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Fin des poursuites contre Gbagbo + Ne laissez pas tomber les victimes du Tchad / Jean-Pierre Borloo in Farde Articles 2002, (2002)
[article] Fin des poursuites contre Gbagbo + Ne laissez pas tomber les victimes du Tchad : le soir 13/11/02. Laurent Gbagbo, président ivoirien. l'arrêt de mort de la compétence universelle en Belgique ? [texte imprimé] / Jean-Pierre Borloo . - 2002 . - p. 634.
Langues : Français (fre)
in Farde Articles 2002 > (2002) . - p. 634
Catégories : (493) Belgique
(666.8) Côte d'Ivoire
(674.3) Tchad
32(493) Politique de la Belgique
341 Droit internat. Droit des gens
341.4 Droit pénal international
341.41(100) Compétence universelle
341.485 Génocide . Massacre . Epuration ethnique
929 Biographies et témoignages
929 Gbagbo, LaurentPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Fin des poursuites contre Gbagbo + Ne laissez pas tomber les victimes du Tchad : le soir 13/11/02. Laurent Gbagbo, président ivoirien. l'arrêt de mort de la compétence universelle en Belgique ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Borloo Année de publication : 2002 Article en page(s) : p. 634 Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique
(666.8) Côte d'Ivoire
(674.3) Tchad
32(493) Politique de la Belgique
341 Droit internat. Droit des gens
341.4 Droit pénal international
341.41(100) Compétence universelle
341.485 Génocide . Massacre . Epuration ethnique
929 Biographies et témoignages
929 Gbagbo, LaurentPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Farde Articles 2002 > (2002) . - p. 634Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 24276/1 P/4941 Périodique Réserve Périodiques Disponible 38 - Fin de régime (Bulletin de Le Vif / L'Express, 38 [22/09/2017])
[n° ou bulletin] 38 - Fin de régime : à mort les politiques, vive les managers ? [texte imprimé] . - 2017 . - 122 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 32(430) Politique de l'Allemagne
32(493) Politique de la Belgique
329.12(493) Mouvement réformateur MR
343.917 Délinquance politique Terrorisme
7.037.3 Futurisme
929 Merkel, AngelaNote de contenu : Sommaire partiel :
L'ENTRETIEN
-Pascal Chabot : Résister aux ultraforces / Gérald Papy
EN COUVERTURE
-Fin de régime / par Olivier Mouton
-La politique 4.0 / par Olivier Mouton
BELGIQUE
-Pas des pigeons ? Non, peut-être... / par Nicolas De Decker
-" Le MR a donné un mauvais signal à Destexhe " / Thierry Denoël
-Le coût des déchets ménagers / par Laurence Van Ruymbeke
ENQUÊTE
-Le pèlerinage du Québec / par Marie-Cécile Royen
-Le côté obscur du " rêve " canadien / par Olivier Rogeau
PORTRAIT
-La surprise du chef / par Mélanie Geelkens
SOCIÉTÉ
-Globe-trotter climatique / par Philippe Cornet
DOSSIER
-Retour vers le futur / par Julie Luong
-Matière grise, matière première : notre cerveau en 2030 / par Julie Luong
MONDE
-Merkel, l'insubmersible / Gérald Papy
-" Des valeurs plus que des convictions politiques " / Gérald Papy
-" Le vieux fantôme de la domination allemande " / Pierre Havaux
-Attentats : d'où vient l'argent / Anne Vidalie
-" J'ai grandi avec les pires bandits " / Axel Gyldén
LES COULISSES DE L'HISTOIRE
-27 septembre 1905 : les arcades d'un étrange triomphe / Vincent DelcorpsPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 38 - Fin de régime : à mort les politiques, vive les managers ? Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Importance : 122 p. Langues : Français (fre) Catégories : 32(430) Politique de l'Allemagne
32(493) Politique de la Belgique
329.12(493) Mouvement réformateur MR
343.917 Délinquance politique Terrorisme
7.037.3 Futurisme
929 Merkel, AngelaNote de contenu : Sommaire partiel :
L'ENTRETIEN
-Pascal Chabot : Résister aux ultraforces / Gérald Papy
EN COUVERTURE
-Fin de régime / par Olivier Mouton
-La politique 4.0 / par Olivier Mouton
BELGIQUE
-Pas des pigeons ? Non, peut-être... / par Nicolas De Decker
-" Le MR a donné un mauvais signal à Destexhe " / Thierry Denoël
-Le coût des déchets ménagers / par Laurence Van Ruymbeke
ENQUÊTE
-Le pèlerinage du Québec / par Marie-Cécile Royen
-Le côté obscur du " rêve " canadien / par Olivier Rogeau
PORTRAIT
-La surprise du chef / par Mélanie Geelkens
SOCIÉTÉ
-Globe-trotter climatique / par Philippe Cornet
DOSSIER
-Retour vers le futur / par Julie Luong
-Matière grise, matière première : notre cerveau en 2030 / par Julie Luong
MONDE
-Merkel, l'insubmersible / Gérald Papy
-" Des valeurs plus que des convictions politiques " / Gérald Papy
-" Le vieux fantôme de la domination allemande " / Pierre Havaux
-Attentats : d'où vient l'argent / Anne Vidalie
-" J'ai grandi avec les pires bandits " / Axel Gyldén
LES COULISSES DE L'HISTOIRE
