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Racisme et négationnisme / Jean-Pierre Borloo in Farde Articles 2006, 1 (2006)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Rat noir en passe de couler avec le navire / JEAN-PIERRE DE STAERCKE in Farde Articles 2000, (2000)
[article] Rat noir en passe de couler avec le navire : Le Matin 13/09/00. Négationnisme, le blokker diffuse nazi et croit le juge idiot [texte imprimé] / JEAN-PIERRE DE STAERCKE . - 2000 . - p. 1.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 2000 > (2000) . - p. 1
Catégories : (493) Belgique
070.4 Périodiques Revues
323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Loi contre le négationnisme
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénale
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Rat noir en passe de couler avec le navire : Le Matin 13/09/00. Négationnisme, le blokker diffuse nazi et croit le juge idiot Type de document : texte imprimé Auteurs : JEAN-PIERRE DE STAERCKE Année de publication : 2000 Article en page(s) : p. 1 Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique
070.4 Périodiques Revues
323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Loi contre le négationnisme
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénale
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 2000 > (2000) . - p. 1Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15544/1 P/4943 Périodique Réserve Périodiques Disponible 2304-2305 - 2016 - La reconnaissance des génocides et la répression du négationnisme (Bulletin de Courrier Hebdomadaire) / Geoffrey Grandjean
[n° ou bulletin] 2304-2305 - 2016 - La reconnaissance des génocides et la répression du négationnisme [texte imprimé] / Geoffrey Grandjean (1985-....), Auteur . - 2016 . - 85 p. ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Loi contre le négationnisme
341 Droit internat. Droit des gens
341.485 Génocide . Massacre . Epuration ethniqueRésumé : La reconnaissance politique d’un génocide et la répression de la négation de celui-ci représentent deux enjeux d’une grande importance symbolique. Surtout, elles constituent un exercice très délicat pour l’autorité politique qui pose de tels actes. Il s’agit en effet de consacrer une vérité historique et de dicter le souvenir qui doit en être véhiculé.
L’intervention d’une instance politique dans le champ de l’histoire et de la mémoire est toujours entourée de nombreux débats. Les discussions, souvent vives, portent sur diverses questions. Le principe d’une action législative dans un tel domaine est-il recevable et pertinent ? Quelle définition de « génocide » convient-il d’adopter ? La répression du négationnisme est-elle de nature à justifier une limitation de la liberté d’expression ? Si oui, dans quelle mesure cette restriction s’applique-t-elle aussi aux chercheurs ? Lorsqu’il s’agit d’événements historiques relatifs à un autre État, faut-il faire primer l’éthique et la morale sur la diplomatie ? Les réponses à ces interrogations fondamentales se cristallisent dans des lignes de fracture qui échappent aux clivages partisans classiques.
En Belgique, les initiatives de reconnaissance des crimes de génocide et de pénalisation de leur négation sont le fait des deux chambres du Parlement fédéral. Elles ont abouti à diverses dispositions législatives, telles la loi réprimant la négation du génocide commis par le régime nazi à l’encontre des Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale (1995), une résolution relative au génocide perpétré par l’Empire ottoman à l’encontre des Arméniens en 1915 (1998), une résolution sur le génocide des Tutsis au Rwanda en 1994 (2004) et une résolution relative à la commémoration du centenaire du génocide arménien (2015).
G. Grandjean retrace et éclaire l’ensemble des débats parlementaires qui se sont tenus en Belgique depuis 1992 autour de la question de la mémoire des crimes de masse. Son Courrier hebdomadaire offre les clés de lecture pour la compréhension des débats en cours quant à une extension de la loi de 1995.Note de contenu : Table des matières
INTRODUCTION
1. LA RECONNAISSANCE DES GÉNOCIDES ET LA RÉPRESSION DU NÉGATIONNISME : LES TERMES DES DÉBATS
1.1. Le concept de génocide sous l’angle juridique
1.2. La reconnaissance des génocides
1.3. Le négationnisme
2. LA LOI DU 23 MARS 1995_
2.1. Les antécédents parlementaires
2.2. Les sources de la loi
2.3. Le déroulement des débats parlementaires
2.4. Les discussions générales
2.4.1. La ligne de fracture « droit/histoire »
2.4.2. La ligne de fracture « limitation à la liberté d’expression justifiée/non justifiée »
2.4.3. Le consensus pour la décision
2.5. L’arrêt de la Cour d’arbitrage du 12 juillet 1996
2.6. La loi du 7 mai 1999 étendant l’interdiction de l’exercice de certains droits politiques
3. LES PREMIÈRES RECONNAISSANCES PAR LES CHAMBRES DU PARLEMENT FÉDÉRAL (1995-2004)
4. LE BLOCAGE POLITIQUE AUTOUR DE L’ÉLARGISSEMENT DE LA LOI DU 23 MARS 1995 (2004-2005)
4.1. Le Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité
4.2. Le projet de loi modifiant la loi du 23 mars 1995
4.3. Le déroulement des débats parlementaires
4.4. Les discussions générales
4.4.1. La ligne de fracture « droit/histoire »
4.4.2. La ligne de fracture « limitation à la liberté d’expression justifiée/non justifiée »
4.4.3. La ligne de fracture « thèse de la liste/thèse de la disposition générique »
4.4.4. La ligne de fracture « éthique/diplomatie »
4.5. Les interventions des groupes d’intérêt et des experts
4.6. Le blocage autour de la répression du négationnisme
4.7. Les nouvelles propositions relatives à la répression du négationnisme
5. LA RÉSOLUTION DU 23 JUILLET 2015 RELATIVE À LA COMMÉMORATlON DU CENTENAIRE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN
