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La Compétence universelle sur la sellette / ANNEMIE SCHAUS in Politique, 23 (février 2002)
[article] La Compétence universelle sur la sellette [texte imprimé] / ANNEMIE SCHAUS ; Pascale Vielle . - 2002 . - pp. 8 - 9.
Langues : Français (fre)
in Politique > 23 (février 2002) . - pp. 8 - 9
Catégories : (493) Belgique
341 Droit internat. Droit des gens
341.41(100) Compétence universelle
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénalePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : La Compétence universelle sur la sellette Type de document : texte imprimé Auteurs : ANNEMIE SCHAUS ; Pascale Vielle Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp. 8 - 9 Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique
341 Droit internat. Droit des gens
341.41(100) Compétence universelle
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénalePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Politique > 23 (février 2002) . - pp. 8 - 9Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 24333/1 P/3150 Périodique Réserve Périodiques Disponible Le complot du 11-Septembre n’aura pas lieu / Alexander Cockburn in Le Monde Diplomatique, 633 (décembre 2006)
[article] Le complot du 11-Septembre n’aura pas lieu [texte imprimé] / Alexander Cockburn, Auteur . - 2006 . - p. 3.
Langues : Français (fre)
in Le Monde Diplomatique > 633 (décembre 2006) . - p. 3
Catégories : 167.5 Théorie du Complot - Rumeur - Invention
32(73) Politique des USA
343.917 Délinquance politique TerrorismeRésumé : L’idée que les attentats du 11-Septembre auraient été manigancés par la Maison Blanche a fait son chemin. Or, réplique Alexander Cockburn, figure marquante de la gauche radicale aux États-Unis, une telle croyance témoigne, paradoxalement, d’une forme d’hébétement devant la puissance américaine, alors même que celle-ci échoue dans des entreprises bien moins herculéennes que l’éventuelle réalisation (puis la dissimulation) d’un tel complot. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Le complot du 11-Septembre n’aura pas lieu Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexander Cockburn, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Catégories : 167.5 Théorie du Complot - Rumeur - Invention
32(73) Politique des USA
343.917 Délinquance politique TerrorismeRésumé : L’idée que les attentats du 11-Septembre auraient été manigancés par la Maison Blanche a fait son chemin. Or, réplique Alexander Cockburn, figure marquante de la gauche radicale aux États-Unis, une telle croyance témoigne, paradoxalement, d’une forme d’hébétement devant la puissance américaine, alors même que celle-ci échoue dans des entreprises bien moins herculéennes que l’éventuelle réalisation (puis la dissimulation) d’un tel complot. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Le Monde Diplomatique > 633 (décembre 2006) . - p. 3Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42038 mon Périodique Réserve Périodiques Disponible Comprendre la justice / Christian Panier
Comprendre la justice [texte imprimé] / Christian Panier, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant, 2004 . - 1 vol. (157 p.) : couv. ill. ; ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87209-739-5
Nouv. éd., refondue et actualisée, du livre précédemment paru sous le titre "La justice", E. Story scientia, 1998
Bibliogr. p. [145]-147. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 34(493) Droit et lois belges
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénaleIndex. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : La justice ? Une vertu humaine, une aspiration collective. Mais aussi, plus modestement, une institution : un pouvoir public souvent sur la sellette et sous le feu des critiques plus ou moins informées... En excellent pédagogue, l'auteur se propose d'expliquer le pourquoi et le comment de l'institution "Justice". Le plus clairement possible mais sans simplisme, il décrit ses structures, son fonctionnement, ses acteurs, ses moyens et ses problèmes, dans l'espoir qu'ils soient mieux compris et que soit, de la sorte, plus justement considéré et mieux interpellé un pouvoir qui est, avant tout, un service public. La fonction de juger est indispensable à l'équilibre et à la sauvegarde de la
démocratie : au citoyen d'en reconnaître et d'en apprécier l'importance concrète, si possible dès l'école ! Ce livre n'a d'autre ambition que de favoriser cette prise de conscience citoyenne.Note de contenu : Tables des matières :
- Avertissement
- Chapitre 1 - Pourquoi la justice ?
