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[n° ou bulletin] 811 - octobre 2021 [texte imprimé] . - 2021 . - 28 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : (529) Taïwan
004 Informatique / Nouvelles Technologies / Internet / Big Data / Réseaux sociaux
329.3:297 Djihad islamique
330.35 Croissance économique / Décroissance
574 Ecologie généraleNote de contenu : Sommaire :
Quand le numérique détruit la planète
Les deux visages du djihad
Éditorial : Un empire qui ne désarme pas
S’affranchir des intuitions. - Courrier des lecteurs. - Coupures de presse
Fusion TFI-M6, pour lutter contre Netflix ? / par Marie Bénilde
En Géorgie, l'obsession de la Russie, par Pierre Daum. - La dénonciation des « traîtres », une passion nationale / (P. D.)
Taïwan, pièce manquante du « rêve chinois», par Tanguy Lepesant. - Cet institut au parfum d'ambassade / par Alice Hérait
Combat de l’aigle et du dragon en Amérique latine / par Anne-Dominique Correa
Stratégie de la tension au Brésil / par Silvio Caccia Bava
Les deux visages du djihad / suite de l’article d’Olivier Roy
Les serpents tuent encore / par Alexia Eychenne et Rozenn Le Saint
Mais qui a assassiné Thomas Sankara ? / par Bruno Jaffré
Ces murs de sable qui surgissent au Sahara / par Rémi Carayol et Laurent Gagnol
« Tu me prives de ma liberté, tu ne me priveras pas de ma mort » / par Ariane Bonzon
Quand le numérique détruit la planète / suite de l’article de Guillaume Pitron.
Éloge de la décroissance, par Vincent Liegey. Un mot te tabou chez les Verts / par Philippe Descamps
Le footballeur et le chercheur / par Marc Billaud
Recette pour devenir un grand chef / par Rick Fantasia
« Michelin », le mètre étalon / (R. F.)
Naissance du restaurant / (R. F.)
LES LIVRES DU MOIS :
- « L'Eau rouge », de Jurica Pavic Bernard Daguerre
- « Mousse », de Klaus Modick, par F Corazza
- De quelle Algérie rêver ?, par Akram Belkaïc
- Les insurgées de 1871, par Hélène-Yvonne Meynaud
- Traces de la douleur, par Marina Da Silva
- L’objet du combat, par Sidi Moussa
- Photomontage et retour au réel, par François Albera
- Dans les revues.
La fête interdite, par Antoine Calvino.En ligne : https://www.monde-diplomatique.fr/2021/10/ Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 811 - octobre 2021 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 Importance : 28 p. Langues : Français (fre) Catégories : (529) Taïwan
004 Informatique / Nouvelles Technologies / Internet / Big Data / Réseaux sociaux
329.3:297 Djihad islamique
330.35 Croissance économique / Décroissance
574 Ecologie généraleNote de contenu : Sommaire :
Quand le numérique détruit la planète
Les deux visages du djihad
Éditorial : Un empire qui ne désarme pas
S’affranchir des intuitions. - Courrier des lecteurs. - Coupures de presse
Fusion TFI-M6, pour lutter contre Netflix ? / par Marie Bénilde
En Géorgie, l'obsession de la Russie, par Pierre Daum. - La dénonciation des « traîtres », une passion nationale / (P. D.)
Taïwan, pièce manquante du « rêve chinois», par Tanguy Lepesant. - Cet institut au parfum d'ambassade / par Alice Hérait
Combat de l’aigle et du dragon en Amérique latine / par Anne-Dominique Correa
Stratégie de la tension au Brésil / par Silvio Caccia Bava
Les deux visages du djihad / suite de l’article d’Olivier Roy
Les serpents tuent encore / par Alexia Eychenne et Rozenn Le Saint
Mais qui a assassiné Thomas Sankara ? / par Bruno Jaffré
Ces murs de sable qui surgissent au Sahara / par Rémi Carayol et Laurent Gagnol
« Tu me prives de ma liberté, tu ne me priveras pas de ma mort » / par Ariane Bonzon
Quand le numérique détruit la planète / suite de l’article de Guillaume Pitron.
Éloge de la décroissance, par Vincent Liegey. Un mot te tabou chez les Verts / par Philippe Descamps
Le footballeur et le chercheur / par Marc Billaud
Recette pour devenir un grand chef / par Rick Fantasia
« Michelin », le mètre étalon / (R. F.)
Naissance du restaurant / (R. F.)
LES LIVRES DU MOIS :
- « L'Eau rouge », de Jurica Pavic Bernard Daguerre
- « Mousse », de Klaus Modick, par F Corazza
- De quelle Algérie rêver ?, par Akram Belkaïc
- Les insurgées de 1871, par Hélène-Yvonne Meynaud
- Traces de la douleur, par Marina Da Silva
- L’objet du combat, par Sidi Moussa
- Photomontage et retour au réel, par François Albera
- Dans les revues.
