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La Loi anti-discrimination / Caroline Sägesser in Courrier Hebdomadaire, 1887-1888 (2005)
[article] La Loi anti-discrimination [texte imprimé] / Caroline Sägesser, Auteur . - 2005 . - pp. 1-68.
Langues : Français (fre)
in Courrier Hebdomadaire > 1887-1888 (2005) . - pp. 1-68
Catégories : 061.1:354 Centre Pour L'Egalite Des Chances Et La Lutte Contre Le Racisme CECLCR
171:323.12 Antiracisme / Antisexisme / Antidiscrimination / Egalité des Chances
32(493) Politique de la Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)Résumé : 4e de couverture :
La loi anti-discrimination est entrée en vigueur le 27 mars 2003. Elle interdit toute discrimination, directe ou indirecte, portant non seulement sur l'accès à l'emploi et les conditions de travail, sur la fourniture des biens et services, mais aussi sur la participation à toute activité économique, sociale, culturelle ou politique accessible au public.
Elle élargit la compétence du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme aux discriminations non raciales, à l'exception de la discrimination fondée sur le sexe, qui est de la compétence de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes.
La loi anti-discrimination est l'aboutissement d'une discussion de près de quatre ans. Elle se trouve à la rencontre de deux processus. L'un, dû à l'initiative de parlementaires et d'associations de promotion de l'égalité des droits, visait à renforcer l'arsenal législatif belge tout en contribuant à l'évolution des mentalités vers plus d'acceptation des différences. L'autre, soutenu par le gouvernement fédéral, avait pour objet la transposition de deux directives européennes.
Caroline Sägesser expose le contenu de la loi, en retrace la genèse et le processus parlementaire. Elle présente ensuite l'accueil réservé à la loi, l'arrêt de la Cour d'arbitrage qui a annulé certaines de ses dispositions, élargissant ainsi considérablement sa portée, et le projet d'arrêté d'application organisant les tests de situation. Elle examine encore l'application de la loi depuis son entrée en vigueur.
Sommaire :
1. Le contenu de la loi
2. Genèse de la loi
3. Le processus parlementaire (la liste des disciminations - le champ d'application - les procédures judiciaires - la répartition des compétences - l'adoption de la loi)
4. l'acceuil réservé à la loi (premières réactions - recours en annulation-arrêté d'application pour les test de situation)
5. l'application de la loi (ceclcr, l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes, autres cateurs, actions juridiques)
6. La transposition des directives européennes et la répartition des compétences
7. perspectives
8. Annexes (la loi du 25/02/2003 modifiant celle du 15/02/1993 - proposition de loi modifiant la loi du 15/02/1993 déposée le 31/03/1999 - chronologie du processus parlementaire de 1999 à 2002Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : La Loi anti-discrimination Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Sägesser, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 1-68 Langues : Français (fre) Catégories : 061.1:354 Centre Pour L'Egalite Des Chances Et La Lutte Contre Le Racisme CECLCR
171:323.12 Antiracisme / Antisexisme / Antidiscrimination / Egalité des Chances
32(493) Politique de la Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)Résumé : 4e de couverture :
La loi anti-discrimination est entrée en vigueur le 27 mars 2003. Elle interdit toute discrimination, directe ou indirecte, portant non seulement sur l'accès à l'emploi et les conditions de travail, sur la fourniture des biens et services, mais aussi sur la participation à toute activité économique, sociale, culturelle ou politique accessible au public.
Elle élargit la compétence du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme aux discriminations non raciales, à l'exception de la discrimination fondée sur le sexe, qui est de la compétence de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes.
La loi anti-discrimination est l'aboutissement d'une discussion de près de quatre ans. Elle se trouve à la rencontre de deux processus. L'un, dû à l'initiative de parlementaires et d'associations de promotion de l'égalité des droits, visait à renforcer l'arsenal législatif belge tout en contribuant à l'évolution des mentalités vers plus d'acceptation des différences. L'autre, soutenu par le gouvernement fédéral, avait pour objet la transposition de deux directives européennes.
