sanglante agonie de "l'homme malade" / CLAIRE MOURADIAN in Revue d'histoire de la Shoah, 177-178 (janvier-août 2003)
PermalinkQuestion parlementaire n 1051 : adoption par des couples homosexuels, convention de La Haye in Revue du droit des étrangers, 115 (juillet-septembre 2001)
PermalinkQuestion parlementaire n 164 du 23/10/00 : Droit d'asile et homosexualité / VINCENT DECROLY in Revue du droit des étrangers, 111 (octobre-décembre 2000)
PermalinkQuestion parlementaire n 304 : Notion d'"extrémisme" / FRANCIS VAN DEN EYNDE in Revue du droit des étrangers, 113 (janvier-mars 2001)
PermalinkQuestion parlementaire de Zoé Genot à Antoine Duquesne suite aux incidents de la manifestation devant le 127bis le 23/02/03 in Bulletin du CRACPE, 9 (févirer-mars 2003)
PermalinkLa question du pouvoir in No Pasaran !, 54 (décembre 2006)
PermalinkPermalinkLa Question des Roms/Tsiganes au Conseil de l'Europe in L'Observatoire, 38 (mars-mai 2003)
PermalinkQuestions autour de l'idéologie sécuritaire (2) / Laurent Bonelli in No Pasaran !, 3 (novembre 2001)
PermalinkQuestions autour du Nouveau Décret in Les Cahiers de l'éducation permanente, 26 (décembre 2005)
PermalinkPermalinkPermalink379 - octobre 2009 - Questions d'identités (Bulletin de Espace de Libertés)
PermalinkPermalinkPermalinkDes questions sans réponses in Note d'information du Réseau Voltaire, 235 (n double 235-236, 27/09/01)
Permalink126 - avril 2018 - Questions sur l'avenir du travail de mémoire (Bulletin de Témoigner. Entre histoire et mémoire)
PermalinkQuestions sur l'avenir du travail de mémoire in Témoigner. Entre histoire et mémoire, 126 (avril 2018)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink739 - Octobre 2015 - Qui acceuillent vraiment les refugiers ? (Bulletin de Le Monde Diplomatique)
PermalinkPermalinkPermalinkA qui appartiennent les connaissances ? / PHILIPPE QUEAU in Le Monde Diplomatique, 550 (janvier 2000)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkQui contrôle les gendarmes de Zaventem ? / SABINE RINGELHEIM in MRAX info, 116 (décembre 1999 - janvier 2000)
Permalink130 - août-septembre 2013 - A qui le crime profite (Bulletin de Manière de voir)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkQui parle au nom de qui ? in MRAX info, 142-143 (janvier-février 2003)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkA qui profite la criminalisation des clandestins ? / JACQUES MEYERS in Agenda Interculturel, 168 (novembre 1998)
PermalinkA qui profite l'exploitation des travailleurs forcés juifs de Belgique dans le Nord de la France ? / ANNE GODFROID in Cahiers d'Histoire du Temps Présent (CHTP), 10 (2002)
PermalinkPermalinkÀ qui profite la lutte anticorruption ? in Le Monde Diplomatique, 786 (septembre 2019)
PermalinkA qui profitent toutes les richesses du peuple congolais ? / Comité pour l'Annulation de la Dette du Tiers Monde (CADTM, Liège)
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PermalinkQui s'attaque aux femmes...s'attaquent aussi à l'enfant / JEAN-LOUIS DEBATTY in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkQui savait quoi ?
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkQui tache qui ? in MRAX info, 156 (juin-août 2004)
PermalinkQui veut la peau de la démocratie ? in Farde Articles 1997, (1997)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEn quoi le génocide met-il à l'épreuve les fondements mêmes de la psychanalyse ? / HELENE PIRALIAN in Fondation Auschwitz (bulletin trimestrielle), 73 (octobre-décembre 2001)
PermalinkPermalinkDe quoi ont-ils peur ? les non-dits du non-débat / Pierre-Yves Lambert in Politique, 2 (juin - juillet 1997)
PermalinkDe quoi se moque-t-on?