-27 septembre 1905 : les arcades d'un étrange triomphe / Vincent DelcorpsPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Finance, économie et politique en Belgique à la veille de la Seconde Guerre Mondiale, 1939-1940 / JEAN-FRANçOIS CROMBOIS in Cahiers d'Histoire du Temps Présent (CHTP), 5 (1999)
[article] Finance, économie et politique en Belgique à la veille de la Seconde Guerre Mondiale, 1939-1940 [texte imprimé] / JEAN-FRANçOIS CROMBOIS . - 1999 . - pp. 171 - 206.
Langues : Français (fre)
in Cahiers d'Histoire du Temps Présent (CHTP) > 5 (1999) . - pp. 171 - 206
Catégories : (493) Belgique
32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
94(100)"1939/45" Histoire Seconde Guerre mondiale
94(493)"19" Histoire de la Belgique au XXe sièclePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Finance, économie et politique en Belgique à la veille de la Seconde Guerre Mondiale, 1939-1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : JEAN-FRANçOIS CROMBOIS Année de publication : 1999 Article en page(s) : pp. 171 - 206 Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique
32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
94(100)"1939/45" Histoire Seconde Guerre mondiale
94(493)"19" Histoire de la Belgique au XXe sièclePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12112/1 P/1590 Périodique Libre-accès Périodiques Disponible Le Financement de la Communaté française / Etienne Arcq
Le Financement de la Communaté française [texte imprimé] / Etienne Arcq, Auteur . - Bruxelles : CRISP, 2003 . - 107 p. ; 23 cm. - (Dossier du CRISP; 58) .
ISBN : 2-87075-085-4
Bibliographie ; sources juridiques ; glossaire
Langues : Français (fre)
Catégories : 061.1 Institutions officielles
32(493) Politique de la Belgique
32(493=40) Politique de la Wallonie / Communauté française de Belgique
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de BelgiqueIndex. décimale : 32 Politique Note de contenu : Table :
I. Le financement des communautés au fil des réformes institutionnelles
1. la création des communautés (1970-1980)
2. l'élargissement des compétences des communautés et la loi spéciale de financement (1988-1989)
3. les difficultés financières de la Communauté française et les premières tentatives de refinancement (1990-1993)
4. l'accord de la Saint-Eloi
5. Les accords du Lambermont et le refinancement structurel de la Communauté française (2000-2001)
II. Les compétences et le budget de la Communauté française
1. une institution politique
2. les compétences de la Communauté française
3. le budget de la Communauté française
III. Le mode de financement de la Communauté française
1. la loi spéciale de financement du 16 janvier 1989
2. les sources de financement
3. le calcul des recettes par postes
4. les recettes de la Communauté française en 2003
IV. Les perspectives d'avenir
1. les balises budgétaires futures de la Communauté française
2. La Charte d'avenir pour la Wallonie-Bruxelles et le Plan d'action de la Charte d'avenir
3. Les incertitudes sur les montants des ressources
ConclusionPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
Titre : Le Financement de la Communaté française Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Arcq, Auteur Editeur : Bruxelles : CRISP Année de publication : 2003 Collection : Dossier du CRISP num. 58 Importance : 107 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-87075-085-4 Note générale : Bibliographie ; sources juridiques ; glossaire Langues : Français (fre) Catégories : 061.1 Institutions officielles
32(493) Politique de la Belgique
32(493=40) Politique de la Wallonie / Communauté française de Belgique
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de BelgiqueIndex. décimale : 32 Politique Note de contenu : Table :
I. Le financement des communautés au fil des réformes institutionnelles
1. la création des communautés (1970-1980)
2. l'élargissement des compétences des communautés et la loi spéciale de financement (1988-1989)
3. les difficultés financières de la Communauté française et les premières tentatives de refinancement (1990-1993)
4. l'accord de la Saint-Eloi
5. Les accords du Lambermont et le refinancement structurel de la Communauté française (2000-2001)
II. Les compétences et le budget de la Communauté française
1. une institution politique
2. les compétences de la Communauté française
3. le budget de la Communauté française
III. Le mode de financement de la Communauté française
1. la loi spéciale de financement du 16 janvier 1989
2. les sources de financement
3. le calcul des recettes par postes
4. les recettes de la Communauté française en 2003
IV. Les perspectives d'avenir
1. les balises budgétaires futures de la Communauté française