La fête interdite, par Antoine Calvino.En ligne : https://www.monde-diplomatique.fr/2021/10/ Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53180 MON Périodique Libre-accès Périodiques Disponible 12 - 22 mars 2016, une page vite tournée ? (Bulletin de Le Vif / L'Express, 12 [24/03/2017])
[n° ou bulletin] 12 - 22 mars 2016, une page vite tournée ? : enquête sur la résistance belge à la terreur [texte imprimé] . - 2017 . - 110 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
329.3:297 Djihad islamique
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
330 Economie en général
343.917 Délinquance politique Terrorisme
351.78 Sécurité publique / InsécuritéNote de contenu : Sommaire partiel :
L'ENTRETIEN
-Mark Hunyadi : Vive le désaccord / propos recueillis par Olivier Bailly
EN COUVERTURE
-22 mars et après ? / par Marie-Cécile Royen
-Retrouver la solidarité du quotidien / Gérald Papy
-La dérive populiste n'a pas eu lieu / par Olivier Mouton
-Gardiens du rail / par Nicolas Roisin
BELGIQUE
-Politique : La Wallonne des eaux troubles / par Nicolas De Decker
-Wallonie : Publifin et moi / par Nicolas De Decker
-Investissement : Profil bas mais pêche au gros / par Mélanie Geelkens
-Fiscalité : Les grands fraudeurs n'ont toujours pas peur / par Thierry Denoël
ENQUÊTE
-Europe : Comment rebondir / par Olivier Rogeau
-Au cœur du labo européen / par Soraya Ghali
MONDE
-France : Comment Internet influence l'élection / par Éric Mandonnet et Emmanuel Paquette
-Macron s'en sort bien / par Gérald Papy
-Pays-Bas : Une leçon de démocratie / par François Janne D’Othée
-Inde : Huit mille âmes exposées à l'amiante d'Eternit / par Quentin Nourfalisse
LES COULISSES DU FUTUR
-Payer avec ses empreintes digitales / Dorian Peck
LES COULISSES DE L'HISTOIRE
-27 mars 1948 : les femmes belges deviennent des hommes comme les autres / Vincent DelcorpsPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 12 - 22 mars 2016, une page vite tournée ? : enquête sur la résistance belge à la terreur Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Importance : 110 p. Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
329.3:297 Djihad islamique
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
330 Economie en général
343.917 Délinquance politique Terrorisme
351.78 Sécurité publique / InsécuritéNote de contenu : Sommaire partiel :
L'ENTRETIEN
-Mark Hunyadi : Vive le désaccord / propos recueillis par Olivier Bailly
EN COUVERTURE
-22 mars et après ? / par Marie-Cécile Royen
-Retrouver la solidarité du quotidien / Gérald Papy
-La dérive populiste n'a pas eu lieu / par Olivier Mouton
-Gardiens du rail / par Nicolas Roisin
BELGIQUE
-Politique : La Wallonne des eaux troubles / par Nicolas De Decker
-Wallonie : Publifin et moi / par Nicolas De Decker
-Investissement : Profil bas mais pêche au gros / par Mélanie Geelkens
-Fiscalité : Les grands fraudeurs n'ont toujours pas peur / par Thierry Denoël
ENQUÊTE
-Europe : Comment rebondir / par Olivier Rogeau
-Au cœur du labo européen / par Soraya Ghali
MONDE
-France : Comment Internet influence l'élection / par Éric Mandonnet et Emmanuel Paquette
-Macron s'en sort bien / par Gérald Papy
-Pays-Bas : Une leçon de démocratie / par François Janne D’Othée
-Inde : Huit mille âmes exposées à l'amiante d'Eternit / par Quentin Nourfalisse
LES COULISSES DU FUTUR
-Payer avec ses empreintes digitales / Dorian Peck
LES COULISSES DE L'HISTOIRE
-27 mars 1948 : les femmes belges deviennent des hommes comme les autres / Vincent DelcorpsPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ ContientExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire "Aide-mémoire fait débat" : petit compte-rendu des deux premières rencontres sur le radicalisme / Gaëlle Henrard in Aide-Mémoire, 78 (octobre-décembre 2016)
[article] "Aide-mémoire fait débat" : petit compte-rendu des deux premières rencontres sur le radicalisme [texte imprimé] / Gaëlle Henrard, Auteur . - 2016 . - p. 5.
Langues : Français (fre)
in Aide-Mémoire > 78 (octobre-décembre 2016) . - p. 5
Catégories : 2 Religions Intégrisme religieux
329.15 Tendance communiste / Communisme (politique) / extrême gauche
329.3:297 Djihad islamiqueRésumé : Compte-rendu des deux premières rencontres :
La revue Aide-Mémoire fait débat #01 : radical, vous avez dit radical ? (17 mars 2016)
Dans l’optique d’ouvrir la revue Aide-mémoire à plus d’échanges avec les citoyens, de permettre à ceux-ci de s’emparer davantage de cet outil, de s’y exprimer et de faire entendre leur voix, nous lançons cette année un dispositif de rencontres thématiques.
