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Le financement et la comptabilité des partis politiques francophones / Marie Göransson in Courrier Hebdomadaire, 1989-1990 (2008)
[article] Le financement et la comptabilité des partis politiques francophones [texte imprimé] / Marie Göransson, Auteur ; Jean Faniel (1977-....), Auteur . - 2008 . - 92 p.
Langues : Français (fre)
in Courrier Hebdomadaire > 1989-1990 (2008) . - 92 p.
Catégories : 329.11(493) CDH (ex-PSC)
329.12(493) Mouvement réformateur MR
329.14(493) Parti Socialiste belge francophone (PS)
329.18(493) Front National (FN Belgique)
329.63(493) ECOLO
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
336.1 Finances publiques
34(493) Loi sur dotation publique (financement publique des partis en Belgique)Résumé : Une loi de 1989 instaure un financement public des partis et soumet leur comptabilité à des procédures de contrôle. Le financement public est réservé aux partis qui disposent d’une représentation parlementaire. Il comprend des dotations en provenance du Parlement fédéral ainsi que des Parlements wallon et flamand. Le financement public comprend encore les subsides aux groupes politiques des assemblées parlementaires et provinciales, et les subsides à certaines composantes des partis, comme les services d’études et de formation. Il existe aussi un financement privé qui comprend notamment les cotisations des membres. Enfin, les élus rétrocèdent généralement à leur parti une part de leurs rémunérations politiques.
Les partis bénéficiaires d’un financement public fédéral sont tenus de remettre un rapport annuel à la Commission de contrôle instituée au sein du Parlement fédéral. Depuis 1999, ce rapport doit notamment inclure le détail des comptes consolidés des différentes composantes du parti, ainsi que diverses indications sur ces composantes et leurs organes de gestion.
Marie Göransson et Jean Faniel analysent les comptes remis depuis 1999 par les partis francophones. Ils s’attachent plus particulièrement à l’examen des différentes sources de financement. Ils comparent l’évolution des revenus et des dépenses de ces partis non seulement entre eux mais aussi dans le temps. Cet examen leur permet de développer certaines réflexions sur le mode de financement des partis politiques tel qu’il existe à l’heure actuelle en Belgique.
Table :
- Introduction
1. Evolutionde la législation
2. le sources de financement des partis politiques
3. la comptabilité des partis politiques francophones (MR, PS, cdH, Ecolo, FN)
- Conclusion
- Annexes : Tableaux des comptes de résultats du MR, du PS, du cdH, d'Ecolo de 1999 à 2007 et du FN de 2003 à 2006Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Le financement et la comptabilité des partis politiques francophones Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Göransson, Auteur ; Jean Faniel (1977-....), Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : 92 p. Langues : Français (fre) Catégories : 329.11(493) CDH (ex-PSC)
329.12(493) Mouvement réformateur MR
329.14(493) Parti Socialiste belge francophone (PS)
329.18(493) Front National (FN Belgique)
329.63(493) ECOLO
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
336.1 Finances publiques
34(493) Loi sur dotation publique (financement publique des partis en Belgique)Résumé : Une loi de 1989 instaure un financement public des partis et soumet leur comptabilité à des procédures de contrôle. Le financement public est réservé aux partis qui disposent d’une représentation parlementaire. Il comprend des dotations en provenance du Parlement fédéral ainsi que des Parlements wallon et flamand. Le financement public comprend encore les subsides aux groupes politiques des assemblées parlementaires et provinciales, et les subsides à certaines composantes des partis, comme les services d’études et de formation. Il existe aussi un financement privé qui comprend notamment les cotisations des membres. Enfin, les élus rétrocèdent généralement à leur parti une part de leurs rémunérations politiques.
Les partis bénéficiaires d’un financement public fédéral sont tenus de remettre un rapport annuel à la Commission de contrôle instituée au sein du Parlement fédéral. Depuis 1999, ce rapport doit notamment inclure le détail des comptes consolidés des différentes composantes du parti, ainsi que diverses indications sur ces composantes et leurs organes de gestion.
Marie Göransson et Jean Faniel analysent les comptes remis depuis 1999 par les partis francophones. Ils s’attachent plus particulièrement à l’examen des différentes sources de financement. Ils comparent l’évolution des revenus et des dépenses de ces partis non seulement entre eux mais aussi dans le temps. Cet examen leur permet de développer certaines réflexions sur le mode de financement des partis politiques tel qu’il existe à l’heure actuelle en Belgique.
