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ULg . Faculté de droit. La répression du négationnisme en Belgique / Geoffrey Grandjean
ULg . Faculté de droit. La répression du négationnisme en Belgique : perspective systémique d'un blocage [texte imprimé] / Geoffrey Grandjean (1985-....), Auteur . - Editions de l'Ulg, 2007 . - 1 vol. (VI, 130 p. imprimé d'un seul côté) ; 30 cm.
Mémoire en vue de l'obtenion du grade de Licencié en Sciences Politiques. Bernard Fournier, promoteur ; Jérôme Jamin et Paul Martens, lecteurs
Langues : Français (fre)
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Droit et lois belges
34(493) Loi contre le négationnisme
342.727 Liberté d'expression - blasphèmeIndex. décimale : 34 Droit / Justice Note de contenu : Table :
INTRODUCTION
TITRE I : DU GÉNOCIDE À LA RÉPRESSION DU NÉGATIONNISME : VERS UN BLOCAGE DE LA RÉPRESSION ?
1. QUELQUES DEFINITIONS
a. La notion de génocide : approche juridique
b. La notion de génocide en droit belge
c. Le négationnisme
2. LA LOI DU 23 MARS 1995 TENDANT A REPRIMER LA NEGATION, LA MINIMISATION, JUSTIFICATION OU L’APPROBATION DU GENOCIDE COMMIS PAR LE REGIME NATIONALSOCIALISTE ALLEMAND PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE
a. Genèse
b. Champ d’application
c. Interventions des juridictions
3. PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI DU 23 MARS 1995
a. Genèse
b. Débats parlementaires
c. Envoi en commission
TITRE II : LA RÉPRESSION DE LA NÉGATION, MINIMISATION, JUSTIFICATION OU APPROBATION DU GÉNOCIDE COMMIS PAR LE RÉGIME NATIONAL-SOCIALISTE ALLEMAND PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE : PERSPECTIVE SYSTÉMIQUE D’UNE DÉCISION
1. UN SYSTEME POLITIQUE ENCHASSE DANS SON ENVIRONNEMENT : SOURCE DECISION
a. Le système politique
b. L’environnement
c. Les inputs
i. Exclusion, haine, racisme et antisémitisme
ii. La Belgique, plaque tournante du négationnisme
iii. Influence sémantique des témoins
2. CONFIGURATION DU SYSTEME POLITIQUE : CHEMINEMENT VERS LA DECISION ?
a. Faible diversité de membres porteurs de points de vue différents
b. Les clivages propres au système politique
i. La notion de clivage
ii. Le clivage « droit/histoire »
iii. Le clivage « limitation de la liberté d’expression justifiée/non justifiée »
iv. Position des membres par rapport à la proposition initiale de Messieurs Eerdekens et Mayeur
c. « Large consensus » pour une décision
i. Décision politique
ii. Position des membres par rapport à la loi du 23 mars 1995
iii. Décisions des juridictions
iv. Schéma synthétique du système politique « loi 1995 »
TITRE III : PROJET DE LOI VISANT À ÉLARGIR LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 23 MARS 1995 AU GÉNOCIDE : PERSISTANCE D’UN BLOCAGE
1. UN SYSTEME POLITIQUE ENCHASSE DANS SON ENVIRONNEMENT : SOURCE DU PROJET
a. Le système politique
b. L’environnement
c. Les inputs
i. Influence du protocole additionnel
ii. Un souffle venu de Turquie
iii. Influence sémantique des témoins
2. CONFIGURATION DU SYSTEME POLITIQUE : SOURCE DE BLOCAGE
a. Les rapporteurs
i. Les nouveaux acteurs médiatiques et l’ « effet domino »
ii. Mise en place d’une « plate-forme associative »
iii. Une expertise multidirectionnelle
