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130 requêtes en annulation : le décret Suykerbuyk fait l'unanimité contre lui in Farde Articles 1999, (1999)
[article] 130 requêtes en annulation : le décret Suykerbuyk fait l'unanimité contre lui : Le Matin, 3/2/99 [texte imprimé] . - 1999 . - p. 2.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 1999 > (1999) . - p. 2
Catégories : 34(493) Décret Suykerbuyk
353(493=393) Flandre
94(100)"1939/45" Collaboration Seconde Guerre mondialePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : 130 requêtes en annulation : le décret Suykerbuyk fait l'unanimité contre lui : Le Matin, 3/2/99 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1999 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Catégories : 34(493) Décret Suykerbuyk
353(493=393) Flandre
94(100)"1939/45" Collaboration Seconde Guerre mondialePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 1999 > (1999) . - p. 2Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10938/1 P/4944 Périodique Réserve Périodiques Disponible Du 342 au 342bis : seul le numéro diffère in Farde Articles 1998, (1998)
[article] Du 342 au 342bis : seul le numéro diffère : changement de la loi sur les organisations criminelles. Solidaire, n 16, 15/04/98 [texte imprimé] . - 1998 . - p. 2.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 1998 > (1998) . - p. 2
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
34(493) Loi sur organi. criminelles
342.7 Droits humains Droits de l'Homme. Droits fondamentauxPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Du 342 au 342bis : seul le numéro diffère : changement de la loi sur les organisations criminelles. Solidaire, n 16, 15/04/98 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
34(493) Loi sur organi. criminelles
342.7 Droits humains Droits de l'Homme. Droits fondamentauxPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 1998 > (1998) . - p. 2Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 7604/1 P/4945 Périodique Réserve Périodiques Disponible 10 - Abus d'huissiers (Bulletin de Le Vif / L'Express, 10 [07/03/2019])
[n° ou bulletin] 10 - Abus d'huissiers : les recouvrements à l'amiable ne respectent pas toujours la loi [texte imprimé] . - 2019 . - 98 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 34(493) Droit et lois belges
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénaleNote de contenu : Sommaire partiel :
LES COULISSES DE L'HISTOIRE
-12 mars 1930 : Et Gandhi se mit à marcher / Vincent Delcorps
L'ENTRETIEN
-Erri De Luca : « Ce ne sont pas seulement les barreaux qui enferment » / propos recueillis par Anne-Lise Remacle
ET LA FLANDRE DANS TOUT ÇA ?
-Femmes de nos rues / Joyce Azar
EN COUVERTURE
-Abus d'huissiers / par Mélanie Geelkens
SOCIÉTÉ
Fièvre jeune / par Laurent Hoebrechts
MONDE
« Daech n'est pas mort » / entretien Gérald PapyPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 10 - Abus d'huissiers : les recouvrements à l'amiable ne respectent pas toujours la loi Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Importance : 98 p. Langues : Français (fre) Catégories : 34(493) Droit et lois belges
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénaleNote de contenu : Sommaire partiel :
LES COULISSES DE L'HISTOIRE
-12 mars 1930 : Et Gandhi se mit à marcher / Vincent Delcorps
L'ENTRETIEN
-Erri De Luca : « Ce ne sont pas seulement les barreaux qui enferment » / propos recueillis par Anne-Lise Remacle
ET LA FLANDRE DANS TOUT ÇA ?
-Femmes de nos rues / Joyce Azar
EN COUVERTURE
-Abus d'huissiers / par Mélanie Geelkens
SOCIÉTÉ
Fièvre jeune / par Laurent Hoebrechts
MONDE
« Daech n'est pas mort » / entretien Gérald PapyPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L’accès dans les centres fermés est réglementé par un cadre administratif et légal précis / Caroline Stainier in Osmoses, 50 (janvier-mars 2009)
[article] L’accès dans les centres fermés est réglementé par un cadre administratif et légal précis [texte imprimé] / Caroline Stainier, Auteur . - 2009 . - pp. 17-18.
