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Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination / Nicolas Bernard in Les Echos du logement, 5 (décembre 2006)
[article] Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination [texte imprimé] / Nicolas Bernard, Auteur . - 2006 . - pp. 1-20.
Langues : Français (fre)
in Les Echos du logement > 5 (décembre 2006) . - pp. 1-20
Catégories : 32(44) Politique de la France
32(64) Politique du Maroc
323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)
365 Droit au logement / Sans-abrismeRésumé : Table de l'article :
INTRODUCTION
I. LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
1. L’arrière-plan européen
2. La législation belge
a) les insuffisances de la loi du 30 juillet 1981
b) la loi du 25 février 2003
c) comparaison succincte avec le prescrit européen
d) absence de réglementation spécifique à la matière du logement
e) la réglementation belge à l’aube d’un grand changement
II. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT PRIVÉ
1. Réalité empirique et statistique du phénomène
2. Le cas particulier de la vente d’un bien
3. Les principes de droit relatifs à la liberté contractuelle
4. Les discriminations sous le régime de la loi du 30 juillet 1981
5. Comment prouver une discrimination dans le cadre de la loi du 25 février 2003 ?
a) la répartition de la charge de la preuve
b) légitimité des tests de situation
6. Vertus et impuissances de l’action en cessation mise en place par la loi du 25 février 2003
a) ce qu’est — et ce que n’est pas — l’action en cessation
b) suffisamment dissuasive, l’action en cessation ?
c) quelle action en cessation pour un acte discriminatoire déjà entièrement consommé (et souvent irréversible) ?
7. L’intervention éventuelle d’un agent immobilier
III. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT SOCIAL
1. Le secteur du logement social est-il tenu par les réglementations antidiscrimination ?
2. Des pratiques discriminatoires plus ardues à rapporter dans le secteur public du logement que dans le parc privé
3. Une tendance actuelle à la déségrégation ?
4. Légalité d’une pratique «déségrégatoire» au regard des réglementations anti-discrimination
a) éléments juridiques tendant à valider la tendance à la déségrégation
b) éléments juridiques tendant à condamner la tendance à la déségrégation
CONCLUSION
Suivi de
Maroc : Problématique de la discrimination dans l'accès au logement au Maroc / Effina Driss
France : Logement social : une discrimination en douce / Sylvie Tissot
France : La discrimination dans l'accès au logement locatif privé / Étude de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : pp. 1-20 Langues : Français (fre) Catégories : 32(44) Politique de la France
32(64) Politique du Maroc
323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)
365 Droit au logement / Sans-abrismeRésumé : Table de l'article :
INTRODUCTION
I. LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
1. L’arrière-plan européen
2. La législation belge
a) les insuffisances de la loi du 30 juillet 1981
b) la loi du 25 février 2003
c) comparaison succincte avec le prescrit européen
d) absence de réglementation spécifique à la matière du logement
e) la réglementation belge à l’aube d’un grand changement
II. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT PRIVÉ
1. Réalité empirique et statistique du phénomène
2. Le cas particulier de la vente d’un bien
3. Les principes de droit relatifs à la liberté contractuelle
4. Les discriminations sous le régime de la loi du 30 juillet 1981
5. Comment prouver une discrimination dans le cadre de la loi du 25 février 2003 ?
a) la répartition de la charge de la preuve
b) légitimité des tests de situation
6. Vertus et impuissances de l’action en cessation mise en place par la loi du 25 février 2003
a) ce qu’est — et ce que n’est pas — l’action en cessation
b) suffisamment dissuasive, l’action en cessation ?
c) quelle action en cessation pour un acte discriminatoire déjà entièrement consommé (et souvent irréversible) ?