Table :
- Introduction
1. Evolutionde la législation
2. le sources de financement des partis politiques
3. la comptabilité des partis politiques francophones (MR, PS, cdH, Ecolo, FN)
- Conclusion
- Annexes : Tableaux des comptes de résultats du MR, du PS, du cdH, d'Ecolo de 1999 à 2007 et du FN de 2003 à 2006Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Courrier Hebdomadaire > 1989-1990 (2008) . - 92 p.Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44376 cou Périodique Libre-accès Périodiques Disponible Le financement privé de la culture / Anne Vincent
Le financement privé de la culture [texte imprimé] / Anne Vincent, Auteur ; Marcus Wunderle, Auteur . - Bruxelles : CRISP, [s.d.] . - 1 vol. (84 p.) ; 23 cm. - (Dossier du CRISP; 74) .
ISBN : 978-2-87075-109-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 316.7 Sociologie de la Culture / Vie Intellectuel
336 Finances
351.85 Adm. de la culture
658.17 Dépenses facultatives. Mécénat. Sponsoring des entreprisesIndex. décimale : 32 Politique Résumé : Site éditeur :
Dans le domaine de la culture, les pouvoirs publics assurent une grande partie des financements à caractère structurel, qui sont souvent les moins visibles. Mais dans un contexte de difficultés budgétaires croissantes, ces financements ont tendance à diminuer eu égard aux besoins. Les pouvoirs publics encouragent en revanche le financement privé de la culture par diverses mesures fiscales et d’accompagnement. Les logiques mises en place par le secteur privé se traduisent par une concentration importante des moyens financiers autour de quelques institutions, de quelques événements et à l’initiative de quelques acteurs économiques de poids, au premier rang desquels les groupes d’entreprises. Au-delà du débat sur l’influence de la publicité et des autres types de financements privés sur le contenu des produits culturels, le mécénat privé engendre un phénomène de compétition entre produits et acteurs culturels : le mécénat va plus aisément aux grands projets consensuels et ne finance les projets plus confidentiels qu’en de rares occasions. Les financements privés accentuent de même la centralisation géographique autour de quelques pôles régionaux, nationaux voire européens.Note de contenu : TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : DEFINITIONS ET ENCADREMENT JURIDIQUE
Définitions
Le sponsoring ou parrainage
Le mécénat
Organismes spécifiques
L’association sans but lucratif (ASBL)
La fondation privée
La fondation d’utilité publique
Les fonds
DEUXIEME PARTIE : LES INCITANTS FISCAUX
Le tax shelter
Le mécénat et le sponsoring
Le mécénat : les libéralités déductibles
Le sponsoring
Les donations et les dations d’œuvres d’art
L’achat d’œuvres d’art par des entreprises
TROISIEME PARTIE : MOTIVATIONS, MECANISMES D’INTERVENTION ET DOMAINES D’INTERVENTION
Motivations
Personnes
Entreprises
Mécanismes
Les contreparties directes du sponsoring et du mécénat
Les retombées indirectes
Les acteurs culturels
Domaines
QUATRIEME PARTIE : LES PRINCIPAUX ACTEURS
Les investisseurs spécialisés
Les business angels
Les banques et les investisseurs non spécialisés
La publicité
Les professionnels du mécénat
Les principaux mécènes
Les grandes fondations Å“uvrant dans le secteur culturel
Les groupes d’entreprises
Les clubs d’entreprises
Les donateurs individuels
Les bénéficiaires du mécénat culturel
CONCLUSION
NOTES
ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE
GLOSSAIRE
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : Le financement privé de la culture Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Vincent, Auteur ; Marcus Wunderle, Auteur Editeur : Bruxelles : CRISP Collection : Dossier du CRISP num. 74 Importance : 1 vol. (84 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87075-109-1 Langues : Français (fre) Catégories : 316.7 Sociologie de la Culture / Vie Intellectuel
336 Finances
351.85 Adm. de la culture
658.17 Dépenses facultatives. Mécénat. Sponsoring des entreprisesIndex. décimale : 32 Politique Résumé : Site éditeur :