6. QUEL AVENIR POUR LA RÉPRESSION DU NÉGATIONNISME EN BELGIQUE ?
CONCLUSION
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 2304-2305 - 2016 - La reconnaissance des génocides et la répression du négationnisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffrey Grandjean (1985-....), Auteur Année de publication : 2016 Importance : 85 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Catégories : 329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Loi contre le négationnisme
341 Droit internat. Droit des gens
341.485 Génocide . Massacre . Epuration ethniqueRésumé : La reconnaissance politique d’un génocide et la répression de la négation de celui-ci représentent deux enjeux d’une grande importance symbolique. Surtout, elles constituent un exercice très délicat pour l’autorité politique qui pose de tels actes. Il s’agit en effet de consacrer une vérité historique et de dicter le souvenir qui doit en être véhiculé.
L’intervention d’une instance politique dans le champ de l’histoire et de la mémoire est toujours entourée de nombreux débats. Les discussions, souvent vives, portent sur diverses questions. Le principe d’une action législative dans un tel domaine est-il recevable et pertinent ? Quelle définition de « génocide » convient-il d’adopter ? La répression du négationnisme est-elle de nature à justifier une limitation de la liberté d’expression ? Si oui, dans quelle mesure cette restriction s’applique-t-elle aussi aux chercheurs ? Lorsqu’il s’agit d’événements historiques relatifs à un autre État, faut-il faire primer l’éthique et la morale sur la diplomatie ? Les réponses à ces interrogations fondamentales se cristallisent dans des lignes de fracture qui échappent aux clivages partisans classiques.
En Belgique, les initiatives de reconnaissance des crimes de génocide et de pénalisation de leur négation sont le fait des deux chambres du Parlement fédéral. Elles ont abouti à diverses dispositions législatives, telles la loi réprimant la négation du génocide commis par le régime nazi à l’encontre des Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale (1995), une résolution relative au génocide perpétré par l’Empire ottoman à l’encontre des Arméniens en 1915 (1998), une résolution sur le génocide des Tutsis au Rwanda en 1994 (2004) et une résolution relative à la commémoration du centenaire du génocide arménien (2015).
G. Grandjean retrace et éclaire l’ensemble des débats parlementaires qui se sont tenus en Belgique depuis 1992 autour de la question de la mémoire des crimes de masse. Son Courrier hebdomadaire offre les clés de lecture pour la compréhension des débats en cours quant à une extension de la loi de 1995.Note de contenu : Table des matières
INTRODUCTION
1. LA RECONNAISSANCE DES GÉNOCIDES ET LA RÉPRESSION DU NÉGATIONNISME : LES TERMES DES DÉBATS
1.1. Le concept de génocide sous l’angle juridique
1.2. La reconnaissance des génocides
1.3. Le négationnisme
2. LA LOI DU 23 MARS 1995_
2.1. Les antécédents parlementaires
2.2. Les sources de la loi
2.3. Le déroulement des débats parlementaires
2.4. Les discussions générales
2.4.1. La ligne de fracture « droit/histoire »
2.4.2. La ligne de fracture « limitation à la liberté d’expression justifiée/non justifiée »
2.4.3. Le consensus pour la décision
2.5. L’arrêt de la Cour d’arbitrage du 12 juillet 1996
2.6. La loi du 7 mai 1999 étendant l’interdiction de l’exercice de certains droits politiques
3. LES PREMIÈRES RECONNAISSANCES PAR LES CHAMBRES DU PARLEMENT FÉDÉRAL (1995-2004)
4. LE BLOCAGE POLITIQUE AUTOUR DE L’ÉLARGISSEMENT DE LA LOI DU 23 MARS 1995 (2004-2005)
4.1. Le Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité
4.2. Le projet de loi modifiant la loi du 23 mars 1995
4.3. Le déroulement des débats parlementaires
4.4. Les discussions générales
4.4.1. La ligne de fracture « droit/histoire »
4.4.2. La ligne de fracture « limitation à la liberté d’expression justifiée/non justifiée »
4.4.3. La ligne de fracture « thèse de la liste/thèse de la disposition générique »
4.4.4. La ligne de fracture « éthique/diplomatie »
4.5. Les interventions des groupes d’intérêt et des experts
4.6. Le blocage autour de la répression du négationnisme
4.7. Les nouvelles propositions relatives à la répression du négationnisme
5. LA RÉSOLUTION DU 23 JUILLET 2015 RELATIVE À LA COMMÉMORATlON DU CENTENAIRE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN
6. QUEL AVENIR POUR LA RÉPRESSION DU NÉGATIONNISME EN BELGIQUE ?
CONCLUSION
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50284 COU Périodique Libre-accès Périodiques Disponible La répression du négationnisme en Belgique / Geoffrey Grandjean
La répression du négationnisme en Belgique : de la réussite législative au blocage politique [texte imprimé] / Geoffrey Grandjean (1985-....), Auteur . - 2011 . - 1 vol. (25 p.) ; 30 cm.