2. La Charte d'avenir pour la Wallonie-Bruxelles et le Plan d'action de la Charte d'avenir
3. Les incertitudes sur les montants des ressources
ConclusionPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42283 32/ARC Livre Libre-accès Adultes Disponible 2238-2239 - 2014 - Le financement et la comptabilité des partis politiques (2008-2013) (Bulletin de Courrier Hebdomadaire) / Jef Smulders
[n° ou bulletin] 2238-2239 - 2014 - Le financement et la comptabilité des partis politiques (2008-2013) : I. Bases juridiques et partis francophones [texte imprimé] / Jef Smulders, Auteur . - 2014.
Langues : Français (fre)
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
34(493) Loi sur dotation publique (financement publique des partis en Belgique)
Parti populaire (Belgique)Index. décimale : 32 Politique Résumé : Site éditeur :
Pour assurer leur fonctionnement et leurs activités (dont leurs campagnes électorales), les partis politiques disposent d’une double source de moyens financiers : le financement privé, qui réside entre autres dans les cotisations des membres et dans les dons, et le financement public (direct ou indirect). Celui-ci se compose, d’une part, des dotations versées par le Parlement fédéral et par les Parlements wallon et flamand. Il inclut, d’autre part, les subsides accordés aux groupes politiques par les assemblées parlementaires et provinciales, ainsi que les subsides octroyés à certaines composantes des partis, comme les services d’études et de formation. Enfin, les élus rétrocèdent généralement à leur parti une part de leurs rémunérations politiques.
Depuis 1989, la loi soumet à des procédures de contrôle la comptabilité de toutes les formations politiques disposant d’une représentation au Parlement fédéral. Le rapport que celles-ci sont tenues de remettre annuellement à la Commission de contrôle inclut notamment le détail des comptes consolidés du parti, ainsi que diverses indications sur ses différentes composantes et leurs organes de gestion.
Le présent Courrier hebdomadaire étudie les comptes remis par les partis politiques relativement aux années 2008 à 2013. Dans ce premier tome, Jef Smulders s’intéresse aux formations francophones, à savoir le PS, le MR, les FDF, le CDH, Écolo et le Parti populaire. L’analyse est précédée d’un rappel des bases juridiques sur lesquelles repose le financement des partis politiques.Note de contenu : Table des matières
INTRODUCTION
1. ÉVOLUTION ET RÉSUMÉ DE LA LÉGISLATION
1.1. Loi du 4 juillet 1989
1.2. Réglementation en matière de dotations wallonne et flamande
1.3. Réglementation en matière de subsides accordés aux groupes politiques par les assemblées parlementaires
1.4. Une multitude de sources de financement public
2. LA COMPTABILITÉ DES PARTIS POLITIQUES FRANCOPHONES
2.1. Parti socialiste (PS)
2.1.1. Structure et organisation
2.1.2. Produits
2.1.3. Charges
2.1.4. Résultats
2.2. Mouvement réformateur (MR)
2.2.1. Structure et organisation
2.2.2. Produits
2.2.3. Charges
2.2.4. Résultats
2.3. Fédéralistes démocrates francophones (FDF)
2.3.1. Structure et organisation
2.3.2. Produits
2.3.3. Charges
2.3.4. Résultats
2.4. Centre démocrate humaniste (CDH)
2.4.1. Structure et organisation
2.4.2. Produits
2.4.3. Charges
2.4.4. Résultats
2.5. Écolo
2.5.1. Structure et organisation
2.5.2. Produits
2.5.3. Charges
2.5.4. Résultats
2.6. Parti populaire (PP)
2.6.1. Structure et organisation
2.6.2. Produits
2.6.3. Charges
2.6.4. Résultats
ANNEXES
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 2238-2239 - 2014 - Le financement et la comptabilité des partis politiques (2008-2013) : I. Bases juridiques et partis francophones Type de document : texte imprimé Auteurs : Jef Smulders, Auteur Année de publication : 2014 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
34(493) Loi sur dotation publique (financement publique des partis en Belgique)
Parti populaire (Belgique)Index. décimale : 32 Politique Résumé : Site éditeur :
Pour assurer leur fonctionnement et leurs activités (dont leurs campagnes électorales), les partis politiques disposent d’une double source de moyens financiers : le financement privé, qui réside entre autres dans les cotisations des membres et dans les dons, et le financement public (direct ou indirect). Celui-ci se compose, d’une part, des dotations versées par le Parlement fédéral et par les Parlements wallon et flamand. Il inclut, d’autre part, les subsides accordés aux groupes politiques par les assemblées parlementaires et provinciales, ainsi que les subsides octroyés à certaines composantes des partis, comme les services d’études et de formation. Enfin, les élus rétrocèdent généralement à leur parti une part de leurs rémunérations politiques.
