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Le Secteur asociatif : apport économique national / Evelyne Nsamirizi in C4, 133-134 (juillet-août 2005)
[article] Le Secteur asociatif : apport économique national : volet 3 [texte imprimé] / Evelyne Nsamirizi, Auteur . - 2005 . - p. 19.
Langues : Français (fre)
in C4 > 133-134 (juillet-août 2005) . - p. 19
Catégories : 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale
32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
338.3(493) Production BelgiquePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Le Secteur asociatif : apport économique national : volet 3 Type de document : texte imprimé Auteurs : Evelyne Nsamirizi, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 19 Langues : Français (fre) Catégories : 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale
32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
338.3(493) Production BelgiquePermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in C4 > 133-134 (juillet-août 2005) . - p. 19Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 40647/1 p/5272 Périodique Réserve Périodiques Disponible Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination / Nicolas Bernard in Courrier Hebdomadaire, 1926 (2006)
[article] Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination [texte imprimé] / Nicolas Bernard, Auteur . - 2006 . - 45 p.
Langues : Français (fre)
in Courrier Hebdomadaire > 1926 (2006) . - 45 p.
Catégories : 323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)
365 Droit au logement / Sans-abrismeIndex. décimale : 323.12 Racisme / Antiracisme Résumé : Table :
1. le contexte réglementaire
2. Questions spécifiques au logement privé
3. Questions spécifiques au logement social
Conclusion
Site éditeur :
Depuis 1981, la loi Moureaux sanctionne pénalement les discriminations reposant sur un critère racial. Il y a peu, la loi anti-discrimination du 25 février 2003 lui a donné une extension notable. Cette dernière législation intègre en droit interne deux directives européennes adoptées en 2000, qui imposent aux États membres de combattre toute forme de comportement discriminatoire. Si l'État fédéral a accompli sa part du devoir concernant le logement privé, les régions restent en défaut de transposition, de sorte que le secteur du logement social échappe encore à un certain nombre de normes anti-discrimination.
La question est d'une actualité brûlante à l'heure où les affaires qui secouent le logement social ont révélé des pratiques préférentielles qui pourraient bien être considérées comme des discriminations, et à l'heure où le Wooncode flamand impose l'apprentissage de la langue néerlandaise comme condition d'accès au parc public.
Le domaine du logement cristallise de manière emblématique les discriminations qu'ont à endurer les plus faibles. Dès lors qu'on a affaire à une prérogative fondamentale expressément consacrée par la Constitution (article 23), le droit au logement s'accommode particulièrement mal des inégalités de traitement qui ont pour effet de laisser sans toit les plus fragiles, poussés alors dans les bras sordides des marchands de sommeil.
Nicolas Bernard examine comment se traduisent concrètement les pratiques discriminatoires dans le domaine du logement et quelles solutions il est possible de dégager en vue d'y mettre fin. Il était intéressant de faire le point sur la question d’autant plus que la réglementation belge en matière de discrimination s'apprête à subir une refonte substantielle.Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : 45 p. Langues : Français (fre) Catégories : 323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)
365 Droit au logement / Sans-abrismeIndex. décimale : 323.12 Racisme / Antiracisme Résumé : Table :
1. le contexte réglementaire
2. Questions spécifiques au logement privé
3. Questions spécifiques au logement social
Conclusion
Site éditeur :
Depuis 1981, la loi Moureaux sanctionne pénalement les discriminations reposant sur un critère racial. Il y a peu, la loi anti-discrimination du 25 février 2003 lui a donné une extension notable. Cette dernière législation intègre en droit interne deux directives européennes adoptées en 2000, qui imposent aux États membres de combattre toute forme de comportement discriminatoire. Si l'État fédéral a accompli sa part du devoir concernant le logement privé, les régions restent en défaut de transposition, de sorte que le secteur du logement social échappe encore à un certain nombre de normes anti-discrimination.
La question est d'une actualité brûlante à l'heure où les affaires qui secouent le logement social ont révélé des pratiques préférentielles qui pourraient bien être considérées comme des discriminations, et à l'heure où le Wooncode flamand impose l'apprentissage de la langue néerlandaise comme condition d'accès au parc public.
Le domaine du logement cristallise de manière emblématique les discriminations qu'ont à endurer les plus faibles. Dès lors qu'on a affaire à une prérogative fondamentale expressément consacrée par la Constitution (article 23), le droit au logement s'accommode particulièrement mal des inégalités de traitement qui ont pour effet de laisser sans toit les plus fragiles, poussés alors dans les bras sordides des marchands de sommeil.
Nicolas Bernard examine comment se traduisent concrètement les pratiques discriminatoires dans le domaine du logement et quelles solutions il est possible de dégager en vue d'y mettre fin. Il était intéressant de faire le point sur la question d’autant plus que la réglementation belge en matière de discrimination s'apprête à subir une refonte substantielle.Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Courrier Hebdomadaire > 1926 (2006) . - 45 p.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination / Nicolas Bernard in Les Echos du logement, 5 (décembre 2006)
[article] Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination [texte imprimé] / Nicolas Bernard, Auteur . - 2006 . - pp. 1-20.