b. Les clivages propres au système politique
i. Le clivage « droit/histoire »
ii. Le clivage « limitation de la liberté d’expression justifiée/
iii. Le clivage « éthique/diplomatique »
iv. Position des membres par rapport au projet de loi
c. Les élus non représentatifs des autorités
3. UNE PERSISTANCE AU BLOCAGE
i. Schéma synthétique du système politique « projet de loi
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
1. LIVRES
2. REVUES
3. SITES INTERNET
4. TEXTES NORMATIFS
5. DOCUMENTS PARLEMENTAIRES
6. ARRETS ET JUGEMENTS
7. ARTICLES DE JOURNAUX
ANNEXES
1. INTERVIEWS
ANNEXE 1 : INTERVIEW DE BALACE FRANCIS
ANNEXE 2 : INTERVIEW DE BOUHLAL RADOUANE
ANNEXE 3 : INTERVIEW DE BORGINON ALFONS
ANNEXE 4 : INTERVIEW DE DELRUELLE EDOUARD
ANNEXE 5 : INTERVIEW DE DIVE GERARD
ANNEXE 6 : INTERVIEW DE GERKENS MURIEL
ANNEXE 7 : INTERVIEW DE GUTIERREZ RICARDO
ANNEXE 8 : INTERVIEW DE KOKSAL MEHMET
ANNEXE 9 : INTERVIEW DE LAMBERT PIERRE-YVES
ANNEXE 10 : INTERVIEW DE LAMFALUSSY CHRISTOPHE
ANNEXE 11 : INTERVIEW DE MAHMOURIAN MICHEL
ANNEXE 12 : INTERVIEW DE MAHOUX PHILIPPE
ANNEXE 13 : INTERVIEW DE NYSSENS CLOTILDE
ANNEXE 14 : INTERVIEW DE PAZARCI BERKAN
ANNEXE 15 : INTERVIEW DE RAXHON PHILIPPE
ANNEXE 16 : INTERVIEW DE ROELANTS DU VIVIER FRANÇOIS
ANNEXE 17 : INTERVIEW DE SCHOOFS BERT
ANNEXE 18 : INTERVIEW DE THANASSEKOS YANNIS
ANNEXE 19 : INTERVIEW DE WATHELET MELCHIOR
ANNEXE 20 : INTERVIEW DE ZOMERSZTAJN MIRJAM
3. TRADUCTIONS
4. LISTE DES ABRÉVIATIONSPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre de série : ULg . Faculté de droit Titre : La répression du négationnisme en Belgique : perspective systémique d'un blocage Type de document : texte imprimé Auteurs : Geoffrey Grandjean (1985-....), Auteur Editeur : Editions de l'Ulg Année de publication : 2007 Importance : 1 vol. (VI, 130 p. imprimé d'un seul côté) Format : 30 cm Note générale : Mémoire en vue de l'obtenion du grade de Licencié en Sciences Politiques. Bernard Fournier, promoteur ; Jérôme Jamin et Paul Martens, lecteurs Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
329.18:341.485 Négationnisme
34(493) Droit et lois belges
34(493) Loi contre le négationnisme
342.727 Liberté d'expression - blasphèmeIndex. décimale : 34 Droit / Justice Note de contenu : Table :
INTRODUCTION
TITRE I : DU GÉNOCIDE À LA RÉPRESSION DU NÉGATIONNISME : VERS UN BLOCAGE DE LA RÉPRESSION ?
1. QUELQUES DEFINITIONS
a. La notion de génocide : approche juridique
b. La notion de génocide en droit belge
c. Le négationnisme
2. LA LOI DU 23 MARS 1995 TENDANT A REPRIMER LA NEGATION, LA MINIMISATION, JUSTIFICATION OU L’APPROBATION DU GENOCIDE COMMIS PAR LE REGIME NATIONALSOCIALISTE ALLEMAND PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE
a. Genèse
b. Champ d’application
c. Interventions des juridictions
3. PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI DU 23 MARS 1995
a. Genèse
b. Débats parlementaires
c. Envoi en commission
TITRE II : LA RÉPRESSION DE LA NÉGATION, MINIMISATION, JUSTIFICATION OU APPROBATION DU GÉNOCIDE COMMIS PAR LE RÉGIME NATIONAL-SOCIALISTE ALLEMAND PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE : PERSPECTIVE SYSTÉMIQUE D’UNE DÉCISION