7. L’intervention éventuelle d’un agent immobilier
III. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT SOCIAL
1. Le secteur du logement social est-il tenu par les réglementations antidiscrimination ?
2. Des pratiques discriminatoires plus ardues à rapporter dans le secteur public du logement que dans le parc privé
3. Une tendance actuelle à la déségrégation ?
4. Légalité d’une pratique «déségrégatoire» au regard des réglementations anti-discrimination
a) éléments juridiques tendant à valider la tendance à la déségrégation
b) éléments juridiques tendant à condamner la tendance à la déségrégation
CONCLUSION
Suivi de
Maroc : Problématique de la discrimination dans l'accès au logement au Maroc / Effina Driss
France : Logement social : une discrimination en douce / Sylvie Tissot
France : La discrimination dans l'accès au logement locatif privé / Étude de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Les Echos du logement > 5 (décembre 2006) . - pp. 1-20Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sécurité, immigration et contrôle social / DIDIER BIGO in Le Monde Diplomatique, 511 (Octobre 1996)
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3085/1 P/424 Périodique Réserve - Exclu du prêt Ségrégation urbaine / Dominique Vidal in Manière de voir, 89 (octobre-novembre 2006)
[article] Ségrégation urbaine [texte imprimé] / Dominique Vidal, Directeur de publication . - 2006 . - pp. 29-56.
Langues : Français (fre)
in Manière de voir > 89 (octobre-novembre 2006) . - pp. 29-56
Catégories : 32(44) Politique de la France
33(44) Economie politique et sociale de la France
364.25 Banlieue/Quartier défavorisé
Inégalités sociales / PrécaritéRésumé : Intro :
La chronologie qui court tout au long de ces pages tient de l’inventaire à la Prévert : voici, trente ans durant, une valse de ministres chargés de la ville, une floraison de comités, de commissions et de groupes en tout genre destinés à repenser l’urbanisme, une litanie de plans, programmes et autres opérations pour les banlieues... Avec quel résultat ? Celui qu’on a pu mesurer en octobre-novembre 2005 !
Encore faut-il prendre conscience du caractère multidimensionnel de l’échec de la « politique de la ville ». Il soulève la question — quasiment philosophique — du phénomène d’urbanisation lui-même. Il incrimine les architectes. Il résulte aussi, plus prosaïquement, du sacrifice du logement populaire. Il questionne le tissu social et les conséquences qu’ont sur lui précarité et austérité, ségrégation et... désinformation. Il invite à déceler, derrière les problèmes économiques et sociaux, ce qui tient à l’héritage de l’histoire et qui pèse en particulier sur les rapports entre populations issues de l’immigration et françaises « de souche ». Il met, du coup, en évidence le risque de replis communautaires. Il interpelle enfin les partis de gauche et leur incapacité à animer un mouvement dans les cités...
De Trappes à Dreux et de Sarcelles à Gennevilliers, en passant par Amiens, l’enquête sur le terrain confronte ici la réflexion générale à son objet local...
Sommaire :
La gauche et les cités, un rendez-vous manqué / Olivier Masclet
Le logement social entre pénurie et ségrégation / François Ruffin
L’architecte, l’urbaniste et le citoyen / Thierry Paquot
Trappes, la ville qui tient / Nicolas Truong
Replis communautaires à Sarcelles / Akram B.Ellyas
Ce que Dreux nous a appris / Paul Moreira
Métamorphoses planétaires / Henri LefebvrePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Ségrégation urbaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Vidal, Directeur de publication Année de publication : 2006 Article en page(s) : pp. 29-56 Langues : Français (fre) Catégories : 32(44) Politique de la France
33(44) Economie politique et sociale de la France
364.25 Banlieue/Quartier défavorisé
Inégalités sociales / PrécaritéRésumé : Intro :
La chronologie qui court tout au long de ces pages tient de l’inventaire à la Prévert : voici, trente ans durant, une valse de ministres chargés de la ville, une floraison de comités, de commissions et de groupes en tout genre destinés à repenser l’urbanisme, une litanie de plans, programmes et autres opérations pour les banlieues... Avec quel résultat ? Celui qu’on a pu mesurer en octobre-novembre 2005 !
Encore faut-il prendre conscience du caractère multidimensionnel de l’échec de la « politique de la ville ». Il soulève la question — quasiment philosophique — du phénomène d’urbanisation lui-même. Il incrimine les architectes. Il résulte aussi, plus prosaïquement, du sacrifice du logement populaire. Il questionne le tissu social et les conséquences qu’ont sur lui précarité et austérité, ségrégation et... désinformation. Il invite à déceler, derrière les problèmes économiques et sociaux, ce qui tient à l’héritage de l’histoire et qui pèse en particulier sur les rapports entre populations issues de l’immigration et françaises « de souche ». Il met, du coup, en évidence le risque de replis communautaires. Il interpelle enfin les partis de gauche et leur incapacité à animer un mouvement dans les cités...