Langues : Français (fre)
in Les Echos du logement > 5 (décembre 2006) . - pp. 1-20
Catégories : 32(44) Politique de la France
32(64) Politique du Maroc
323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)
365 Droit au logement / Sans-abrismeRésumé : Table de l'article :
INTRODUCTION
I. LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
1. L’arrière-plan européen
2. La législation belge
a) les insuffisances de la loi du 30 juillet 1981
b) la loi du 25 février 2003
c) comparaison succincte avec le prescrit européen
d) absence de réglementation spécifique à la matière du logement
e) la réglementation belge à l’aube d’un grand changement
II. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT PRIVÉ
1. Réalité empirique et statistique du phénomène
2. Le cas particulier de la vente d’un bien
3. Les principes de droit relatifs à la liberté contractuelle
4. Les discriminations sous le régime de la loi du 30 juillet 1981
5. Comment prouver une discrimination dans le cadre de la loi du 25 février 2003 ?
a) la répartition de la charge de la preuve
b) légitimité des tests de situation
6. Vertus et impuissances de l’action en cessation mise en place par la loi du 25 février 2003
a) ce qu’est — et ce que n’est pas — l’action en cessation
b) suffisamment dissuasive, l’action en cessation ?
c) quelle action en cessation pour un acte discriminatoire déjà entièrement consommé (et souvent irréversible) ?
7. L’intervention éventuelle d’un agent immobilier
III. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT SOCIAL
1. Le secteur du logement social est-il tenu par les réglementations antidiscrimination ?
2. Des pratiques discriminatoires plus ardues à rapporter dans le secteur public du logement que dans le parc privé
3. Une tendance actuelle à la déségrégation ?
4. Légalité d’une pratique «déségrégatoire» au regard des réglementations anti-discrimination
a) éléments juridiques tendant à valider la tendance à la déségrégation
b) éléments juridiques tendant à condamner la tendance à la déségrégation
CONCLUSION
Suivi de
Maroc : Problématique de la discrimination dans l'accès au logement au Maroc / Effina Driss
France : Logement social : une discrimination en douce / Sylvie Tissot
France : La discrimination dans l'accès au logement locatif privé / Étude de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : pp. 1-20 Langues : Français (fre) Catégories : 32(44) Politique de la France
32(64) Politique du Maroc
323.118 Racisme. Rejet. Préjugés. Discriminations. Ségrégation raciale. Xénophobie
33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique
34:323.12(493) Loi contre le racisme / loi contre les discriminations(Belgique)
365 Droit au logement / Sans-abrismeRésumé : Table de l'article :
INTRODUCTION
I. LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
1. L’arrière-plan européen
2. La législation belge
a) les insuffisances de la loi du 30 juillet 1981
b) la loi du 25 février 2003
c) comparaison succincte avec le prescrit européen
d) absence de réglementation spécifique à la matière du logement
e) la réglementation belge à l’aube d’un grand changement
II. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT PRIVÉ
1. Réalité empirique et statistique du phénomène
2. Le cas particulier de la vente d’un bien
3. Les principes de droit relatifs à la liberté contractuelle
4. Les discriminations sous le régime de la loi du 30 juillet 1981
5. Comment prouver une discrimination dans le cadre de la loi du 25 février 2003 ?
a) la répartition de la charge de la preuve
b) légitimité des tests de situation
6. Vertus et impuissances de l’action en cessation mise en place par la loi du 25 février 2003
a) ce qu’est — et ce que n’est pas — l’action en cessation
b) suffisamment dissuasive, l’action en cessation ?
c) quelle action en cessation pour un acte discriminatoire déjà entièrement consommé (et souvent irréversible) ?
7. L’intervention éventuelle d’un agent immobilier
III. QUESTIONS SPÉCIFIQUES AU LOGEMENT SOCIAL
1. Le secteur du logement social est-il tenu par les réglementations antidiscrimination ?
2. Des pratiques discriminatoires plus ardues à rapporter dans le secteur public du logement que dans le parc privé
3. Une tendance actuelle à la déségrégation ?
4. Légalité d’une pratique «déségrégatoire» au regard des réglementations anti-discrimination
a) éléments juridiques tendant à valider la tendance à la déségrégation
b) éléments juridiques tendant à condamner la tendance à la déségrégation
CONCLUSION
Suivi de
Maroc : Problématique de la discrimination dans l'accès au logement au Maroc / Effina Driss
France : Logement social : une discrimination en douce / Sylvie Tissot
France : La discrimination dans l'accès au logement locatif privé / Étude de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Les Echos du logement > 5 (décembre 2006) . - pp. 1-20Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La Sécu dans la tourmente / Anne-Françoise Theunissen in Politique, 37 (décembre 2004)
[article] La Sécu dans la tourmente : le thème [texte imprimé] / Anne-Françoise Theunissen, Directeur de publication ; Matéo Alaluf, Directeur de publication . - 2004 . - pp. 8-41.