tiré à part (photocopies) de la revue Droit et Société, n°77, 2011-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Loi contre le négationnismeIndex. décimale : 329.18 Extrême droite, nationalisme, populisme Résumé : Cette étude se concentre sur la répression du négationnisme en Belgique et sur l’impasse actuelle de cette problématique. Une approche politologique est utilisée pour éclairer ce dossier qui, à maintes occasions, fait surface dans l’actualité. Cette étude se base, d’une part, sur un travail d’analyse des travaux parlementaires et, d’autre part, sur une série d’entretiens avec des acteurs clés du dossier. Cette approche permet d’aboutir à une présentation analytique du problème. Le sujet de cette recherche est d’autant plus prégnant qu’il concerne la dialectique entre le présent et le passé et qu’il interroge la place de l’histoire dans le monde politique. Note de contenu : Plan de l'article :
Introduction
I - Du génocide à la répression du négationnisme : quelques définitions
I.1 - La notion de génocide
I.2 - Le négationnisme
II - La répression de la négation par la loi
II.1 - Retour aux sources de la décision
II.2 - Configuration du système politique : cheminement vers la décision
III - Blocage du projet de loi visant à élargir le champ d’application de la loi du 23 mars 1995
III.1 - Un plus grand nombre d’acteurs
III.2 - Les lignes de fracture
III.3 - Des élus face à leur électorat
Conclusion
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : La répression du négationnisme en Belgique : de la réussite législative au blocage politique Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffrey Grandjean (1985-....), Auteur Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (25 p.) Format : 30 cm Note générale : tiré à part (photocopies) de la revue Droit et Société, n°77, 2011-1 Langues : Français (fre) Catégories : 329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Loi contre le négationnismeIndex. décimale : 329.18 Extrême droite, nationalisme, populisme Résumé : Cette étude se concentre sur la répression du négationnisme en Belgique et sur l’impasse actuelle de cette problématique. Une approche politologique est utilisée pour éclairer ce dossier qui, à maintes occasions, fait surface dans l’actualité. Cette étude se base, d’une part, sur un travail d’analyse des travaux parlementaires et, d’autre part, sur une série d’entretiens avec des acteurs clés du dossier. Cette approche permet d’aboutir à une présentation analytique du problème. Le sujet de cette recherche est d’autant plus prégnant qu’il concerne la dialectique entre le présent et le passé et qu’il interroge la place de l’histoire dans le monde politique. Note de contenu : Plan de l'article :
Introduction
I - Du génocide à la répression du négationnisme : quelques définitions
I.1 - La notion de génocide
I.2 - Le négationnisme
II - La répression de la négation par la loi
II.1 - Retour aux sources de la décision
II.2 - Configuration du système politique : cheminement vers la décision
III - Blocage du projet de loi visant à élargir le champ d’application de la loi du 23 mars 1995
III.1 - Un plus grand nombre d’acteurs
III.2 - Les lignes de fracture
III.3 - Des élus face à leur électorat
Conclusion
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 46989 dossier 01/01/2011 Documents divers Libre-accès Adultes Disponible Révisionnisme : faut-il une loi ? / Patrice Dartevelle in Espace de Libertés, 207 (Janvier 1993)
[article] Révisionnisme : faut-il une loi ? [texte imprimé] / Patrice Dartevelle . - 1993 . - pp. 11 - 11.
Langues : Français (fre)
in Espace de Libertés > 207 (Janvier 1993) . - pp. 11 - 11
Catégories : (493) Belgique
329.18:341.485 Négationnisme
34 Loi Droit Jurisprudence
34(493) Loi contre le négationnismePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Révisionnisme : faut-il une loi ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Dartevelle Année de publication : 1993 Article en page(s) : pp. 11 - 11 Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique
329.18:341.485 Négationnisme
34 Loi Droit Jurisprudence
34(493) Loi contre le négationnismePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Espace de Libertés > 207 (Janvier 1993) . - pp. 11 - 11Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 419/1 P/186 Périodique Libre-accès Périodiques Disponible Reynders déterre le génocide arménien / Didier Reynders in Farde Articles 2005, 2 (2005)
PermalinkRoger Garaudy condamné in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkA special case for Holocaust denial ? in Searchlight, 270 (december 1997)
PermalinkUn tract nauséabons / PATRICE LEPRINCE in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkPermalinkLes Tribunaux, juges de l'histoire ? / Jean Stengers in Bulletin du Cegesoma (30-50), 22 (1992)
PermalinkULg . Faculté de droit. La répression du négationnisme en Belgique / Geoffrey Grandjean
PermalinkDe l'usage politiquement correct du négationnisme et des libertés / Matéo Alaluf in Politique, 45 (juin 2006)
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