Depuis 1989, la loi soumet à des procédures de contrôle la comptabilité de toutes les formations politiques disposant d’une représentation au Parlement fédéral. Le rapport que celles-ci sont tenues de remettre annuellement à la Commission de contrôle inclut notamment le détail des comptes consolidés du parti, ainsi que diverses indications sur ses différentes composantes et leurs organes de gestion.
Le présent Courrier hebdomadaire étudie les comptes remis par les partis politiques relativement aux années 2008 à 2013. Dans ce premier tome, Jef Smulders s’intéresse aux formations francophones, à savoir le PS, le MR, les FDF, le CDH, Écolo et le Parti populaire. L’analyse est précédée d’un rappel des bases juridiques sur lesquelles repose le financement des partis politiques.Note de contenu : Table des matières
INTRODUCTION
1. ÉVOLUTION ET RÉSUMÉ DE LA LÉGISLATION
1.1. Loi du 4 juillet 1989
1.2. Réglementation en matière de dotations wallonne et flamande
1.3. Réglementation en matière de subsides accordés aux groupes politiques par les assemblées parlementaires
1.4. Une multitude de sources de financement public
2. LA COMPTABILITÉ DES PARTIS POLITIQUES FRANCOPHONES
2.1. Parti socialiste (PS)
2.1.1. Structure et organisation
2.1.2. Produits
2.1.3. Charges
2.1.4. Résultats
2.2. Mouvement réformateur (MR)
2.2.1. Structure et organisation
2.2.2. Produits
2.2.3. Charges
2.2.4. Résultats
2.3. Fédéralistes démocrates francophones (FDF)
2.3.1. Structure et organisation
2.3.2. Produits
2.3.3. Charges
2.3.4. Résultats
2.4. Centre démocrate humaniste (CDH)
2.4.1. Structure et organisation
2.4.2. Produits
2.4.3. Charges
2.4.4. Résultats
2.5. Écolo
2.5.1. Structure et organisation
2.5.2. Produits
2.5.3. Charges
2.5.4. Résultats
2.6. Parti populaire (PP)
2.6.1. Structure et organisation
2.6.2. Produits
2.6.3. Charges
2.6.4. Résultats
ANNEXES
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 49212 COU Périodique Libre-accès Périodiques Disponible 2240-2241 - 2014 - Le financement et la comptabilité des partis politiques (2008-2013) (Bulletin de Courrier Hebdomadaire) / Jef Smulders
PermalinkLe Financement des CPAS et la solidarité belge au XXie siècle / GIUSEPPE PAGANO in L'Observatoire, 33 (décembre 2001 - février 2002)
PermalinkLe Financement des partis politiques in Chambre.be, 3 (février 2004)
PermalinkLe Financement public des cultes, de la laïcité et des cours philosophiques / Jean-François Husson in Courrier Hebdomadaire, 1703-1704 (2000)
PermalinkLe financement de la vie politique / Jean Faniel
Permalink126 - été 2024 - Finances, budget, politiques publiques (Bulletin de Politique)
Permalink32 - Les finances des partis (Bulletin de Le Vif / L'Express, 32 [06/08/2020])
PermalinkFini de brosser tranquillement / DIDIER DUCHESNE in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkFini les députés permanents ! / DENIS GHESQUIERE in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkFini MPs rally around Bologna bomb terrorist / Alfio Bernabei in Searchlight, 367 (january 2006)
PermalinkFini le temps des copains, à LiDé / Jean-Marc Damry in Le Vif / L'Express, 2711 ([13/03/2009])
PermalinkEn finir avec les écoles ghettos ou oser le débat sur la "liberté de choix" de l’école in L'Ecole démocratique, 29 (février 2007)