* Justice et civilisation : naissance d'un pouvoir
* Les lois, les droits, ... les conflits
* L'esprit de conciliation
* Conflits d'ordre privé : les arbitres et les juges
* Conflits à résonance sociale et juridictions étatiques
Le pouvoir judiciaire et son indépendance
Les juges et ...
Les procureurs
Les dépendances du pouvoir judiciaire
* Contentieux des droits politiques et juridictions administratives
* Le contentieux "objectif"
Juger les actes de l'administration - Le Conseil d'État
Juger les lois - la Cour d'arbitrage
Juger les jugements - la Cour de cassation
* Fonction de juger, pouvoir judiciaire et autres lieux de jugement
- Chapitre 2 - L'organisation du pouvoir judiciaire
* Spécialiser, rapprocher, (se)contrôler
* La spécialisation en matière civile...
* ... et au sein même du tribunal civil
* L'urgence en matière civile : le juge des référés
* La spécialisation en matière pénale
* La préparation du procès pénal : juge et juridictions d'instruction
* La répartition géographique des juridictions
Le canton judiciaire
L'arrondissement judiciaire
La province
Le ressort
Le Royaume
* Les possibilités de recours
Des recours exceptionnels...
...aux recours plus courants...
...et à leurs juges
* Tableau. Structures de la Justice
* Structure pyramidale et hiérarchie interne
Paramètres et pyramide
Hiérarchie fonctionnelle
Surveillance et contrôle internes
Pouvoir disciplinaire
- Chapitre 3 - Les différentes juridictions : leur composition, leur organisation et leurs compétences
* Collégialité et juge unique
* Juges de carrière et juges non professionnels
* Juges effectifs, juges de complément, juges suppléants, juges assumés et juges délégués
* La présence du ministère public
* Les magistrats: généralistes ou spécialistes?
* Les greffiers et secrétaires
* Les référendaires (et le service de documentation près la Cour de cassation)
* L'organisation interne des juridictions
Justices de paix et tribunaux de police
Tribunaux du travail, de commerce et de première instance
Cours d'assises, d'appel, du travail et de cassation
Continuité du service, vacances et absences
Démocratie interne : les assemblées générales
* Les compétences des juridictions
Le contentieux civil
Le juge de paix et le tribunal de police
Le tribunal du travail et son président
Le tribunal de commerce et son président
Le tribunal de première instance (sections civile et de la jeunesse) et son président
La cour d'appel
La cour du travail
La Cour de cassation
La contentieux pénal (et le contentieux civil accessoire)
Juger le délinquant et entendre la victime
Le tribunal de police
Le tribunal correctionnel, la chambre du conseil et le juge d'instruction
La cour d'assises
La cour d'appel et sa chambre des mises en accusation
Les juridictions militaires : du passé!
La Cour de cassation
Le contentieux protectionnel devant le tribunal de la jeunesse
La bon choix territorial
En matières civile, sociale et commerciale
En matière pénale (et accessoirement civile)
En matière protectionnelle
* Tableau. Pouvoir judiciaire : répartition territoriale des cours et tribunaux
- Chapitre 4 : Rôles et acteurs du procès
* Destinataires et prestataires de la Justice
* Les justiciables et leurs portes-parole : les avocats
Dans le contentieux civil
Dans le contentieux pénal (et civil accessoire)
Les avocats, conseillers et porte-parole des justiciables
Une profession organisée par la défense des justiciables
Un service non obligatoire, mais...
...certains procès sont nuls s'il n'y a pas d'avocat...
...et d'autres ne peuvent être entamés qu'avec le concours d'un avocat
L'aide juridique (souvent appelée "pro deo") et les maisons de justice
* Les juges
Plusieurs appellations, plusieurs origines : une même fonction
Indépendance et responsabilité des juges
L'impartialité du juge
Et la politisation des nominations ?
* Les procureurs
Action publique et politique criminelle
Le parquet fédéral
Le Collège des procureurs généraux et le Conseil des procureurs du Roi
Le ministère public : exécutif ou judiciaire ?
Une certaine (in)dépendance
Un monopole et ses aménagements
* Qui représente les juges et les procureurs ?