À chaque sortie de numéro, l’idée sera de rencontrer un ou plusieurs contributeurs pour prolonger leurs réflexions et surtout en lancer d’autres en favorisant la participation des lecteurs. Nous souhaitons en effet que la revue ne reste pas l’objet de ses auteurs et encourager de la sorte notre public à y contribuer par ses réflexions et pourquoi pas par un article.
Pour 2016, la thématique générale, le radicalisme, sera déclinée au fil des trois premiers numéros. Le présent numéro porte sur la redéfinition générale de ce concept, de ses usages et mésusages langagiers, sans le cantonner à une sphère en particulier. Le numéro d’avril-juin portera quant à lui sur le radicalisme religieux en général et celui de juillet-septembre sur le radicalisme d’extrême droite. Nous réserverons le dernier numéro (octobre-décembre) aux échanges, réflexions et propositions développés au fil de l’année.
L'Aide-mémoire fait débat #2 : les religions, les peurs et les médias (09 juin 2016)
« La déclaration de l’impensable, c’est toujours une défaite de la pensée, et la défaite de la pensée, c’est toujours la victoire précisément des comportements irrationnels, et criminels. » (Alain Badiou, Notre mal vient de plus loin. Penser les tueries du 13 novembre, 2016)
Dans un contexte de saturation médiatique, sémiotique et émotionnelle que nous pensions avoir progressivement laissé derrière nous après les attentats de Paris du 13 novembre 2015, l’actualité nous a rattrapés…
Nous extirpant de ce flou ambiant, il nous faut tenter de réfléchir pour tâcher de comprendre les faits de violence contemporains et de voir en quoi leurs causalités sont beaucoup plus larges que les seules questions religieuses. Car, si celles-ci sont un sujet facile pour le discours médiatique, elles peuvent pourtant être ramenées à un simple étendard, une fine couche de vernis idéologique censée justifier des actes dont les mécanismes sont en réalité plus profonds et qu’il nous faut penser.
Il n’y a pas de temps à perdre.
C’est autour de ces épineuses questions que nous vous proposons de nous rejoindre pour une rencontre destinée à prolonger la discussion et à s’interroger ensemble.
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : "Aide-mémoire fait débat" : petit compte-rendu des deux premières rencontres sur le radicalisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Henrard, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Catégories : 2 Religions Intégrisme religieux
329.15 Tendance communiste / Communisme (politique) / extrême gauche
329.3:297 Djihad islamiqueRésumé : Compte-rendu des deux premières rencontres :
La revue Aide-Mémoire fait débat #01 : radical, vous avez dit radical ? (17 mars 2016)
Dans l’optique d’ouvrir la revue Aide-mémoire à plus d’échanges avec les citoyens, de permettre à ceux-ci de s’emparer davantage de cet outil, de s’y exprimer et de faire entendre leur voix, nous lançons cette année un dispositif de rencontres thématiques.
À chaque sortie de numéro, l’idée sera de rencontrer un ou plusieurs contributeurs pour prolonger leurs réflexions et surtout en lancer d’autres en favorisant la participation des lecteurs. Nous souhaitons en effet que la revue ne reste pas l’objet de ses auteurs et encourager de la sorte notre public à y contribuer par ses réflexions et pourquoi pas par un article.
Pour 2016, la thématique générale, le radicalisme, sera déclinée au fil des trois premiers numéros. Le présent numéro porte sur la redéfinition générale de ce concept, de ses usages et mésusages langagiers, sans le cantonner à une sphère en particulier. Le numéro d’avril-juin portera quant à lui sur le radicalisme religieux en général et celui de juillet-septembre sur le radicalisme d’extrême droite. Nous réserverons le dernier numéro (octobre-décembre) aux échanges, réflexions et propositions développés au fil de l’année.
L'Aide-mémoire fait débat #2 : les religions, les peurs et les médias (09 juin 2016)
« La déclaration de l’impensable, c’est toujours une défaite de la pensée, et la défaite de la pensée, c’est toujours la victoire précisément des comportements irrationnels, et criminels. » (Alain Badiou, Notre mal vient de plus loin. Penser les tueries du 13 novembre, 2016)
Dans un contexte de saturation médiatique, sémiotique et émotionnelle que nous pensions avoir progressivement laissé derrière nous après les attentats de Paris du 13 novembre 2015, l’actualité nous a rattrapés…
Nous extirpant de ce flou ambiant, il nous faut tenter de réfléchir pour tâcher de comprendre les faits de violence contemporains et de voir en quoi leurs causalités sont beaucoup plus larges que les seules questions religieuses. Car, si celles-ci sont un sujet facile pour le discours médiatique, elles peuvent pourtant être ramenées à un simple étendard, une fine couche de vernis idéologique censée justifier des actes dont les mécanismes sont en réalité plus profonds et qu’il nous faut penser.