Dans le domaine de la culture, les pouvoirs publics assurent une grande partie des financements à caractère structurel, qui sont souvent les moins visibles. Mais dans un contexte de difficultés budgétaires croissantes, ces financements ont tendance à diminuer eu égard aux besoins. Les pouvoirs publics encouragent en revanche le financement privé de la culture par diverses mesures fiscales et d’accompagnement. Les logiques mises en place par le secteur privé se traduisent par une concentration importante des moyens financiers autour de quelques institutions, de quelques événements et à l’initiative de quelques acteurs économiques de poids, au premier rang desquels les groupes d’entreprises. Au-delà du débat sur l’influence de la publicité et des autres types de financements privés sur le contenu des produits culturels, le mécénat privé engendre un phénomène de compétition entre produits et acteurs culturels : le mécénat va plus aisément aux grands projets consensuels et ne finance les projets plus confidentiels qu’en de rares occasions. Les financements privés accentuent de même la centralisation géographique autour de quelques pôles régionaux, nationaux voire européens.Note de contenu : TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : DEFINITIONS ET ENCADREMENT JURIDIQUE
Définitions
Le sponsoring ou parrainage
Le mécénat
Organismes spécifiques
L’association sans but lucratif (ASBL)
La fondation privée
La fondation d’utilité publique
Les fonds
DEUXIEME PARTIE : LES INCITANTS FISCAUX
Le tax shelter
Le mécénat et le sponsoring
Le mécénat : les libéralités déductibles
Le sponsoring
Les donations et les dations d’œuvres d’art
L’achat d’œuvres d’art par des entreprises
TROISIEME PARTIE : MOTIVATIONS, MECANISMES D’INTERVENTION ET DOMAINES D’INTERVENTION
Motivations
Personnes
Entreprises
Mécanismes
Les contreparties directes du sponsoring et du mécénat
Les retombées indirectes
Les acteurs culturels
Domaines
QUATRIEME PARTIE : LES PRINCIPAUX ACTEURS
Les investisseurs spécialisés
Les business angels
Les banques et les investisseurs non spécialisés
La publicité
Les professionnels du mécénat
Les principaux mécènes
Les grandes fondations Å“uvrant dans le secteur culturel
Les groupes d’entreprises
Les clubs d’entreprises
Les donateurs individuels
Les bénéficiaires du mécénat culturel
CONCLUSION
NOTES
ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE
GLOSSAIRE
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 49889 32/VIN Livre Libre-accès Adultes Disponible Le Financement public des cultes, de la laïcité et des cours philosophiques / Jean-François Husson in Courrier Hebdomadaire, 1703-1704 (2000)
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30349/1 P/3831 Périodique Libre-accès Périodiques Disponible Financement public des partis in Soir, 137 ([14/06/2007])
[article] Financement public des partis [texte imprimé] . - 2007 . - p. 6.
Langues : Français (fre)
in Soir > 137 [14/06/2007] . - p. 6
Catégories : 324(493) Elections Belgique 2007
329.18(493) Front National (FN Belgique)
336.1 Finances publiques
34(493) Loi sur dotation publique (financement publique des partis en Belgique)Résumé : Dotation publique totale en 2005 : en millions d'euros :
PS : 8,7
MR : 7,1
CDH : 4,9
Ecolo : 1,9
FN : 0,472
Nouvelle dotation du Parlement fédéral en fonction des résultats électoraux (2007) :
PS : 2,057
MR : 2,392
CDH : 1,234
Ecolo : 1,140
FN : 0,539Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Financement public des partis Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : 324(493) Elections Belgique 2007
329.18(493) Front National (FN Belgique)
336.1 Finances publiques
34(493) Loi sur dotation publique (financement publique des partis en Belgique)Résumé : Dotation publique totale en 2005 : en millions d'euros :
PS : 8,7
MR : 7,1
CDH : 4,9
Ecolo : 1,9
FN : 0,472
Nouvelle dotation du Parlement fédéral en fonction des résultats électoraux (2007) :
PS : 2,057
MR : 2,392
CDH : 1,234
Ecolo : 1,140
FN : 0,539Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Soir > 137 [14/06/2007] . - p. 6Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire 476-477 - 10 avril 1970 - Le Financement de la résistance armée en Belgique, 1940-1944 (Bulletin de Courrier Hebdomadaire) / Bernard Ducarme
[n° ou bulletin] 476-477 - 10 avril 1970 - Le Financement de la résistance armée en Belgique, 1940-1944 [texte imprimé] / Bernard Ducarme, Auteur . - 1970 . - 62 p. : couv. ill. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 336.1 Finances publiques
94(493)"19" Histoire de la Belgique au XXe siècle
94(493)"1939/45" Résistance BelgiqueIndex. décimale : 940.532 Occupation / Résistance / Collaboration Note de contenu : Sommaire :
Préface de Socrate (R. Scheyven)
Introduction
I. Le gouvernement belge à Londres et le financement de la résistance armée
1. bref rappel historique et organisation du Gouvernement belge à Londres
2. les activités financières de la Sûreté de l'Etat et de la 2e section du M.D.N.