* les greffiers et secrétaires
* Les huissiers de justice
* Les notaires
* Les policiers
* Les experts
* Tableau. Juges et procureurs : Combien sont-ils?
- Chapitre 5 : Les procédures de la Justice
* Des rites et des règles pour un débat loyal
* Les principes fondamentaux de toutes les procédures
* Principaux mécanismes de la procédure civile
* Principaux mécanismes de la procédure pénale
* L'emploi des langues en Justice
- Bibliographie sommaire
- Index
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : Comprendre la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Panier, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant Année de publication : 2004 Importance : 1 vol. (157 p.) Présentation : couv. ill. ; ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-739-5 Note générale : Nouv. éd., refondue et actualisée, du livre précédemment paru sous le titre "La justice", E. Story scientia, 1998
Bibliogr. p. [145]-147. IndexLangues : Français (fre) Catégories : 34(493) Droit et lois belges
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénaleIndex. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : La justice ? Une vertu humaine, une aspiration collective. Mais aussi, plus modestement, une institution : un pouvoir public souvent sur la sellette et sous le feu des critiques plus ou moins informées... En excellent pédagogue, l'auteur se propose d'expliquer le pourquoi et le comment de l'institution "Justice". Le plus clairement possible mais sans simplisme, il décrit ses structures, son fonctionnement, ses acteurs, ses moyens et ses problèmes, dans l'espoir qu'ils soient mieux compris et que soit, de la sorte, plus justement considéré et mieux interpellé un pouvoir qui est, avant tout, un service public. La fonction de juger est indispensable à l'équilibre et à la sauvegarde de la
démocratie : au citoyen d'en reconnaître et d'en apprécier l'importance concrète, si possible dès l'école ! Ce livre n'a d'autre ambition que de favoriser cette prise de conscience citoyenne.Note de contenu : Tables des matières :
- Avertissement
- Chapitre 1 - Pourquoi la justice ?
* Justice et civilisation : naissance d'un pouvoir
* Les lois, les droits, ... les conflits
* L'esprit de conciliation
* Conflits d'ordre privé : les arbitres et les juges
* Conflits à résonance sociale et juridictions étatiques
Le pouvoir judiciaire et son indépendance
Les juges et ...
Les procureurs
Les dépendances du pouvoir judiciaire
* Contentieux des droits politiques et juridictions administratives
* Le contentieux "objectif"
Juger les actes de l'administration - Le Conseil d'État
Juger les lois - la Cour d'arbitrage
Juger les jugements - la Cour de cassation
* Fonction de juger, pouvoir judiciaire et autres lieux de jugement
- Chapitre 2 - L'organisation du pouvoir judiciaire
* Spécialiser, rapprocher, (se)contrôler
* La spécialisation en matière civile...
* ... et au sein même du tribunal civil
* L'urgence en matière civile : le juge des référés
* La spécialisation en matière pénale
* La préparation du procès pénal : juge et juridictions d'instruction
* La répartition géographique des juridictions
Le canton judiciaire
L'arrondissement judiciaire
La province
Le ressort
Le Royaume
* Les possibilités de recours
Des recours exceptionnels...
...aux recours plus courants...
...et à leurs juges
* Tableau. Structures de la Justice
* Structure pyramidale et hiérarchie interne
Paramètres et pyramide
Hiérarchie fonctionnelle
Surveillance et contrôle internes
Pouvoir disciplinaire
- Chapitre 3 - Les différentes juridictions : leur composition, leur organisation et leurs compétences
* Collégialité et juge unique
* Juges de carrière et juges non professionnels
* Juges effectifs, juges de complément, juges suppléants, juges assumés et juges délégués
* La présence du ministère public
* Les magistrats: généralistes ou spécialistes?