Il n’y a pas de temps à perdre.
C’est autour de ces épineuses questions que nous vous proposons de nous rejoindre pour une rencontre destinée à prolonger la discussion et à s’interroger ensemble.
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Aide-Mémoire > 78 (octobre-décembre 2016) . - p. 5Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50573 AID Périodique Libre-accès Périodiques Exclu du prêt 50574 AID Périodique Libre-accès Périodiques Exclu du prêt L’approche administrative : un instrument à la disposition des administrations locales dans la lutte contre la radicalisation
L’approche administrative : un instrument à la disposition des administrations locales dans la lutte contre la radicalisation : Vade-mecum à l’attention des communes bruxelloises [document électronique] / Bruxelles Prévention et Sécurité, Éditeur scientifique . - 2018 . - 1 fichier pdf (160 p.).
ISSN : D/2018/14.168/5
Langues : Français (fre)
Catégories : 32(493) Politique de la Région Bruxelloise (Belgique)
329.3:297 Djihad islamique
34(493) Droit et lois belges
352(493) Ville belge
Fanatisme / Extrémisme (sociologie)Résumé : Présentation sur la page du BPS :
A la demande de la Conférence des Bourgmestres de Bruxelles, Bruxelles Prévention et Sécurité a pris les commandes de la rédaction du présent document. La première version de ce vade mecum est devenue un document de travail pratique pour les communes bruxelloises, présentant un aperçu tant théorique que pragmatique de leurs compétences et du cadre d’intervention administratif dans lequel elles peuvent agir afin de prévenir la radicalisation. Il a notamment été tenu compte du degré d’urgence de l’intervention et de la localisation physique où le phénomène peut survenir.
Le vade mecum compte également deux annexes. Outre les rappels et consignes insérées dans le corps du vade mecum, une première annexe expose de manière plus détaillée les limites précises dans le cadre desquelles l’action communale doit prendre place, à savoir (i) les droits et libertés des administrés - sachant certes qu’aucun droit ou liberté n’est jamais absolu -, ainsi que (ii) les principes de bonne administration et (iii) les limites à la liberté d’action et d’appréciation des communes.
Une deuxième annexe reprendra des modèles d’actes des mesures de police administrative décrites dans le présent vade mecum.
La législation qui est reprise dans le présent ouvrage va dans un avenir proche indubitablement être soumise à modifications. Bruxelles Prévention et Sécurité, en tant qu’auteur de cet opuscule, ne manquera pas d’intégrer les modifications et de retravailler le document en fonction des modifications des législations pertinentes.Note de contenu : Table des matières
Quels contours juridiques pour la définition de la radicalisation ?
Quelles sont les autorités compétentes en matière de sécurité à Bruxelles ?
2.1 L’Etat fédéral conserve la compétence de base :
rappel du rôle de la police locale et des mécanismes d’information des autorités locales
2.2 Les nouvelles compétences de la Région bruxelloise à la suite de la Sixième Réforme de l’Etat
2.2.1 Quelles nouvelles compétences pour les organes régionaux bruxellois en matière de sécurité ?
2.2.2 Le nouvel acteur bruxellois : Bruxelles Prévention & Sécurité (BPS)
2.2.3 L’objectif d’une politique de sécurité régionale intégrale et intégrée : le Plan Global de Sécurité et de Prévention (PGSP)
2.3 Les compétences des communes bruxelloises en matière de police administrative
2.3.1 Rappels préliminaires
2.3.2 La police administrative générale
A. Champ d’application
a La notion d’ordre public
b Les lieux visés
B. Les autorités compétentes
a Les compétences du Conseil communal (art. 135, §2 NLC)
b Les compétences du Bourgmestre
i Premier cas de figure : pouvoir autonome de l’article 133, al. 2 et 3, et de l’article 135, §2 NLC
ii Deuxième cas de figure : pouvoir exorbitant de l’article 134 NLC en cas d’ « émeutes, attroupements hostiles, atteintes graves portées à la paix publique » ou « autres évènements imprévus »
iii Troisième cas de figure : pouvoir limité de l’article 134quater NLC
C. Tableau récapitulatif des mesures de police générale
2.3.3 Les mesures de police administrative spéciale dans le cadre de la Nouvelle Loi Communale (NLC)
A. La police des spectacles (article 130 NLC)
B. La réquisition des immeubles abandonnés (article 134 bis NLC)
C. La surveillance des établissements ne respectant pas leurs conditions d’exploitation (article 134ter NLC)
D. La fermeture d’un établissement à la suite d’indices sérieux de traite des êtres humains (article 134quinquies de la NLC)
E. Interdiction temporaire de lieu d'un mois par le Bourgmestre (article 134sexies NLC)
F. La fermeture d’un établissement suite à des indices sérieux de faits constitutifs d'une des infractions terroristes (article 134septies de la NLC)
G. Tableau récapitulatif des mesures de police administrative spéciale dans le cadre de la Nouvelle Loi Communale
2.3.4 Les mesures de police administrative spéciales dans le cadre des législations connexes
A. La fermeture d’un établissement enfreignant les mesures relatives à la sécurité contre l’incendie (loi du 30 juillet 1979)
B. La fermeture d’un établissement suite à des indices sérieux d’activités liées aux stupéfiants (article 9bis de la loi du 24 février 1921)
C. La fermeture de milieux d’accueil pour enfants opérant sans autorisation ou étant en contravention avec leur autorisation (L’ordonnance du 23 mars 2017 de la Commission communautaire commune portant organisation des milieux d’accueil pour enfants)
D. Tableau récapitulatif des mesures de police administrative spéciales dans le cadre des législations connexes
2.3.5 Les mesures de police administrative spéciale dans le cadre du CoBAT, du Code du logement, et du Code de l’inspection
A. Les mesures en matière d’urbanisme
a L'interruption des travaux, la cessation de l'utilisation du bâtiment ou l'accomplissement d’actes lorsqu’ils constatent que ceux-ci sont effectués en infraction urbanistique (art. 300 du CoBAT et s.).