1. UN SYSTEME POLITIQUE ENCHASSE DANS SON ENVIRONNEMENT : SOURCE DECISION
a. Le système politique
b. L’environnement
c. Les inputs
i. Exclusion, haine, racisme et antisémitisme
ii. La Belgique, plaque tournante du négationnisme
iii. Influence sémantique des témoins
2. CONFIGURATION DU SYSTEME POLITIQUE : CHEMINEMENT VERS LA DECISION ?
a. Faible diversité de membres porteurs de points de vue différents
b. Les clivages propres au système politique
i. La notion de clivage
ii. Le clivage « droit/histoire »
iii. Le clivage « limitation de la liberté d’expression justifiée/non justifiée »
iv. Position des membres par rapport à la proposition initiale de Messieurs Eerdekens et Mayeur
c. « Large consensus » pour une décision
i. Décision politique
ii. Position des membres par rapport à la loi du 23 mars 1995
iii. Décisions des juridictions
iv. Schéma synthétique du système politique « loi 1995 »
TITRE III : PROJET DE LOI VISANT À ÉLARGIR LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 23 MARS 1995 AU GÉNOCIDE : PERSISTANCE D’UN BLOCAGE
1. UN SYSTEME POLITIQUE ENCHASSE DANS SON ENVIRONNEMENT : SOURCE DU PROJET
a. Le système politique
b. L’environnement
c. Les inputs
i. Influence du protocole additionnel
ii. Un souffle venu de Turquie
iii. Influence sémantique des témoins
2. CONFIGURATION DU SYSTEME POLITIQUE : SOURCE DE BLOCAGE
a. Les rapporteurs
i. Les nouveaux acteurs médiatiques et l’ « effet domino »
ii. Mise en place d’une « plate-forme associative »
iii. Une expertise multidirectionnelle
b. Les clivages propres au système politique
i. Le clivage « droit/histoire »
ii. Le clivage « limitation de la liberté d’expression justifiée/
iii. Le clivage « éthique/diplomatique »
iv. Position des membres par rapport au projet de loi
c. Les élus non représentatifs des autorités
3. UNE PERSISTANCE AU BLOCAGE
i. Schéma synthétique du système politique « projet de loi
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
1. LIVRES
2. REVUES
3. SITES INTERNET
4. TEXTES NORMATIFS
5. DOCUMENTS PARLEMENTAIRES
6. ARRETS ET JUGEMENTS
7. ARTICLES DE JOURNAUX
ANNEXES
1. INTERVIEWS
ANNEXE 1 : INTERVIEW DE BALACE FRANCIS
ANNEXE 2 : INTERVIEW DE BOUHLAL RADOUANE
ANNEXE 3 : INTERVIEW DE BORGINON ALFONS
ANNEXE 4 : INTERVIEW DE DELRUELLE EDOUARD
ANNEXE 5 : INTERVIEW DE DIVE GERARD
ANNEXE 6 : INTERVIEW DE GERKENS MURIEL
ANNEXE 7 : INTERVIEW DE GUTIERREZ RICARDO
ANNEXE 8 : INTERVIEW DE KOKSAL MEHMET
ANNEXE 9 : INTERVIEW DE LAMBERT PIERRE-YVES
ANNEXE 10 : INTERVIEW DE LAMFALUSSY CHRISTOPHE
ANNEXE 11 : INTERVIEW DE MAHMOURIAN MICHEL
ANNEXE 12 : INTERVIEW DE MAHOUX PHILIPPE
ANNEXE 13 : INTERVIEW DE NYSSENS CLOTILDE
ANNEXE 14 : INTERVIEW DE PAZARCI BERKAN
ANNEXE 15 : INTERVIEW DE RAXHON PHILIPPE
ANNEXE 16 : INTERVIEW DE ROELANTS DU VIVIER FRANÇOIS
ANNEXE 17 : INTERVIEW DE SCHOOFS BERT
ANNEXE 18 : INTERVIEW DE THANASSEKOS YANNIS
ANNEXE 19 : INTERVIEW DE WATHELET MELCHIOR
ANNEXE 20 : INTERVIEW DE ZOMERSZTAJN MIRJAM
3. TRADUCTIONS
4. LISTE DES ABRÉVIATIONSPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42868 34/GRA Livre Libre-accès Adultes Exclu du prêt L'Université Lyon-III demande la suspension de Bruno Gollnisch / Sophie Landrin in Farde Articles 2004, (2004)
[article] L'Université Lyon-III demande la suspension de Bruno Gollnisch : Monde 15/10/04 [texte imprimé] / Sophie Landrin . - 2004 . - 341.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 2004 > (2004) . - 341[article]
Titre : L'Université Lyon-III demande la suspension de Bruno Gollnisch : Monde 15/10/04 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Landrin Année de publication : 2004 Article en page(s) : 341 Langues : Français (fre) Catégories : 329.18(44) Extrême droite France
329.18:341.485 Négationnisme
352(44) Lyon
378 Enseignement sup. & Universités
929 Gollnisch, BrunoPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 2004 > (2004) . - 341Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 35417/1 P/4939 Périodique Libre-accès Périodiques Disponible De l'usage politiquement correct du négationnisme et des libertés / Matéo Alaluf in Politique, 45 (juin 2006)
[article] De l'usage politiquement correct du négationnisme et des libertés [texte imprimé] / Matéo Alaluf, Auteur ; Jérôme Jamin (1974-....), Auteur . - 2006 . - pp. 10-11.