* Les greffiers et secrétaires
* Les référendaires (et le service de documentation près la Cour de cassation)
* L'organisation interne des juridictions
Justices de paix et tribunaux de police
Tribunaux du travail, de commerce et de première instance
Cours d'assises, d'appel, du travail et de cassation
Continuité du service, vacances et absences
Démocratie interne : les assemblées générales
* Les compétences des juridictions
Le contentieux civil
Le juge de paix et le tribunal de police
Le tribunal du travail et son président
Le tribunal de commerce et son président
Le tribunal de première instance (sections civile et de la jeunesse) et son président
La cour d'appel
La cour du travail
La Cour de cassation
La contentieux pénal (et le contentieux civil accessoire)
Juger le délinquant et entendre la victime
Le tribunal de police
Le tribunal correctionnel, la chambre du conseil et le juge d'instruction
La cour d'assises
La cour d'appel et sa chambre des mises en accusation
Les juridictions militaires : du passé!
La Cour de cassation
Le contentieux protectionnel devant le tribunal de la jeunesse
La bon choix territorial
En matières civile, sociale et commerciale
En matière pénale (et accessoirement civile)
En matière protectionnelle
* Tableau. Pouvoir judiciaire : répartition territoriale des cours et tribunaux
- Chapitre 4 : Rôles et acteurs du procès
* Destinataires et prestataires de la Justice
* Les justiciables et leurs portes-parole : les avocats
Dans le contentieux civil
Dans le contentieux pénal (et civil accessoire)
Les avocats, conseillers et porte-parole des justiciables
Une profession organisée par la défense des justiciables
Un service non obligatoire, mais...
...certains procès sont nuls s'il n'y a pas d'avocat...
...et d'autres ne peuvent être entamés qu'avec le concours d'un avocat
L'aide juridique (souvent appelée "pro deo") et les maisons de justice
* Les juges
Plusieurs appellations, plusieurs origines : une même fonction
Indépendance et responsabilité des juges
L'impartialité du juge
Et la politisation des nominations ?
* Les procureurs
Action publique et politique criminelle
Le parquet fédéral
Le Collège des procureurs généraux et le Conseil des procureurs du Roi
Le ministère public : exécutif ou judiciaire ?
Une certaine (in)dépendance
Un monopole et ses aménagements
* Qui représente les juges et les procureurs ?
* les greffiers et secrétaires
* Les huissiers de justice
* Les notaires
* Les policiers
* Les experts
* Tableau. Juges et procureurs : Combien sont-ils?
- Chapitre 5 : Les procédures de la Justice
* Des rites et des règles pour un débat loyal
* Les principes fondamentaux de toutes les procédures
* Principaux mécanismes de la procédure civile
* Principaux mécanismes de la procédure pénale
* L'emploi des langues en Justice
- Bibliographie sommaire
- Index
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 46201 34/PAN Livre Libre-accès Adultes Disponible Comprendre la logique "sciento" / MARC BROMBERG in Farde Articles 1999, (1999)
[article] Comprendre la logique "sciento" : ile matin 12/10/99. interview de M. bromberg, directeur à la Scientologie [texte imprimé] / MARC BROMBERG ; BERNARD BARBIEAUX . - 1999 . - p. 1.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 1999 > (1999) . - p. 1
Catégories : (44) France
(493) Belgique
299 Sectes et Autres Religions actuelles
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénalePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Comprendre la logique "sciento" : ile matin 12/10/99. interview de M. bromberg, directeur à la Scientologie Type de document : texte imprimé Auteurs : MARC BROMBERG ; BERNARD BARBIEAUX Année de publication : 1999 Article en page(s) : p. 1 Langues : Français (fre) Catégories : (44) France
(493) Belgique
299 Sectes et Autres Religions actuelles
343.1 Justice pénale. Instruction pénale. Procédure pénalePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 1999 > (1999) . - p. 1Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10938/1 P/4944 Périodique Réserve Périodiques Disponible Comptes d'une mort annoncée / Viviane Teitelbaum-Hirsch
Comptes d'une mort annoncée : les spoliations des Juifs en Belgique [texte imprimé] / Viviane Teitelbaum-Hirsch . - Bruxelles : Labor, 1997 . - p. 232. - (La Noria, ISSN 1378-0387) .