3. le service Socrate, aide aux réfractaires et à la Résistance armée
II. Des grands mouvements de Résistance armée et leur financement
1. l'Armée secrète
2. Le Front de l'indépendance
3. Le Mouvement national belge
Conclusions
Annexes (échange épistolaire avec Gvt à Londres)
Bibliographie
Table des signesPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 476-477 - 10 avril 1970 - Le Financement de la résistance armée en Belgique, 1940-1944 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Ducarme, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 62 p. Présentation : couv. ill. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : 336.1 Finances publiques
94(493)"19" Histoire de la Belgique au XXe siècle
94(493)"1939/45" Résistance BelgiqueIndex. décimale : 940.532 Occupation / Résistance / Collaboration Note de contenu : Sommaire :
Préface de Socrate (R. Scheyven)
Introduction
I. Le gouvernement belge à Londres et le financement de la résistance armée
1. bref rappel historique et organisation du Gouvernement belge à Londres
2. les activités financières de la Sûreté de l'Etat et de la 2e section du M.D.N.
3. le service Socrate, aide aux réfractaires et à la Résistance armée
II. Des grands mouvements de Résistance armée et leur financement
1. l'Armée secrète
2. Le Front de l'indépendance
3. Le Mouvement national belge
Conclusions
Annexes (échange épistolaire avec Gvt à Londres)
Bibliographie
Table des signesPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 47724 COU Périodique Réserve Périodiques Disponible 48682 COU Périodique Réserve Périodiques Exclu du prêt Le financement de la vie politique / Jean Faniel
PermalinkFinancer le développement par la taxe Tobin ? / SOPHIE CHARLIER in Farde Articles 2001, (2001)
PermalinkLes finances communales décortiquées in Etudes marxistes, 74 (avril-juin 2006)
PermalinkPermalinkUne fiscalité contre les femmes ? / Marie-Thérèse Coenen in Politique, HS 23 (octobre 2014)
PermalinkFlandre : les plans de Vandenbroucke pour un nouveau financement de l'enseignement / Tino Delabie in L'Ecole démocratique, 31 (septembre 2007)
PermalinkFlux migratoires et flux financiers... / JACQUES MEYERS in Agenda Interculturel, 156 (septembre 1997)
PermalinkFMI, la preuve par l'Ethiopie / JOSEPH E. STIGLITZ in Le Monde Diplomatique, 577 (avril 2002)
PermalinkUn fonds pour aider les réfugiés in Farde Articles 2000, (2000)
PermalinkLa franc-maçonnerie / Roland Planchar in Le Vif / L'Express, 11 ([18/03/2011])
PermalinkUne frénésie spéculative qui ébranle les économies réelles / Michel Chossudovsky in Le Monde Diplomatique, 525 (décembre 1997)
PermalinkLe Front anti-Blok est presque constitué / VINCENT ROCOUR in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkLes Gardiens de l'ordre monétaire / FREDERIC LEBARON in Le Monde Diplomatique, 535 (octobre 1998)
PermalinkGestion participative in Politique, HS 3 (Septembre 2005)
PermalinkDes gouvernements désarmés / DOMINIQUE PLIHON in Le Monde Diplomatique, 573 (décembre 2001)
PermalinkGrain de blé : larmes de crocodiles sur les îles Caïman / Irène Kaufer in Echos Bruxelles Laïque, 35 (octobre-décembre 2001)
PermalinkLa Grande illusion des placements éthiques / CELINE OVADIA in Le Monde Diplomatique, 584 (novembre 2002)
Permalink65 - Décembre 2021 - janvier-février 2022 - Les grands enjeux du monde contemporain (Bulletin de Les Grands Dossiers des Sciences Humaines)
PermalinkGrèce, faites vos jeux… Rien ne va plus ? / Yánis Varoufákis in Philosophie magazine, 89 (mai 2015)
PermalinkGros sous de campagne in Le Vif / L'Express, 2543 ([26/10/2007])
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