b L’autorisation de la commune concernant l’ouverture d’un magasin de nuit ou d’un bureau privé pour les télécommunications (Articles 98, §1er, 5° du CoBAT et 18 de la loi du 10 novembre 2006)
B. Les mesures en matière de logement (Articles 7, 8 et 12 du Code bruxellois du logement)
C. Les mesures en matière d’environnement (Articles 5 et 21 à 23 du Code de l'inspection, la prévention, la constatation et la répression des infractions en matière d'environnement et de la responsabilité environnementale)
D. Tableau récapitulatif des mesures de police administrative spéciale dans le cadre du CoBAT, du Code du logement, et du Code de l’inspection
2.3.6 Quid en cas de concours des polices administratives ?
Exemples de situations nécessitant une intervention administrative en fonction des lieux de radicalisation
3.1 Définitions : lieu public, réunion publique, réunion privée, lieu privé
3.2 Les phénomènes observables dans des lieux publics
3.2.1 Sur la voie publique
A. Manifestations sur la voie publique
B. Distribution de pamphlets ou de tracts sur la voie publique
3.2.2 Dans les lieux couverts et accessibles au public (en particulier, les salles de réunions et de spectacles)
3.2.3 Dans un commerce ou dans un établissement Horeca
3.2.4 Dans un lieu de culte ouvert au public
3.2.5 Dans un Lieu privé couvert ou non-couvert
3.2.6 Le cas particulier de l’école
Introduction
Quels droits et libertés pourraient être mis en danger ?
2.1 La liberté de réunion et d’association
2.2 La liberté d’expression
2.3 La liberté de religion
2.4 La liberté d’enseignement
2.5 La liberté du commerce et de l’industrie
2.6 Le droit de propriété
Les principes de bonne administration
3.1 Le principe du raisonnable et le principe de proportionnalité (« het redelijkheidsbeginsel » en « het evenredigheidsbeginsel »)
3.2 Le principe « audi alteram partem » et les droits de la défense
3.2.1 Le principe « audi alteram partem » (« De hoorplicht »)
3.2.2 Le principe du respect des droits de la défense (« de rechten van de verdediging »)
3.3 La motivation (« de motivering »)
3.4 Le devoir de minutie (« het zorgvuldigheidsbeginsel »)
3.5 Le devoir de fair-play (« het fair-play beginsel »)
L’abus ou le détournement de pouvoir
Arrêté du Bourgmestre adopté sur pied de l’article 133, al. 3 et 135, § 2 de la Nouvelle Loi Communale (3.3.2. B. b, i)
Ordonnance de police prise par le Bourgmestre sur pied de l’article 134 de la Nouvelle Loi Communale (3.3.2. B, b, ii)
Arrêté de police du Bourgmestre adopté sur pied de l’article 134quater de la Nouvelle Loi Communale (3.3.2. B, b, ii)
Arrêté de police du Collège des Bourgmestre et Echevins Interdisant un spectacle (3.3.3, A)
Arrêté du Bourgmestre réquisitionnant un immeuble abandonné sur pied de l’article 134bis de la Nouvelle Loi Communale(3.3.3. B.)
Arrêté pris sur pied de l’article 134 ter de la Nouvelle Loi Communale (3.3.3.C)
Arrêté pris sur pied de l’article 134 quinquies de la Nouvelle Loi Communale (3.3.3. D)
Arrêté de police du Bourgmestre pris sur pied de l’article 134sexies de la Nouvelle Loi Communale interdisant temporairement un lieu (3.3.3.E)
Arrêté de police du Bourgmestre pris sur pied de l’article 134 septies de la Nouvelle Loi Communale (3.3.3. F)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied de la loi du 30 juillet 1979, de la loi du15 mai 2007, et de l’arrêté royal du 19 décembre 2014 (3.3.4. A.)