ISBN : 2-8040-1191-7
Langues : Français (fre)
Catégories : (493) Belgique
321.6"1933/1945" Nazisme
343.7 Infractions contre la propriété Vol Spoliations
94(100)"1939/45" Histoire Seconde Guerre mondiale
94(33) Histoire du Peuple juif
94(493)"19" Histoire de la Belgique au XXe siècle
Judéocide / ShoahIndex. décimale : 940.53 Histoire de la Seconde Guerre mondiale Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : Comptes d'une mort annoncée : les spoliations des Juifs en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Teitelbaum-Hirsch Editeur : Bruxelles : Labor Année de publication : 1997 Collection : La Noria, ISSN 1378-0387 Importance : p. 232 ISBN/ISSN/EAN : 2-8040-1191-7 Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique
321.6"1933/1945" Nazisme
343.7 Infractions contre la propriété Vol Spoliations
94(100)"1939/45" Histoire Seconde Guerre mondiale
94(33) Histoire du Peuple juif
94(493)"19" Histoire de la Belgique au XXe siècle
Judéocide / ShoahIndex. décimale : 940.53 Histoire de la Seconde Guerre mondiale Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 25004/1 940.53/TEI Livre Libre-accès Adultes Disponible Un concept fourre-tout : le terrorisme / ALAIN JOXE in Le Monde Diplomatique, 505 (avril 1996)
PermalinkLe Concept de responsabilité dans le génocide / Pierre-Arnaud Perrouty in La Revue Nouvelle, 12 (décembre 2000)
PermalinkCondamnation exemplaire in MRAX info, 173 (juin-juillet 2006)
PermalinkCondamnation maintenue pour Hubert Defourny in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkCondamnation pour falsification de l'histoire in Fondation Auschwitz (bulletin trimestrielle), 11 (mars 1986)
PermalinkCondamné pour génocide in Farde Articles 2001, (2001)
PermalinkConférence de presse : rapport annuel 2003 / Centre Interfédéral pour l'Egalité des Chances et la Lutte Contre le Racisme (CECLCR)
PermalinkLa Confusion des rôles / CATHERINE MAINGUET in Politique, 3 (octobre-novembre 1997)
PermalinkCongo : génocidaires arrêtés at transférés à Arusha in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkCongo : "les nouveaux prédateurs" / ISIDORE NDAYWELE ZIEM in Farde Articles 2003, (2003)
PermalinkLe Congo et la peine de mort / SUZANNE WELLES in Libertés !, 382 (mars 2002)
PermalinkCongo, la société en campagne / Tristan Coloma in Le Monde Diplomatique, 693 (décembre 2011)
PermalinkLes Congolais veulent leur part du pétrole / Fanny Pigeaud in Alternatives internationales, 9 (juillet-août 2003)
PermalinkConjugal killer : tolérance zéro in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkConsensus antiraciste mais pusillanime / Erik Rydberg in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkLa Conspiration du silence / ANNE VANDERDONCKT in L'Instant, 107 (17/09/92)
PermalinkDe la construction de l'inégalité ... / SERGE THIRY in MRAX info, 141 (décembre 2002)
PermalinkConstruire une concertation après un drame / AMIDOU SI M'HAMMED in Agenda Interculturel, 218-219 (décembre 2003 - janvier 2004)
PermalinkContecoup raciste en Grande-Bretagne / Kate Taylor in No Pasaran !, 42 (septembre 2005)
PermalinkContes et légendes de l’argent du terrorisme / IBRAHIM WARDE in Le Monde Diplomatique, 642 (septembre 2007)
PermalinkDes contes sécuritaires venus d'Amérique / Loïc Wacquant in Manière de voir, 71 (octobre-novembre 2003)
PermalinkContinuer à agir malgré la tristesse et le découragement ! in MRAX info, 153 (février 2004)
PermalinkLes Contradictions de l'Europe forteresse / CRCFE in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkUn contrat de prévention devenu un instrument de dialogue / PIERRE RICHEZ in Osmoses, 9 (octobre-décembre 1998)
PermalinkUn contrat social inédit in Manière de voir, 83 (octobre-novembre 2005)
PermalinkLes Contrats de sécurité, contrats ou contraintes ? / MARIE-SOPHIE DEVRESSE in Agenda Interculturel, 162 (mars 1998)