De Trappes à Dreux et de Sarcelles à Gennevilliers, en passant par Amiens, l’enquête sur le terrain confronte ici la réflexion générale à son objet local...
Sommaire :
La gauche et les cités, un rendez-vous manqué / Olivier Masclet
Le logement social entre pénurie et ségrégation / François Ruffin
L’architecte, l’urbaniste et le citoyen / Thierry Paquot
Trappes, la ville qui tient / Nicolas Truong
Replis communautaires à Sarcelles / Akram B.Ellyas
Ce que Dreux nous a appris / Paul Moreira
Métamorphoses planétaires / Henri LefebvrePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Manière de voir > 89 (octobre-novembre 2006) . - pp. 29-56Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 41772 man Périodique Réserve Périodiques Disponible Un "séïsme" prévisible / Pierre Tévanian in No Pasaran !, 9 (mai 2002)
[article] Un "séïsme" prévisible [texte imprimé] / Pierre Tévanian (1970-....) . - 2002 . - p. 6.
Langues : Français (fre)
in No Pasaran ! > 9 (mai 2002) . - p. 6
Catégories : (44) France
32(44) Politique de la France
324(44) Elections France 2002
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18(44) Front National (FN France)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Un "séïsme" prévisible Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Tévanian (1970-....) Année de publication : 2002 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : (44) France
32(44) Politique de la France
324(44) Elections France 2002
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18(44) Front National (FN France)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in No Pasaran ! > 9 (mai 2002) . - p. 6Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 27707/1 P/3548 Périodique Réserve Périodiques Disponible Semaine contre les discriminations et pour la rencontre des différences in Farde Articles 2006, 1 (2006)
[article] Semaine contre les discriminations et pour la rencontre des différences : Libération du 17/03 au 23/03/06 [texte imprimé] . - 2006 . - 94(2).
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 2006 > 1 (2006) . - 94(2)
Catégories : 061.3 Conférence Colloque
171:323.12 Antiracisme / Antisexisme / Antidiscrimination / Egalité des Chances
32(44) Politique de la France
323.118(=924) Antisémitisme
329.18 Tendance d'extrême droite
343.6:323.12 Actes racistesRésumé : - Une semaine particulière pour rapprocher juifs et arabes / C. Coroller
En France, la haine de l'autre comme "phénomène discriminatoire" / C. Coroller
"L'extrême droite a un rôle direct et indirect dans les actes racistes et antisémites" / E? Boisanfray
"Inoculer la diversité dans les médias" / D. Arnaud
De la religion comme outil de dialogue ou pas / C. Coroller
"Il y a des Algériens qui ne sont pas bronzés et qui ont les yeux bleus" / D.A.Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Semaine contre les discriminations et pour la rencontre des différences : Libération du 17/03 au 23/03/06 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Article en page(s) : 94(2) Langues : Français (fre) Catégories : 061.3 Conférence Colloque
171:323.12 Antiracisme / Antisexisme / Antidiscrimination / Egalité des Chances
32(44) Politique de la France
323.118(=924) Antisémitisme
329.18 Tendance d'extrême droite
343.6:323.12 Actes racistesRésumé : - Une semaine particulière pour rapprocher juifs et arabes / C. Coroller
En France, la haine de l'autre comme "phénomène discriminatoire" / C. Coroller
"L'extrême droite a un rôle direct et indirect dans les actes racistes et antisémites" / E? Boisanfray
"Inoculer la diversité dans les médias" / D. Arnaud
De la religion comme outil de dialogue ou pas / C. Coroller
"Il y a des Algériens qui ne sont pas bronzés et qui ont les yeux bleus" / D.A.Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 2006 > 1 (2006) . - 94(2)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La séparation avant la Séparation / Jacqueline Lalouette in Vingtième siècle, 87 (juillet-septembre 2005)