Langues : Français (fre)
in Politique > 45 (juin 2006) . - pp. 10-11
Catégories : 329.18:341.485 Négationnisme
34 Loi Droit Jurisprudence
34(493) Loi contre le négationnisme
342.727 Liberté d'expression - blasphèmeRésumé : critique de l'article de J. Jamin paru dans le numéro précédent sur la liberté d'expression et les lois qui les limitent : "
Négationnisme et libertés"Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : De l'usage politiquement correct du négationnisme et des libertés Type de document : texte imprimé Auteurs : Matéo Alaluf, Auteur ; Jérôme Jamin (1974-....), Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : pp. 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : 329.18:341.485 Négationnisme
34 Loi Droit Jurisprudence
34(493) Loi contre le négationnisme
342.727 Liberté d'expression - blasphèmeRésumé : critique de l'article de J. Jamin paru dans le numéro précédent sur la liberté d'expression et les lois qui les limitent : "
Négationnisme et libertés"Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Politique > 45 (juin 2006) . - pp. 10-11Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 41541 pol Périodique Réserve Périodiques Disponible VB "hypocrites" over Holocaust in Searchlight, 268 (october 1997)
[article] VB "hypocrites" over Holocaust : Paul Debaes, ancien Waffen SS et condamné à mort, a régulièrement fait des dons au Vlaaams Blok [texte imprimé] . - 1997 . - p. 17.
Langues : Anglais (eng)
in Searchlight > 268 (october 1997) . - p. 17[article]
Titre : VB "hypocrites" over Holocaust : Paul Debaes, ancien Waffen SS et condamné à mort, a régulièrement fait des dons au Vlaaams Blok Type de document : texte imprimé Année de publication : 1997 Article en page(s) : p. 17 Langues : Anglais (eng) Catégories : (493) Belgique
329.18 Tendance d'extrême droite
329.18(493) Vlaams Belang (VB)
329.18:341.485 Négationnisme
Judéocide / ShoahPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Searchlight > 268 (october 1997) . - p. 17Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5772/1 P/836 Périodique Réserve Périodiques Disponible
La Vérité de l'indicatif [texte imprimé] / Pierre Vidal-Naquet (1930-2006), Personne interviewée ; PHILIPPE MANGEOT ; ISABELLE SAINT-SAENS . - Vacarme, 2001 . - 10 p.
ISSN : 01/09/01
Vacarme n°17 Septembre 2001
Langues : Français (fre)
Catégories : 323.21 Militantisme Participation Engagement
329.18:341.485 Négationnisme
929 Biographies et témoignages
929 Vidal-Naquet, Pierre (1930-2006)
94 Histoire généraleNote de contenu : Des intellectuels qui engagèrent leur nom aux côtés de Dreyfus, Blanchot écrit que « la défense d'un juif innocent n'avait pas seulement pour eux l'intérêt d'une cause juste, mais était leur Cause : ce qui les justifiait d'écrire, de savoir et de penser ». On ne saurait mieux dire de Pierre Vidal-Naquet, dont tous les combats, de la dénonciation de la pratique de la torture par l'Armée française en Algérie au démontage des écrits négationnistes, loin d'être des détours momentanés de sa tâche d'historien, impliquent profondément une pratique, une méthode, une raison professionnelles. Les entretiens d'ouverture de Vacarme consistant entre autres dans une exploration des liens qui se tissent entre savoir et militantisme, entre recherche et politique, rencontrer Pierre Vidal-Naquet relevait de l'évidence : chez lui, ces liens sont à la fois exemplaires et critiques, comme tendus entre des objets très divers (l'Antiquité & le temps présent), et des méthodes très différentes (l'option structuraliste & l'éloquence judiciaire). Surtout, l'intellectuel engagé n'a jamais cessé de témoigner d'une réticence vis-à -vis des mouvements collectifs, comme si l'exigence de la vérité délimitait strictement chez lui l'espace possible de l'intervention publique : la dénonciation de l'intolérable plutôt que l'invention d'autres manières d'être ensemble.