Caroline Sägesser expose le contenu de la loi, en retrace la genèse et le processus parlementaire. Elle présente ensuite l'accueil réservé à la loi, l'arrêt de la Cour d'arbitrage qui a annulé certaines de ses dispositions, élargissant ainsi considérablement sa portée, et le projet d'arrêté d'application organisant les tests de situation. Elle examine encore l'application de la loi depuis son entrée en vigueur.
Sommaire :
1. Le contenu de la loi
2. Genèse de la loi
3. Le processus parlementaire (la liste des disciminations - le champ d'application - les procédures judiciaires - la répartition des compétences - l'adoption de la loi)
4. l'acceuil réservé à la loi (premières réactions - recours en annulation-arrêté d'application pour les test de situation)
5. l'application de la loi (ceclcr, l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes, autres cateurs, actions juridiques)
6. La transposition des directives européennes et la répartition des compétences
7. perspectives
8. Annexes (la loi du 25/02/2003 modifiant celle du 15/02/1993 - proposition de loi modifiant la loi du 15/02/1993 déposée le 31/03/1999 - chronologie du processus parlementaire de 1999 à 2002Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Courrier Hebdomadaire > 1887-1888 (2005) . - pp. 1-68Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 41164 cou Périodique Libre-accès Périodiques Disponible "Négociations" fédérales / Caroline Sägesser in Politique, 109 (septembre 2019)
[article] "Négociations" fédérales : ceci est bien une crise [texte imprimé] / Caroline Sägesser, Auteur . - 2019 . - p. 77-82.
Langues : Français (fre)
in Politique > 109 (septembre 2019) . - p. 77-82
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
328 Parlements. Gouvernements. Représentation du peuplePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : "Négociations" fédérales : ceci est bien une crise Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Sägesser, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 77-82 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
328 Parlements. Gouvernements. Représentation du peuplePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Politique > 109 (septembre 2019) . - p. 77-82Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 52343 POL Périodique Libre-accès Périodiques Disponible La Pensée et les hommes. Le financement des philosophies / Caroline Sägesser
La Pensée et les hommes. Le financement des philosophies [document projeté ou vidéo] / Caroline Sägesser, Personne interviewée ; Jacques Ch. Lemaire, Intervieweur . - Bruxelles : La Pensée et les Hommes, 29/03/2011 . - 1 DVD (10 min) : coul. ; 12 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 21 Laïcité
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
336.1 Finances publiquesRésumé : Le financement des philosophies
La situation privilégiée du culte catholique dans le monde d’aujourd’hui
Émission télévisée du 29 mars et du 30 août 2011
Caroline SÄGESSER et Jacques LEMAIRE
Réf. 3572 (10 minutes)
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre de série : La Pensée et les hommes Titre : Le financement des philosophies Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : Caroline Sägesser, Personne interviewée ; Jacques Ch. Lemaire, Intervieweur Editeur : Bruxelles : La Pensée et les Hommes Année de publication : 29/03/2011 Importance : 1 DVD (10 min) Présentation : coul. Format : 12 cm Langues : Français (fre) Catégories : 21 Laïcité
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
336.1 Finances publiquesRésumé : Le financement des philosophies
La situation privilégiée du culte catholique dans le monde d’aujourd’hui
Émission télévisée du 29 mars et du 30 août 2011
Caroline SÄGESSER et Jacques LEMAIRE
Réf. 3572 (10 minutes)
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50074 dvd/191 Audiovisuel Réserve Multimédia Disponible
Les Pouvoirs en Wallonie [texte imprimé] / Caroline Sägesser, Auteur . - Bruxelles : CRISP, 2004 . - 1 vol. (101 p.) ; 23 cm.