Langues : Français (fre)
in Osmoses > 50 (janvier-mars 2009) . - pp. 17-18
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
34(493) Droit et lois belges
343.8:314.7 Centre fermé / ouvert - centre de rétentionRésumé : La Belgique compte six centres fermés : le centre INAD installé dans la zone de transit de l’aéroport de Bruxelles-National, les centres 127 et 127 bis basés à proximité immédiate de l’aéroport de Bruxelles-National, le centre pour illégaux de Bruges, le centre pour illégaux de Merksplas et le centre pour illégaux de Vottem. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : L’accès dans les centres fermés est réglementé par un cadre administratif et légal précis Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Stainier, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp. 17-18 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
34(493) Droit et lois belges
343.8:314.7 Centre fermé / ouvert - centre de rétentionRésumé : La Belgique compte six centres fermés : le centre INAD installé dans la zone de transit de l’aéroport de Bruxelles-National, les centres 127 et 127 bis basés à proximité immédiate de l’aéroport de Bruxelles-National, le centre pour illégaux de Bruges, le centre pour illégaux de Merksplas et le centre pour illégaux de Vottem. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Osmoses > 50 (janvier-mars 2009) . - pp. 17-18Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44704 osm Périodique Réserve Périodiques Disponible 2505 - 2021 - L'adoption de la "loi trans*" du 25 juin 2017. De la stérilisation et la psychiatrisation à l'autodétermination (Bulletin de Courrier Hebdomadaire)
[n° ou bulletin] 2505 - 2021 - L'adoption de la "loi trans*" du 25 juin 2017. De la stérilisation et la psychiatrisation à l'autodétermination [texte imprimé] . - 2021 . - 47 p. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 34(493) Droit et lois belges
LGBTQIA+ / Homophobie / TransphobieRésumé : Du site de la revue :
Les personnes transgenres (ou « trans* ») sont les personnes qui ne s’identifient pas au sexe/genre (homme ou femme) qui leur a été assigné à la naissance. En Belgique, les droits de ces personnes ont connu diverses avancées notables en matière de modification de l’enregistrement du sexe dans les actes de l’état civil.
La loi du 10 mai 2007 a mis fin au vide juridique qui prévalait jusqu’alors. Cependant, elle a conditionné le changement d’état civil à une approbation psychiatrique, au recours à une chirurgie génitale stérilisante et au suivi d’un traitement hormonal de substitution. La loi du 25 juin 2017 a aboli ces éléments, sans toutefois satisfaire pleinement les associations de défense des droits des personnes trans*. C’est à leur demande que, deux ans plus tard, la Cour constitutionnelle a estimé que le législateur doit rendre le changement d’état civil révocable et supprimer l’alternative binaire relative à l’enregistrement de la mention du genre.
Ce Courrier hebdomadaire étudie le processus d’adoption de la loi de 2017 et tente notamment de comprendre comment, de manière contre-intuitive, celle-ci a été proposée par un gouvernement fédéral de centre-droit. Pour ce faire, il se penche sur les développements internationaux, les mobilisations de la société civile et l’action des décideurs politiques.Note de contenu : Sommaire :
Introduction
1. Des développements internationaux favorables
1.1. Le Conseil de l'Europe
1.2. Une pression internationale accrue
1.2.1. Le classement d'ILGA-Europe
1.2.2. Le discours des droits humains
1.2.3. Les Principes de Yogyakarta
1.3. L'influence des législations progressistes étrangères
2. Les mobilisations de la société civile
2.1. L'association Genres pluriels et son réseau
2.2. La fédération çavaria
2.3. Une mobilisation distincte
3. Le processus politique
3.1. Une trajectoire gouvernementale
3.2. L'importance des réseaux d'acteurs
3.3. Le parcours parlementaire
3.3.1. Des difficultés d'acceptation de la revendication trans*
3.3.2. La loi trans* : le résultat d'un compromis
3.4. Prolongement : l'arrêt de la Cour institutionnelle du 19 juin 2019
Conclusion
AnnexesEn ligne : https://www.crisp.be/2021/10/adoption-loi-trans-25-juin-2017-sterilisation-psych [...] Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 2505 - 2021 - L'adoption de la "loi trans*" du 25 juin 2017. De la stérilisation et la psychiatrisation à l'autodétermination Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 Importance : 47 p. Format : 28 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 34(493) Droit et lois belges
LGBTQIA+ / Homophobie / TransphobieRésumé : Du site de la revue :
Les personnes transgenres (ou « trans* ») sont les personnes qui ne s’identifient pas au sexe/genre (homme ou femme) qui leur a été assigné à la naissance. En Belgique, les droits de ces personnes ont connu diverses avancées notables en matière de modification de l’enregistrement du sexe dans les actes de l’état civil.