PermalinkA quoi sert l'archéologie ? / Laurent Testot in Les Grands Dossiers des Sciences Humaines, 7 (juin-août 2007)
Permalink2 - 2022 - À quoi sert la criminologie ? (Bulletin de La Revue Nouvelle)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkA quoi sert l'ONU ? in Libertés !, 418 (novembre 2005)
PermalinkPermalinkA quoi tient l'autorité? in Philosophie magazine, 112 (septembre 2017)
PermalinkDes quotas proposés in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkLe Quotidien au sein du Service Provincial d'Immigration et d'Accueil de Liège / GEORGES PIRE in Osmoses, 14 (janvier-mars 2000)
PermalinkQuotidien sous contrôle in La Chronique de la Ligue des droits de l'Homme, 123 (septembre-octobre 2007)
PermalinkPermalinkPermalinkRace hate on the internet : the legal position in the UK / Michael Whine in Searchlight, 341 (november 2003)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink48 - novembre-decembre 2015 - Les racines belges (Bulletin de Le Vif / L'Express, 48 [27/11/2015])
PermalinkPermalinkPermalinkAux racines du contentieux franco-rwandais / André-Michel Essoungou in Le Monde Diplomatique, 658 (janvier 2009)
PermalinkPermalinkAux racines du nationalisme américain / NORMAN BIRNBAUM in Le Monde Diplomatique, 583 (octobre 2002)
PermalinkAux racines du nationalisme américain / NORMAN BIRNBAUM in Manière de voir, 67 (janvier-février 2003)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRacisme chez les jeunes in Libertés !, 365 (juin 2000)
PermalinkRacisme : le comité des organistions juives porte plainte contre FN in Farde Articles 1996, Avant 1996 (1996)
PermalinkRacisme : condamnation à la prison ferme de Hubert Defourny, dirigeant d'extrême droite / Centre Interfédéral pour l'Egalité des Chances et la Lutte Contre le Racisme (CECLCR) in Aide-Mémoire, 27 (janvier-mars 2004)
PermalinkRacisme : devant Anvers, Bruxelles bat tous les records / Martine Vandemeulebroucke in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLe Racisme et l'homophobie s'expriment avec moins de tabous / Martine Vandemeulebroucke in Farde Articles 2005, 2 (2005)
PermalinkPermalinkRacisme et liberté d'expression. Examen de législation et de jurisprudence belges / DIDIER BATSELE in Revue trimestrielle des Droits de l'Homme, 46 (31/03/2001)
PermalinkPermalinkPermalink"Le racisme ne dépasse pas les 10% de la population en Flandre" / Pierre Havaux in Le Vif / L'Express, 47 ([21/11/2019])
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRacisme : plainte contre le Vlaams Blok in Farde Articles 2000, (2000)
PermalinkRacisme de la police : une condamnation, enfin in MRAX info, 91 (Mars 1997)
PermalinkPermalinkPermalinkDu racisme. La situation au Luxembourg / ALPHONSE SPIELMANN in Revue trimestrielle des Droits de l'Homme, 46 (31/03/2001)
PermalinkPermalinkRacisme sur Internet : le bug ! in Farde Articles 2001, (2001)
PermalinkLe racisme tue toujours, pour finir / Manuel Abramovicz in Le journal de résistance(s), 1 (mai-juin 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRacist attacks on the the increase in London and throughout the UK in Searchlight, 252 (juin 1996)
PermalinkRacist blacklash : Britain's Muslims targeted in response to US attacks in Searchlight, 317 (november 2001)
PermalinkPermalinkRacist gang get 25 years in Searchlight, 330 (december 2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRacist round-up in Searchlight, 322 (april 2002)
PermalinkRacket sur un patrimoine de l'humanité in Manière de voir, 65 (septembre-octobre 2002)
PermalinkPermalinkRadhia Nasraoui : "La Tunisie est un pays moyenâgeux" / Joëlle Meskens in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRadovan Karadzic boycotte son procès in Le Vif / L'Express, 2744 ([30/10/2009])
PermalinkPermalinkPermalinkRafles de juin 1944: du nord du Limbourg jusqu'en camp de concentration in Dora, 2012-1 (Numéro de Printemps)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa Raison du plus fort. Y a-t-il des Etats voyous ? / Jacques Derrida in Le Monde Diplomatique, 586 (janvier 2003)
PermalinkPermalink599 - Mars 2015 - La Raison présente cinglie hebdo (Bulletin de La Raison)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRapatrier le pouvoir de décision chez le citoyen / Bernard Cassen in Le Monde Diplomatique, 532 (juillet 1998)
PermalinkLe rappel des mouvements populaires in Manière de voir, 26 (mai 1995)
PermalinkPermalinkRappelez-vous Sémira ? in Alternative Libertaire, 221 (octobre 1999)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLe Rapport accablant de la Croix-Rouge sur ce qui se passe dans les prisons irakiennes de la coalition / Comité International de la Croix-Rouge in Farde Articles 2004, (2004)
PermalinkPermalinkRapport annuel 2000 du Centre fermé de Vottem : bref résumé in Bulletin du CRACPE, (août-septembre 2001)
PermalinkRapport annuel 2002
PermalinkRapport annuel 2007
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRapport annuel du Centre pour l'égalité des chances : il y a encore in Farde Articles 1996, Avant 1996 (1996)
PermalinkRapport annuel : une oraison funèbre de 380 pages ? in Libertés !, 316 (Septembre 1995)
PermalinkRapport annuel sur les activités de l'ECRI / Commission Européenne Contre le Racisme et l’Intolerance (ECRI)
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PermalinkRapport annuel sur les activités de l'ECRI / Commission Européenne Contre le Racisme et l’Intolerance (ECRI)
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PermalinkRapport annuel sur les activités de l'ECRI / Commission Européenne Contre le Racisme et l’Intolerance (ECRI)
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PermalinkPermalinkRapport annuel sur les activités de l'ECRI / Commission Européenne Contre le Racisme et l’Intolerance (ECRI)
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PermalinkRapport annuel sur les activités de l'ECRI / Commission Européenne Contre le Racisme et l’Intolerance (ECRI)
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PermalinkRapport annuel sur la situation concernant le Racisme et la Xénophobie dans les États membres de l’UE / OBSERVATOIRE EUROPEEN DES PHENOMENES RACISTES ET XENOPHOBES (EUMC)
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