Arrêté de fermeture provisoire pris sur pied de l’article 9bis de la loi du 24 février 1921 relative aux stupéfiants (3.3.4. B)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied de l’ordonnance du 23 mars 2017 de la Commission communautaire commune portant organisation des milieux d’accueil pour enfants (3.3.4.C)
Arrêté de confirmation du Bourgmestre sur pied de l’article 302 du COBAT (3.3.5. A, a)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied des articles 98, §1er, 5° du COBAT et 18 de la loi du 10 novembre 2006 relative aux heures d’ouverture dans le commerce, l’artisanat et les services (3.3.3. A, b)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied des articles 7, 8 et 12 du Code du logement (3.3.5. B)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied des articles 5, 21 et 23 du Code de l'inspection, la prévention, la constatation et la répression des infractions en matière d'environnement et de la responsabilité environnementale (3.3.5. C)
Bibliographie
En ligne : http://www.bps-bpv.brussels/ Format de la ressource électronique : Site de Bruxelles Prévention et Sécurité Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : L’approche administrative : un instrument à la disposition des administrations locales dans la lutte contre la radicalisation : Vade-mecum à l’attention des communes bruxelloises Type de document : document électronique Auteurs : Bruxelles Prévention et Sécurité, Éditeur scientifique Année de publication : 2018 Importance : 1 fichier pdf (160 p.) ISBN/ISSN/EAN : D/2018/14.168/5 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Région Bruxelloise (Belgique)
329.3:297 Djihad islamique
34(493) Droit et lois belges
352(493) Ville belge
Fanatisme / Extrémisme (sociologie)Résumé : Présentation sur la page du BPS :
A la demande de la Conférence des Bourgmestres de Bruxelles, Bruxelles Prévention et Sécurité a pris les commandes de la rédaction du présent document. La première version de ce vade mecum est devenue un document de travail pratique pour les communes bruxelloises, présentant un aperçu tant théorique que pragmatique de leurs compétences et du cadre d’intervention administratif dans lequel elles peuvent agir afin de prévenir la radicalisation. Il a notamment été tenu compte du degré d’urgence de l’intervention et de la localisation physique où le phénomène peut survenir.
Le vade mecum compte également deux annexes. Outre les rappels et consignes insérées dans le corps du vade mecum, une première annexe expose de manière plus détaillée les limites précises dans le cadre desquelles l’action communale doit prendre place, à savoir (i) les droits et libertés des administrés - sachant certes qu’aucun droit ou liberté n’est jamais absolu -, ainsi que (ii) les principes de bonne administration et (iii) les limites à la liberté d’action et d’appréciation des communes.
Une deuxième annexe reprendra des modèles d’actes des mesures de police administrative décrites dans le présent vade mecum.
La législation qui est reprise dans le présent ouvrage va dans un avenir proche indubitablement être soumise à modifications. Bruxelles Prévention et Sécurité, en tant qu’auteur de cet opuscule, ne manquera pas d’intégrer les modifications et de retravailler le document en fonction des modifications des législations pertinentes.Note de contenu : Table des matières
Quels contours juridiques pour la définition de la radicalisation ?
Quelles sont les autorités compétentes en matière de sécurité à Bruxelles ?
2.1 L’Etat fédéral conserve la compétence de base :
rappel du rôle de la police locale et des mécanismes d’information des autorités locales