ISBN : 2-87075-087-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
32(493=40) Politique de la Wallonie / Communauté française de Belgique
352(493) Ville belge
353(493) Provinces. Régions (Belgique)
353(493=30) Communauté germanophone
353(493=40) Wallonie / Communauté française Wallonie-BruxellesIndex. décimale : 32 Politique Résumé : Site éditeur :
La Wallonie est l’une des trois Régions qui composent l’État fédéral belge. Mais elle est également un territoire sur lequel d’autres pouvoirs exercent leurs compétences : les Communautés française et germanophone, les provinces, les communes et bien sûr l’Autorité fédérale. Les pouvoirs en Wallonie présentent de façon claire et concise ces différents niveaux de pouvoir. Ils proposent également une nouvelle lecture de la répartition des pouvoirs, par champ de compétence : pour chaque matière, de « agriculture » à « troisième âge », Les pouvoirs en Wallonie distinguent clairement les autorités compétentes. En outre, ils renvoient à la base juridique qui fonde la compétence de ces autorités en chaque matière. L’information est complétée par un glossaire, des cartes et des renvois aux sites internet pertinents. L’ensemble est rédigé dans un style accessible à tous.Note de contenu : Table des matières :
Introduction
La Wallonie : naissance d'une région
Les Pouvoirs : clés de lecture - la Région wallone - les Communautés - la Communauté française - la Communauté germanophone - l'Autorité fédérale - les provinces - les communes
Les compétences : clés de lecture
Annexes : glossaire - cartes - schéma - indes des matièresPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : Les Pouvoirs en Wallonie Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Sägesser, Auteur Editeur : Bruxelles : CRISP Année de publication : 2004 Importance : 1 vol. (101 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-87075-087-0 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
32(493=40) Politique de la Wallonie / Communauté française de Belgique
352(493) Ville belge
353(493) Provinces. Régions (Belgique)
353(493=30) Communauté germanophone
353(493=40) Wallonie / Communauté française Wallonie-BruxellesIndex. décimale : 32 Politique Résumé : Site éditeur :
La Wallonie est l’une des trois Régions qui composent l’État fédéral belge. Mais elle est également un territoire sur lequel d’autres pouvoirs exercent leurs compétences : les Communautés française et germanophone, les provinces, les communes et bien sûr l’Autorité fédérale. Les pouvoirs en Wallonie présentent de façon claire et concise ces différents niveaux de pouvoir. Ils proposent également une nouvelle lecture de la répartition des pouvoirs, par champ de compétence : pour chaque matière, de « agriculture » à « troisième âge », Les pouvoirs en Wallonie distinguent clairement les autorités compétentes. En outre, ils renvoient à la base juridique qui fonde la compétence de ces autorités en chaque matière. L’information est complétée par un glossaire, des cartes et des renvois aux sites internet pertinents. L’ensemble est rédigé dans un style accessible à tous.Note de contenu : Table des matières :
Introduction
La Wallonie : naissance d'une région
Les Pouvoirs : clés de lecture - la Région wallone - les Communautés - la Communauté française - la Communauté germanophone - l'Autorité fédérale - les provinces - les communes
Les compétences : clés de lecture
Annexes : glossaire - cartes - schéma - indes des matièresPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 41757 32/SAG Livre Libre-accès Adultes Disponible Documents numériques
Les Pouvoirs en Wallonie - site webURL 2022-2023 - 2009 - La préparation des élections régionales, communautaires et européennes du 7 juin 2009 (Bulletin de Courrier Hebdomadaire) / Pierre Blaise
[n° ou bulletin] 2022-2023 - 2009 - La préparation des élections régionales, communautaires et européennes du 7 juin 2009 [texte imprimé] / Pierre Blaise, Auteur ; Vincent de Coorebyter, Auteur ; Jean Faniel (1977-....) ; Caroline Sägesser . - 2009 . - 1 vol. (108 p.) ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 31 Statistique Démographie
324(493) Elections Belgique 2004
342.8 Droit électoral / droit de vote
Elections Belgique 2009Résumé : site éditeur :
Le 7 juin 2009, quelque 7 700 000 électeurs participeront au renouvellement des parlements régionaux et communautaires ainsi qu'au renouvellement de la représentation belge au Parlement européen. Les électeurs vont ainsi élire 124 députés flamands, 89 députés bruxellois, 75 députés wallons, 25 députés germanophones et 22 députés européens.