La loi du 10 mai 2007 a mis fin au vide juridique qui prévalait jusqu’alors. Cependant, elle a conditionné le changement d’état civil à une approbation psychiatrique, au recours à une chirurgie génitale stérilisante et au suivi d’un traitement hormonal de substitution. La loi du 25 juin 2017 a aboli ces éléments, sans toutefois satisfaire pleinement les associations de défense des droits des personnes trans*. C’est à leur demande que, deux ans plus tard, la Cour constitutionnelle a estimé que le législateur doit rendre le changement d’état civil révocable et supprimer l’alternative binaire relative à l’enregistrement de la mention du genre.
Ce Courrier hebdomadaire étudie le processus d’adoption de la loi de 2017 et tente notamment de comprendre comment, de manière contre-intuitive, celle-ci a été proposée par un gouvernement fédéral de centre-droit. Pour ce faire, il se penche sur les développements internationaux, les mobilisations de la société civile et l’action des décideurs politiques.Note de contenu : Sommaire :
Introduction
1. Des développements internationaux favorables
1.1. Le Conseil de l'Europe
1.2. Une pression internationale accrue
1.2.1. Le classement d'ILGA-Europe
1.2.2. Le discours des droits humains
1.2.3. Les Principes de Yogyakarta
1.3. L'influence des législations progressistes étrangères
2. Les mobilisations de la société civile
2.1. L'association Genres pluriels et son réseau
2.2. La fédération çavaria
2.3. Une mobilisation distincte
3. Le processus politique
3.1. Une trajectoire gouvernementale
3.2. L'importance des réseaux d'acteurs
3.3. Le parcours parlementaire
3.3.1. Des difficultés d'acceptation de la revendication trans*
3.3.2. La loi trans* : le résultat d'un compromis
3.4. Prolongement : l'arrêt de la Cour institutionnelle du 19 juin 2019
Conclusion
AnnexesEn ligne : https://www.crisp.be/2021/10/adoption-loi-trans-25-juin-2017-sterilisation-psych [...] Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53283 COU Périodique Libre-accès Périodiques Disponible Affaire Mustafa Mounir
PermalinkLes ambassades mauvais employeurs ? / Olivier Rogeau in Le Vif / L'Express, 47 ([21/11/2019])
PermalinkUn appel à la solidarité contre les expulsions / SERGE THIRY in MRAX info, 101 (mai 1998)
PermalinkL’approche administrative : un instrument à la disposition des administrations locales dans la lutte contre la radicalisation
PermalinkL'argent des partis, leur chasse bien gardée / Pierre Havaux in Le Vif / L'Express, 2728 ([10/07/2009])
PermalinkArrêté royal du 04/05/99 fixant le régime et les règles de fonctionnement des lieux gérés par l'Office des étrangers / BELGIQUE . MINISTERE DE L'INTERIEUR
PermalinkArrêtés et ordonnances allemands 1941 en Belgique / BELGIQUE . MONITEUR
PermalinkArticle 342 / CHIQUET MAWET in Alternative Libertaire, 200 (novembre 1997)
PermalinkArticle 342 : le messie / Isabelle Marlier in C4, 56 (avril 1998)
PermalinkAsile : où en sommes-nous ? in MRAX info, 72 (Janvier 1994)
PermalinkAutopsie d'un parti raciste / Martine Vandemeulebroucke in Farde Articles 2006, 1 (2006)
PermalinkBelgique des luttes in POUR, 268 (du 26 juillet au 1 aout 1979)
PermalinkBelgique des luttes in POUR, 290 (du 27 décembre 1979 au 2 janvier 1980)