2.2 Les nouvelles compétences de la Région bruxelloise à la suite de la Sixième Réforme de l’Etat
2.2.1 Quelles nouvelles compétences pour les organes régionaux bruxellois en matière de sécurité ?
2.2.2 Le nouvel acteur bruxellois : Bruxelles Prévention & Sécurité (BPS)
2.2.3 L’objectif d’une politique de sécurité régionale intégrale et intégrée : le Plan Global de Sécurité et de Prévention (PGSP)
2.3 Les compétences des communes bruxelloises en matière de police administrative
2.3.1 Rappels préliminaires
2.3.2 La police administrative générale
A. Champ d’application
a La notion d’ordre public
b Les lieux visés
B. Les autorités compétentes
a Les compétences du Conseil communal (art. 135, §2 NLC)
b Les compétences du Bourgmestre
i Premier cas de figure : pouvoir autonome de l’article 133, al. 2 et 3, et de l’article 135, §2 NLC
ii Deuxième cas de figure : pouvoir exorbitant de l’article 134 NLC en cas d’ « émeutes, attroupements hostiles, atteintes graves portées à la paix publique » ou « autres évènements imprévus »
iii Troisième cas de figure : pouvoir limité de l’article 134quater NLC
C. Tableau récapitulatif des mesures de police générale
2.3.3 Les mesures de police administrative spéciale dans le cadre de la Nouvelle Loi Communale (NLC)
A. La police des spectacles (article 130 NLC)
B. La réquisition des immeubles abandonnés (article 134 bis NLC)
C. La surveillance des établissements ne respectant pas leurs conditions d’exploitation (article 134ter NLC)
D. La fermeture d’un établissement à la suite d’indices sérieux de traite des êtres humains (article 134quinquies de la NLC)
E. Interdiction temporaire de lieu d'un mois par le Bourgmestre (article 134sexies NLC)
F. La fermeture d’un établissement suite à des indices sérieux de faits constitutifs d'une des infractions terroristes (article 134septies de la NLC)
G. Tableau récapitulatif des mesures de police administrative spéciale dans le cadre de la Nouvelle Loi Communale
2.3.4 Les mesures de police administrative spéciales dans le cadre des législations connexes
A. La fermeture d’un établissement enfreignant les mesures relatives à la sécurité contre l’incendie (loi du 30 juillet 1979)
B. La fermeture d’un établissement suite à des indices sérieux d’activités liées aux stupéfiants (article 9bis de la loi du 24 février 1921)
C. La fermeture de milieux d’accueil pour enfants opérant sans autorisation ou étant en contravention avec leur autorisation (L’ordonnance du 23 mars 2017 de la Commission communautaire commune portant organisation des milieux d’accueil pour enfants)
D. Tableau récapitulatif des mesures de police administrative spéciales dans le cadre des législations connexes
2.3.5 Les mesures de police administrative spéciale dans le cadre du CoBAT, du Code du logement, et du Code de l’inspection
A. Les mesures en matière d’urbanisme
a L'interruption des travaux, la cessation de l'utilisation du bâtiment ou l'accomplissement d’actes lorsqu’ils constatent que ceux-ci sont effectués en infraction urbanistique (art. 300 du CoBAT et s.).
b L’autorisation de la commune concernant l’ouverture d’un magasin de nuit ou d’un bureau privé pour les télécommunications (Articles 98, §1er, 5° du CoBAT et 18 de la loi du 10 novembre 2006)
B. Les mesures en matière de logement (Articles 7, 8 et 12 du Code bruxellois du logement)
C. Les mesures en matière d’environnement (Articles 5 et 21 à 23 du Code de l'inspection, la prévention, la constatation et la répression des infractions en matière d'environnement et de la responsabilité environnementale)
D. Tableau récapitulatif des mesures de police administrative spéciale dans le cadre du CoBAT, du Code du logement, et du Code de l’inspection
2.3.6 Quid en cas de concours des polices administratives ?
Exemples de situations nécessitant une intervention administrative en fonction des lieux de radicalisation
3.1 Définitions : lieu public, réunion publique, réunion privée, lieu privé
3.2 Les phénomènes observables dans des lieux publics
3.2.1 Sur la voie publique
A. Manifestations sur la voie publique
B. Distribution de pamphlets ou de tracts sur la voie publique
3.2.2 Dans les lieux couverts et accessibles au public (en particulier, les salles de réunions et de spectacles)
3.2.3 Dans un commerce ou dans un établissement Horeca
3.2.4 Dans un lieu de culte ouvert au public
3.2.5 Dans un Lieu privé couvert ou non-couvert
3.2.6 Le cas particulier de l’école
Introduction
Quels droits et libertés pourraient être mis en danger ?
2.1 La liberté de réunion et d’association
2.2 La liberté d’expression
2.3 La liberté de religion
2.4 La liberté d’enseignement
2.5 La liberté du commerce et de l’industrie
2.6 Le droit de propriété
Les principes de bonne administration
3.1 Le principe du raisonnable et le principe de proportionnalité (« het redelijkheidsbeginsel » en « het evenredigheidsbeginsel »)
3.2 Le principe « audi alteram partem » et les droits de la défense
3.2.1 Le principe « audi alteram partem » (« De hoorplicht »)
3.2.2 Le principe du respect des droits de la défense (« de rechten van de verdediging »)
3.3 La motivation (« de motivering »)
3.4 Le devoir de minutie (« het zorgvuldigheidsbeginsel »)
3.5 Le devoir de fair-play (« het fair-play beginsel »)
L’abus ou le détournement de pouvoir
Arrêté du Bourgmestre adopté sur pied de l’article 133, al. 3 et 135, § 2 de la Nouvelle Loi Communale (3.3.2. B. b, i)
Ordonnance de police prise par le Bourgmestre sur pied de l’article 134 de la Nouvelle Loi Communale (3.3.2. B, b, ii)
Arrêté de police du Bourgmestre adopté sur pied de l’article 134quater de la Nouvelle Loi Communale (3.3.2. B, b, ii)
Arrêté de police du Collège des Bourgmestre et Echevins Interdisant un spectacle (3.3.3, A)
Arrêté du Bourgmestre réquisitionnant un immeuble abandonné sur pied de l’article 134bis de la Nouvelle Loi Communale(3.3.3. B.)