PermalinkContre les centres fermés in Politique, 13 (octobre-novembre 1999)
PermalinkContre la chasse aux étrangers in No Pasaran !, 68 (avril 2008)
PermalinkContre la guerre et l'exploitation / Nicole Aurigny in La Raison, 634 (septembre 2018)
PermalinkContre les lois racistes / COLLECTIF CONTRE LES EXPULSIONS in Alternative Libertaire, 210 (octobre 1998)
PermalinkContre la "politique spectacle" / Yves Cartuyvels in Politique, 16 (avril-mai 2000)
PermalinkContre le terrorisme, sans complaisance / Anne-Marie Lizin in Hémisphère gauche, 1 (septembre 2002)
PermalinkContrer l'extrême droite in Farde Articles 2001, (2001)
PermalinkConversation autour du mythe Julien Lahaut / Philippe Raxhon in Farde Articles 2000, (2000)
PermalinkPermalinkConvicted criminals stand for the NSF / Mikael Ekman in Searchlight, 373 (july 2006)
PermalinkLa Coopération policière et judiciaire Etats-Unis - Europe / Jean-Claude Paye in La Revue Nouvelle, 6-7 (juin-juillet 2004)
PermalinkLes Copains d'Omar / JEAN-EMILE CAUDRON
PermalinkCorée du Nord : les chambres à gaz de Kim Jong Il in Alternatives internationales, 13 (mars-avril 2004)
PermalinkCorée du Sud : les droits syndicaux pris en otage in Libertés !, 361 (février 2000)
PermalinkLe Corps d'un ancien ministre rwandais repêché dans le canal de Charleroi / Colette Braeckman in Farde Articles 2005, 3 (2005)
PermalinkLe corps expéditionnaire français en Italie / Tommaso Baris in Vingtième siècle, 93 (janvier)mars 2007)
PermalinkLe Corps des femmes comme champ de bataille / KARIMA GUENIVET in No Pasaran !, 8 (avril 2002)
PermalinkLe Corps humain mis sur le marché / MARIE-VICTOR LOUIS in Le Monde Diplomatique, 516 (mars 1997)
Permalink447 - mars 2016 - Des corps et des lits (Bulletin de Espace de Libertés)
PermalinkLa corruption / Claire Richard in Philosophie magazine, 44 (novembre 2010)
PermalinkVolume 9, numéro 1 - hiver 2014 - Corruption de la démocratie ? / Corruption and Democracy (Bulletin de Les ateliers de l’éthique / The Ethics Forum)
PermalinkLa Corruption mondialisée / Michel Chossudovsky in Manière de voir, 33 (février 1997)
PermalinkLes cosaques d'Hitler, 2. Kolia / Valérie Lemaire
PermalinkLes Cosaques d'Hitler / Olivier Neuray
PermalinkCôte d'Ivoire : l'économie gangrenée / Yann Mens in Alternatives internationales, 28 (octobre 2005)
PermalinkCôte d'Ivoire : iune alternative "sang pour sang" in Libertés !, 369 (décembre 2000)
PermalinkLe Couloir de la mort / JUSTICE POUR BOBBY RAY HOPKINS
PermalinkCoup d'arrêt au négationnisme / Christian Laporte in Farde Articles 2003, (2003)
PermalinkLe coup de main contre la prison de Huy / André Manne
PermalinkLe Coupable était presque parfait / FERNAND LETIST in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkDes coups d'épée dans l'eau / EVELYNE NAMENWIRTH in Politique, 14 (décembre 1999 - janvier 2000)
Permalink"Coups et humiliations" / Frédéric Koller in Farde Articles 2005, 3 (2005)
PermalinkLa Cour d'appel de Versailles condamne Jean-marie Le Pen à un an d'inéligibilité / Christiane Chombeau in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkLa Cour d'assises se déclare incompétente sur le fait que M. papon est trop vieux pour se constituer prisonnier in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkLa Cour international de justice entre politique et droit / Monique Chemillier-Gendreau in Le Monde Diplomatique, 512 (Novembre 1996)
PermalinkLa Cour d'ordre militaire : l'arme juridique du régime Kabila / CARLOS VANDAELE in Libertés !, 382 (mars 2002)
PermalinkCour pénal internationale : une étape historique vient d'être franchie dans la lutte pour la justice / Amnesty International in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkLa Cour Pénale Internationale : la justice au service de la mémoire / FABRICE VAN MICHEL in Libertés !, 346 (septembre 1998)