PermalinkBelgique, regards sur la traite in Libertés !, 442 (mars 2008)
PermalinkBelgique sur honte / CHRISTOPHE VANCOPPENOLLE in C4, 43 (février 1997)
PermalinkBelgique, terre d'acceuil... / CHRISTOPHE VANCOPPENOLLE in C4, 31 (Janvier 1996)
PermalinkBelgique, terre d'accueil ? L'Asile aliéné (dossier) in Libertés !, 317 (Octobre 1995)
PermalinkDu bénévolat au volontariat in L'Observatoire, 49 (juin 2006)
Permalinkune bien sinistre comédie... / Benoît Van Der Meerschen in La Chronique de la Ligue des droits de l'Homme, 76 (août-septembre 1998)
PermalinkPermalinkLa burqa interdite en Belgique, première européenne / Caroline Sägesser in Politique, 65 (juin 2010)
PermalinkC'était hier / Philippe Raxhon in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkCampagne contre l'Article 342 / CHIQUET MAWET in Alternative Libertaire, 201 (décembre 1997)
PermalinkCandidats réfugiés congolais : 600 aller simples pour Kinshasa / VINCENT LURQUIN in Farde Articles 1997, (1997)
Permalink41 - Cannabis, on légalise ! (Bulletin de Le Vif / L'Express, 41 [14/10/2016])
PermalinkCe sont les grossesses non désirées qu’il faut réduire PAS le droit à l’avortement / Olivia P'Tito in Morale Laïque, 184 (mars 2014)
PermalinkCentres fermés / Walthère Franssen in L'Antiraciste, 54 (Printemps 1998)
PermalinkCette loi n'est pas un dérapage isolé / OLIVIER DELEUZE in Politique, 4 (décembre 1997 - janvier 1998)
PermalinkLes changements de la loi électorale / Pierre Verjans in Aide-Mémoire, 37 (juillet-septembre 2006)
PermalinkChâtiment et répression : pourquoi un décret Suykerbuyk ? in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkCiprian, Yannick, Tony et les autres...la honte / Cécile Rolin in Libertés !, 333 (Avril 1997)
Permalink319 - janvier 2014 - Citoyenneté obligée (Bulletin de Agenda Interculturel)
PermalinkCivisime, démocratie, amnistie... Parlons-en ! / Front de l'Indépendance. Commission histoire
PermalinkCollabos : le décret cassé in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkUn combat perdu ? ou les contradictions d'une société folle / JEAN-MARIE FAUX in MRAX info, 85 (Avril 1996)
PermalinkComment l'islam gangrène l'école / Soraya Ghali in Le Vif / L'Express, 2635 ([29/08/2008])
PermalinkComment patir, coment rester ? / ADELIE MIGUEL SIERRA in Antipodes, 140 (avril 1998)
PermalinkCommission pour la Mémoire / Marc Metdepenningen in Farde Articles 2006, 1 (2006)
PermalinkLa Commune / Michel Collinge
PermalinkCommuniqué de presse concernant le décret Suykerbuyk / Ligue des Droits Humains (Belgique) in MRAX info, 103 (juillet-août 1998)
PermalinkLa compétence universelle au carrefour de la pyramide et du réseau / Antoine Bailleux
PermalinkComprendre la justice / Christian Panier
PermalinkContre les lois racistes / COLLECTIF CONTRE LES EXPULSIONS in Alternative Libertaire, 210 (octobre 1998)
PermalinkLa convention de La Haye, la collaboration administrative en Belgique et la persécution des Juifs à Anvers, 1940-1942 / Herman Van Goethem in Cahiers d'Histoire du Temps Présent (CHTP), 17 (2006)
PermalinkCouper les vivres à l'extrême droite / Martine Vandemeulebroucke in Farde Articles 2005, 1 (2005)
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