Arrêté pris sur pied de l’article 134 ter de la Nouvelle Loi Communale (3.3.3.C)
Arrêté pris sur pied de l’article 134 quinquies de la Nouvelle Loi Communale (3.3.3. D)
Arrêté de police du Bourgmestre pris sur pied de l’article 134sexies de la Nouvelle Loi Communale interdisant temporairement un lieu (3.3.3.E)
Arrêté de police du Bourgmestre pris sur pied de l’article 134 septies de la Nouvelle Loi Communale (3.3.3. F)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied de la loi du 30 juillet 1979, de la loi du15 mai 2007, et de l’arrêté royal du 19 décembre 2014 (3.3.4. A.)
Arrêté de fermeture provisoire pris sur pied de l’article 9bis de la loi du 24 février 1921 relative aux stupéfiants (3.3.4. B)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied de l’ordonnance du 23 mars 2017 de la Commission communautaire commune portant organisation des milieux d’accueil pour enfants (3.3.4.C)
Arrêté de confirmation du Bourgmestre sur pied de l’article 302 du COBAT (3.3.5. A, a)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied des articles 98, §1er, 5° du COBAT et 18 de la loi du 10 novembre 2006 relative aux heures d’ouverture dans le commerce, l’artisanat et les services (3.3.3. A, b)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied des articles 7, 8 et 12 du Code du logement (3.3.5. B)
Arrêté du Bourgmestre pris sur pied des articles 5, 21 et 23 du Code de l'inspection, la prévention, la constatation et la répression des infractions en matière d'environnement et de la responsabilité environnementale (3.3.5. C)
Bibliographie
En ligne : http://www.bps-bpv.brussels/ Format de la ressource électronique : Site de Bruxelles Prévention et Sécurité Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Exemplaires
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Document en pdfURL Behind the lone wolf / Paul Jackson in Searchlight, 466 (autumn 2016)
[article] Behind the lone wolf [texte imprimé] / Paul Jackson, Auteur . - 2016 . - p. 18-21.
Langues : Anglais (eng)
in Searchlight > 466 (autumn 2016) . - p. 18-21
Catégories : 329.18(4) Extrême droite Europe
329.3:297 Djihad islamique
IslamophobieRésumé : So-called "lone wolves" may act alone to carry out murderous attacks, but they are linked to a violent extreme right milieu, our regular analyst argues. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Behind the lone wolf Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Jackson, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 18-21 Langues : Anglais (eng) Catégories : 329.18(4) Extrême droite Europe
329.3:297 Djihad islamique
IslamophobieRésumé : So-called "lone wolves" may act alone to carry out murderous attacks, but they are linked to a violent extreme right milieu, our regular analyst argues. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
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Permalink34 - Le business de l'antiradicalisme (Bulletin de Le Vif / L'Express, 34 [26/08/2016])
PermalinkLe business de l'antiradicalisme / Marie-Cécile Royen in Le Vif / L'Express, 34 ([26/08/2016])
Permalink724 - juillet 2014 - Ce qu'annonce l'éclatement irakien (Bulletin de Le Monde Diplomatique)
Permalink3 - Ces fanatiques qui nous promettent l'Apocalypse (Bulletin de Le Vif / L'Express, 3 [16/01/2015])
PermalinkLe combat pour Dieu / Karen Armstrong
Permalink93 - 2e trimestre 2016 - Le complexe de radicalité (Bulletin de Echos Bruxelles Laïque)
Permalink2 - avril-mai 2016 - Complots partout, justice nulle part! (Bulletin de Signes des Temps)
PermalinkContagion / François Bégaudeau
PermalinkPermalinkDaech / Haytam Manna
Permalink« Daesh fonctionne comme un nuage radioactif qui se balade à travers le monde » / Pierre Schonbrodt in Espace de Libertés, 460 (juin 2017)
PermalinkDécloisonner et mettre en parallèle / Marco Martiniello in Aide-Mémoire, 76 (avril-mai-juin 2016)
PermalinkDéradicaliser / Olivier Starquit in Aide-Mémoire, 76 (avril-mai-juin 2016)
PermalinkDeux ans plus tard / Laurence Van Ruymbeke in Le Vif / L'Express, 12 ([22/03/2018])
PermalinkDjihad express / Philippe Engels in Médor, 2 (mars 2016)
PermalinkLe djihad, histoire secrète des hommes et des réseaux en Europe / Claude Moniquet
Permalink31 - Le Djihad infiltre internet (Bulletin de Le Vif / L'Express, 31 [02/08/2018])
PermalinkLe Djihad infiltre internet / Boris Thiolay in Le Vif / L'Express, 31 ([02/08/2018])
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