PermalinkLa Cour pénale internationale ne jugera pas Pinochet mais ses émules / ROBERT BADINTER in Antipodes, 144 (mars 1999)
PermalinkLes Cours martiales / CHARLES MERMET in Historia Spécial, 40 (Hors Série 1975)
PermalinkCourt martial declares racist abuse will not be tolerated in Searchlight, 268 (october 1997)
PermalinkCoût moyen de détention au centre fermé de Vottem par personne détenue et par jour ? / CHOC in Bulletin du CRACPE, 10 (avril-mai 2003)
Permalink35 - "Le Covid m'a tuer" (école) + Charlie Hebdo, Hyper Casher, le procès hors norme (Bulletin de Le Vif / L'Express, 35 [27/08/2020])
PermalinkLa création d'une jurisprudence d'exception / Jean-Claude Paye in Echos Bruxelles Laïque, 55 (4eme trimestre 2006)
PermalinkCréation du syndicat français des Sex workers in No Pasaran !, 75 (août 2009)
PermalinkLe Credo d'un sursitaire / LUCIEN NOUWYNCK in Le Vif / L'Express, 1743 ([29/10/1999])
PermalinkLe Crime, un choix rationnel ? / Maurice Cusson in Sciences Humaines, HS 47 (décembre 2004 - février 2005)
PermalinkCrime crapuleux ou meurtre raciste ? in Farde Articles 2000, (2000)
PermalinkCrime d'honneur / Nathalie Renard
PermalinkLe Crime et la mémoire / Alfred Grosser
PermalinkCrime organisé, mais encore ? / SERGIO CARROZZO in Politique, 4 (décembre 1997 - janvier 1998)
PermalinkLe Crime organisée : une terra incognita / SERGIO CARROZZO in Espace de Libertés, 248 (février 1997)
PermalinkCrime / GILLES MARCHAND in Sciences Humaines, HS 38 (septembre-novembre 2002)
PermalinkCrimes et châtimes au XVIIIe siècle / JEAN-ANDRE TOURNERIE in Sciences Humaines, 123 (janvier 2002)
PermalinkLes crimes du communisme entre amnésie et dénégation / Bernard De Backer in La Revue Nouvelle, 4 (avril 2006)
PermalinkCrimes contre l'humanité / BEATRICE CHAPAUX in La Revue Nouvelle, 3 (mars 2000)
PermalinkCrimes de guerre à Abou Ghraib, à Bagram et ailleurs / Amnesty International in Aide-Mémoire, 29 (juillet-septembre 2004)
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de l'invasion du territoire national mai 1940. Les massacres de Vinkt / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de l'invasion du territoire national mai 1940. La persécution antisémite en Belgique / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de la libération du territoire national septembre 1944. Forêt / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de la libération du territoire national septembre 1944. Région de Dinant / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de la libération du territoire national septembre 1944. Région des Flandres / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de la libération du territoire national septembre 1944. Région de Huy-Namur / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis lors de la libération du territoire national septembre 1944. Région de Mons. / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis pendant la contre-offensive de von Rundstedt dans les Ardennes décembre 1944 - janvier 1945. Bande / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis pendant la contre-offensive de von Rundstedt dans les Ardennes décembre 1944 - janvier 1945. Bande / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis pendant la contre-offensive de von Rundstedt dans les Ardennes décembre 1944 - janvier 1945. Bande / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de guerre commis pendant la contre-offensive de von Rundstedt dans les Ardennes décembre 1944 - janvier 1945. Stavelot / BELGIQUE . MINISTERE DE LA JUSTICE . COMMISSION DES CRIMES DE GUERRE
PermalinkLes Crimes de haine, symptômes d'une société américaine fragmentée / Denis Duclos in Le Monde Diplomatique, 526 (janvier 1998)
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