Dans un article qu'il consacre au « style politique » de Vidal-Naquet, Pierre Pachet a cette belle formule : « Fortement engagé dans le présent et cependant ayant comme déjà secrètement renoncé à lui. » C'est décrire assez justement ce qui, chez Vidal-Naquet, nous fascine, et ce qui nous en éloigne : sans doute la « tentation du vrai » qui anime les mouvements qui nous sont chers dérogent-elle parfois au « voeu de l'exactitude » qui est au principe de son travail et de son action. À l'origine de l'entretien qui suit, il y a ce sentiment mêlé d'admiration et d'éloignement : une distance respectueuse. On peut parier que Pierre Vidal-Naquet serait le premier à la revendiquer.En ligne : http://www.vacarme.eu.org/article205.html Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : La Vérité de l'indicatif Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Vidal-Naquet (1930-2006), Personne interviewée ; PHILIPPE MANGEOT ; ISABELLE SAINT-SAENS Editeur : Vacarme Année de publication : 2001 Importance : 10 p. ISBN/ISSN/EAN : 01/09/01 Note générale : Vacarme n°17 Septembre 2001 Langues : Français (fre) Catégories : 323.21 Militantisme Participation Engagement
329.18:341.485 Négationnisme
929 Biographies et témoignages
929 Vidal-Naquet, Pierre (1930-2006)
94 Histoire généraleNote de contenu : Des intellectuels qui engagèrent leur nom aux côtés de Dreyfus, Blanchot écrit que « la défense d'un juif innocent n'avait pas seulement pour eux l'intérêt d'une cause juste, mais était leur Cause : ce qui les justifiait d'écrire, de savoir et de penser ». On ne saurait mieux dire de Pierre Vidal-Naquet, dont tous les combats, de la dénonciation de la pratique de la torture par l'Armée française en Algérie au démontage des écrits négationnistes, loin d'être des détours momentanés de sa tâche d'historien, impliquent profondément une pratique, une méthode, une raison professionnelles. Les entretiens d'ouverture de Vacarme consistant entre autres dans une exploration des liens qui se tissent entre savoir et militantisme, entre recherche et politique, rencontrer Pierre Vidal-Naquet relevait de l'évidence : chez lui, ces liens sont à la fois exemplaires et critiques, comme tendus entre des objets très divers (l'Antiquité & le temps présent), et des méthodes très différentes (l'option structuraliste & l'éloquence judiciaire). Surtout, l'intellectuel engagé n'a jamais cessé de témoigner d'une réticence vis-à -vis des mouvements collectifs, comme si l'exigence de la vérité délimitait strictement chez lui l'espace possible de l'intervention publique : la dénonciation de l'intolérable plutôt que l'invention d'autres manières d'être ensemble.
Dans un article qu'il consacre au « style politique » de Vidal-Naquet, Pierre Pachet a cette belle formule : « Fortement engagé dans le présent et cependant ayant comme déjà secrètement renoncé à lui. » C'est décrire assez justement ce qui, chez Vidal-Naquet, nous fascine, et ce qui nous en éloigne : sans doute la « tentation du vrai » qui anime les mouvements qui nous sont chers dérogent-elle parfois au « voeu de l'exactitude » qui est au principe de son travail et de son action. À l'origine de l'entretien qui suit, il y a ce sentiment mêlé d'admiration et d'éloignement : une distance respectueuse. On peut parier que Pierre Vidal-Naquet serait le premier à la revendiquer.En ligne : http://www.vacarme.eu.org/article205.html Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26294/1 dossier 01.09.01 Documents divers Libre-accès Farde Dossiers Disponible Documents numériques
Vérité de l'indicatif P Vidal-NaquetAdobe Acrobat PDF Vieilleries en croisades / Lionel Richard in Fondation Auschwitz (bulletin trimestrielle), 73 (octobre-décembre 2001)
PermalinkPermalinkWhitewashing the past / Kate Taylor in Searchlight, 296 (february 2000)
PermalinkPermalinkLes Yeux du témoin et le regard du borgne. / Maxime Steinberg in Cahiers-Bijdragen (ex-Cahiers d'Histoire de la Seconde Guerre Mondiale), 12 (Mai 1989)
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