Le Courrier hebdomadaire rappelle les réformes intervenues dans les règles électorales ainsi que les résultats des élections de 2004, la composition des assemblées élues et les mouvements de sièges par rapport à la situation antérieure. Il rappelle également les résultats des partis à la Chambre en 2007, pour préparer la comparaison des résultats avec les assemblées régionales ou communautaires en 2009, et les résultats des partis au Sénat, pour permettre la comparaison avec les futurs résultats au Parlement européen.
Enfin, les parties consacrées à la préparation des élections par les partis présentent des tableaux reprenant les candidatures déposées par ceux-ci. Le commentaire de ces candidatures attire l’attention sur les stratégies des partis dans la confection de leurs listes : présence de personnalités en ordre utile ou non, présence de mandataires ou d’élus locaux en vue de bénéficier de l’ancrage local du parti, etc.Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 2022-2023 - 2009 - La préparation des élections régionales, communautaires et européennes du 7 juin 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blaise, Auteur ; Vincent de Coorebyter, Auteur ; Jean Faniel (1977-....) ; Caroline Sägesser Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (108 p.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Catégories : 31 Statistique Démographie
324(493) Elections Belgique 2004
342.8 Droit électoral / droit de vote
Elections Belgique 2009Résumé : site éditeur :
Le 7 juin 2009, quelque 7 700 000 électeurs participeront au renouvellement des parlements régionaux et communautaires ainsi qu'au renouvellement de la représentation belge au Parlement européen. Les électeurs vont ainsi élire 124 députés flamands, 89 députés bruxellois, 75 députés wallons, 25 députés germanophones et 22 députés européens.
Le Courrier hebdomadaire rappelle les réformes intervenues dans les règles électorales ainsi que les résultats des élections de 2004, la composition des assemblées élues et les mouvements de sièges par rapport à la situation antérieure. Il rappelle également les résultats des partis à la Chambre en 2007, pour préparer la comparaison des résultats avec les assemblées régionales ou communautaires en 2009, et les résultats des partis au Sénat, pour permettre la comparaison avec les futurs résultats au Parlement européen.
Enfin, les parties consacrées à la préparation des élections par les partis présentent des tableaux reprenant les candidatures déposées par ceux-ci. Le commentaire de ces candidatures attire l’attention sur les stratégies des partis dans la confection de leurs listes : présence de personnalités en ordre utile ou non, présence de mandataires ou d’élus locaux en vue de bénéficier de l’ancrage local du parti, etc.Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 45243 cou Périodique Libre-accès Périodiques Disponible La Prépation des élections du 13 juin 2004 / Etienne Arcq in Courrier Hebdomadaire, 1835-1836 (2004)
PermalinkLe prix de nos valeurs / Caroline Sägesser
PermalinkLe Projet de loi relatif aux organisations criminelles / Caroline Sägesser in Courrier Hebdomadaire, 1592 (1998)
PermalinkLa Reconnaissance et le financement de la laïcité (1) / Jean-François Husson in Courrier Hebdomadaire, 1756 (2002)
PermalinkLa Reconnaissance et le financement de la laïcité (2) / Jean-François Husson in Courrier Hebdomadaire, 1760 (2002)
PermalinkRéinventer la société civile / François Perl in Politique, 110 (décembre 2019)
Permalink1996-1997 - 2008 - La représentation de l'islam (Bulletin de Courrier Hebdomadaire) / Caroline Sägesser
PermalinkLes résultats des élections régionales, communautaires et européennes du 13 juin 2004 / Etienne Arcq in Courrier Hebdomadaire, 1853-1854 (2004)
PermalinkLes Structures du monde juif en Belgique / Caroline Sägesser in Courrier Hebdomadaire, 1615 (1998)
PermalinkLe temporel des cultes depuis sa régionalisation / Caroline Sägesser in Courrier Hebdomadaire, 1968 (2007)
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