PermalinkEn finir avec les idées fausses propagées par l'extrême droite / Vincent Edin
Permalink"En finir avec la présidence !" / Benjamin Korn in La Revue Nouvelle, 6-7 (juin-juillet 2007)
PermalinkEn finir avec le tabou de la question arménienne / HALIL BERKTAY in Le Vif / L'Express, 1845 ([10/11/2000])
PermalinkEn finir vraiment avec la Françafrique / Jean-Pierre Dozon in Alternatives internationales, 26 (juillet-août 2005)
PermalinkFinkielkraut, les "noirs" et les "arabes" + What sort of Frenchmen are they ? / Alain Finkielkraut in Farde Articles 2005, 3 (2005)
PermalinkLa Finlande dans l'étau germano-soviétique, 1940-1941 / Heikki Jalanti
PermalinkFiore in talks on election deal with Berlusconi / Alfio Bernabei in Searchlight, 369 (mars 2006)
PermalinkFiore rally greets Bologna terrorist / Alfio Bernabei in Searchlight, 377 (november 2006)
PermalinkLe FIPI en Région Wallonne : une rencontre pour concevoir, agir et évaluer / FRANCA ROSSI in Osmoses, 7 (avril-juin 1998)
PermalinkFirst in ... first out / Christian Desert in MRAX info, 125 (mars 2001)
PermalinkUne fiscalité contre les femmes ? / Marie-Thérèse Coenen in Politique, HS 23 (octobre 2014)
PermalinkFischler, le recours ? / Olivier Rogeau in Le Vif / L'Express, 1806 ([11/02/2000])
PermalinkFlahaut invite à la vigilance in Farde Articles 1999, (1999)
PermalinkLes Flamands à la contre-proposition in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkLe Flamingantisme rompt souvent le cordon sanitaire / Christian Laporte in Farde Articles 2003, (2003)
PermalinkFlandre / Luc Barbé in Politique, 109 (septembre 2019)
PermalinkLa Flandre dans le collimateur de l'ONU / Pierre Havaux in Le Vif / L'Express, 39 ([01/10/2010])
PermalinkFlandre : le droit de vote à 16 ans in Farde Articles 2002, (2002)
Permalink"La Flandre est une nation" / Bénédicte Vaes in Farde Articles 2006, 1 (2006)
PermalinkFlandre, l'exemple à suivre / SVEN GATZ in Farde Articles 2002, (2002)
PermalinkLa Flandre hors la loi / Isabelle Philippon in Le Vif / L'Express, 2614 ([04/04/2008])
PermalinkFlandre : les plans de Vandenbroucke pour un nouveau financement de l'enseignement / Tino Delabie in L'Ecole démocratique, 31 (septembre 2007)
Permalink3 - Flandre et PS (Bulletin de Le Vif / L'Express, 3 [16/01/2020])
PermalinkLa Flandre redoute une poussée brune / RINKE VAN DEN BRINK in Le Monde Diplomatique, 590 (mai 2003)
PermalinkFlandre : le scénario anversois / Serge Govaert in Politique, 17 (juillet-août 2000)
Permalink"La Flandre se droitise, et j'espère l'y aider" / Bénédicte Vaes in Farde Articles 2006, 1 (2006)
PermalinkLa Flandre, son histoire, son identité / Matthieu Sergier in La Revue Nouvelle, 8 (décembre 2023)
PermalinkLa Flandre supprime le vote obligatoire : « Le vote blanc et nul va progressivement disparaître » / Yves Dejaeghere
PermalinkLa Flandre, tout en nuances in Espace de Libertés, 353 (mai 2007)
PermalinkLa Flandre vers le consensus "nous" / Nicolas De Decker in Le Vif / L'Express, 43 ([24/10/2019])
Permalink08 - Flandre - Wallonie : en finir avec les idées reçues (Bulletin de Le Vif / L'Express, 08 [24/02/2022])
PermalinkFlics ? Black-out, no future / Erik Rydberg in Farde Articles 1998, (1998)
PermalinkFlmandre : "un gouvernement de nécessité" / Kris Deschouwer in Politique, 36 (octobre 2004)
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