Permalink614 - septembre 2016 - Septembre 2017 (Bulletin de La Raison)
PermalinkLe Service historique de la défense in Les Chemins de la Mémoire, 166 (novembre 2006)
PermalinkEt si les habitants participaient ? / Myriam Bachir
PermalinkSilence sur une répression / Philippe Leymarie in Manière de voir, 40 (juillet-août 1998)
PermalinkPermalinkUn singulier pluriel / Maurice Rajsfus in No Pasaran !, 62 (décembre 1998)
Permalink23 - SNCB : Les vrais propriétaires des trains, gares, voies ? Des trusts au Delaware (Bulletin de Le Vif / L'Express, 23 [09/06/2022])
PermalinkLes Socialistes dans la Résistance / Daniel Mayer
PermalinkLes Socialistes se sentent morveux / DANIEL BERNARD in Marianne, 261 ([22/04/2002])
PermalinkLa Société civile prend la place des partis défaillants / Gilles Perrault in Farde Articles 1997, (1997)
PermalinkUne société fragmentée? / Farhad Khosrokhavar ; François Dubet ; Françoise Gaspard
PermalinkSommaire in Origines contrôlées, 2 (octobre 2006)
PermalinkSonges indépendantistes dans les Antilles / MARIE-CLAUDE CELESTE in Le Monde Diplomatique, 549 (décembre 1999)
Permalink18 - Spécial Liège : Des noms de rue qui racontent une histoire (Bulletin de Le Vif / L'Express, 18 [05/05/2022])
PermalinkUn sport national : changer de Constitution / MARC RIGLET in Politique, 25 (juin 2002)
PermalinkLe Squat, un lieu de résistance / Florence Bouillon in Le Monde Diplomatique, 619 (octobre 2005)
PermalinkStudieuse parce que désavantagées... / DRISS ABENCHIKAR in Agenda Interculturel, 156 (septembre 1997)
PermalinkSur les chantiers de la démolition sociale / Christian de Brie in Le Monde Diplomatique, 587 (février 2003)
PermalinkSusa / Sandrine Lana in 24h01, 9 (automne 2017)
PermalinkSuzana / JEAN-PIERRE LAVARAY
PermalinkTableau d'honneur / Maurice Rajsfus in No Pasaran !, 15 (décembre 2002)
PermalinkLe Teckel, 3. Votez Le Teckel / Grégory Mardon
PermalinkLe temps des guignols / Daniel Gaxie in Le Vif / L'Express, 2322 ([03/06/2005])
PermalinkLe terrain d'affrontement du fascisme n'est pas l'isoloir mais le politique in Alternative Libertaire, 15 (juin 2002)
PermalinkLes Territoires perdus de la République / Emmanuel Brenner
PermalinkTerrorisme in Le Vif / L'Express, 48 ([27/11/2015])
PermalinkPermalinkTF1 ou la parabole de Frankenstein / Pierre Rimbert in Le Monde Diplomatique, 652 (juillet 2008)
PermalinkThe French anti-EU right / PIERRE GROSZ in Searchlight, 291 (september 1999)
PermalinkPermalinkThe "white, black and Arab" team ant the myth of integration in Searchlight, 376 (octobrer 2006)
PermalinkThélot ou l'école de la reproduction / Nico Hirtt in L'Ecole démocratique, 20 (mars 2005)
PermalinkTony Blair et Lionel Jopin, quel bilan à l'étape ? / JOHN CROWLEY in Le Monde des débats, 14 (mai 2000)
PermalinkTouche pas à mes despotes in Les Dossier du Canard, 77 (octobre 2000)
Permalink253 - mars-avril 2016 - Le tourisme de mémoire (Bulletin de Les Chemins de la Mémoire)
PermalinkEt tout ça fait d'excellents Français ! in Sciences Humaines, 73 (juin 1997)
Permalink25 - Le tout à l'électrique est-il possible ? (Bulletin de Le Vif / L'Express, 25 [23/06/2022])
PermalinkTouvier et l'Église / Eglise catholique
PermalinkTradition de la trahison chez les Maréchaux / Jean Galtier-Boissière
PermalinkTrafics et crimes sous l'occupation / Jacques Delarue
PermalinkTrafics de main-d'oeuvre couverts par l'Etat / Patrick Hermann in Le Monde Diplomatique, 615 (juin 2005)
PermalinkTrafics et migrations de femmes, une hypocrisie au service des pays riches / FRANçOISE GUILLEMAUT in Hommes & Migrations, 1248 (mars-avril 2004)
PermalinkLa Tragédie du Rwanda in Problèmes politiques et sociaux, 752 (28 juillet 1995)
PermalinkLe Traitement des demandeurs d'asile en zone d'attente entre théorie et réalité / FRANçOIS JULIEN-LAFERRIERE in Hommes & Migrations, 1238 (juillet-août 2002)
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