Langues : Français (fre)
in Politique > 37 (décembre 2004) . - pp. 8-41
Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
369 Assurance sociale. Sécurité socialeRésumé : 1944, le patchwork social, par Guy Vanthemsche
La construction ouvrière d’un monument social, par Hedwige Peemans-Poullet
Les deux modèles : Bismarck et Beveridge, par Mateo Alaluf
Individualisation des droits : un agenda politique sans les femmes, par Anne-Françoise Theunissen
Le modèle social belge décompte-t-il ses heures ?, par Michel Jadot
L’État social actif, avatar du néolibéralisme ?, entretien avec Pierre Reman
Hymne à l’État social actif, un poème d’Anne-Françoise Theunissen
Histoire et perspective financières, par Nicolle Fasquelle
« Certains veulent aller plus loin que la régionalisation » - entretien avec Luc Cortebeeck
Refinancement : « Le choix appartient aux politiques » - entretien avec André Mordant
Quand l’Europe donne le ton - entretien avec Gabrielle Clotuche
La modernisation sociale à l’épreuve de la mondialisation libérale, par Mateo AlalufPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]
Titre : La Sécu dans la tourmente : le thème Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Françoise Theunissen, Directeur de publication ; Matéo Alaluf, Directeur de publication Année de publication : 2004 Article en page(s) : pp. 8-41 Langues : Français (fre) Catégories : 32(493) Politique de la Belgique
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
369 Assurance sociale. Sécurité socialeRésumé : 1944, le patchwork social, par Guy Vanthemsche
La construction ouvrière d’un monument social, par Hedwige Peemans-Poullet
Les deux modèles : Bismarck et Beveridge, par Mateo Alaluf
Individualisation des droits : un agenda politique sans les femmes, par Anne-Françoise Theunissen
Le modèle social belge décompte-t-il ses heures ?, par Michel Jadot
L’État social actif, avatar du néolibéralisme ?, entretien avec Pierre Reman
Hymne à l’État social actif, un poème d’Anne-Françoise Theunissen
Histoire et perspective financières, par Nicolle Fasquelle
« Certains veulent aller plus loin que la régionalisation » - entretien avec Luc Cortebeeck
Refinancement : « Le choix appartient aux politiques » - entretien avec André Mordant
Quand l’Europe donne le ton - entretien avec Gabrielle Clotuche
La modernisation sociale à l’épreuve de la mondialisation libérale, par Mateo AlalufPermalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di
in Politique > 37 (décembre 2004) . - pp. 8-41Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 40114/1 p/4975 Périodique Réserve Périodiques Disponible 65 - Février 2019 - Sécu et solidarité : ne détricotons pas nos droits (Bulletin de Femmes plurielles)
[n° ou bulletin] 65 - Février 2019 - Sécu et solidarité : ne détricotons pas nos droits [texte imprimé] . - 2019 . - 30 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 172 Citoyenneté . Civisme . Solidarité . Morale sociale . Ethique sociale. Empathie
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
351.77 Santé publique
369 Assurance sociale. Sécurité sociale
396 Droits des femmes. Féminisme. Emancipation des femmes
Femmes Prévoyantes Socialistes (FPS Belgique)
Mouvements citoyensRésumé :
Note de contenu : Sommaire
Dossier : Sécu et solidarité, ne détricotons pas nos droits
Concours de chroniques féministes: les résultats
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ [n° ou bulletin]
Titre : 65 - Février 2019 - Sécu et solidarité : ne détricotons pas nos droits Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : 172 Citoyenneté . Civisme . Solidarité . Morale sociale . Ethique sociale. Empathie
33(493) Economie politique et sociale de la Belgique
351.77 Santé publique
369 Assurance sociale. Sécurité sociale
396 Droits des femmes. Féminisme. Emancipation des femmes
Femmes Prévoyantes Socialistes (FPS Belgique)
Mouvements citoyensRésumé :
Note de contenu : Sommaire
Dossier : Sécu et solidarité, ne détricotons pas nos droits
Concours de chroniques féministes: les résultats
Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=bulletin_ ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 52061 FEM Périodique Libre-accès Périodiques Disponible Documents numériques
Document en PDF (consulté le 19-02-20)URL Sécu et solidarité, ne détricotons pas nos droits / Julie Gillet in Femmes plurielles, 65 (Février 2019)
PermalinkSécurité sociale : le miroir nordique in La Revue Nouvelle, 12 (décembre 2006)
PermalinkLa sécurité sociale / Guy Vanthemsche
PermalinkSégrégation urbaine / Dominique Vidal in Manière de voir, 89 (octobre-novembre 2006)
PermalinkSeraing repense son avenir sans les hauts-fourneaux / SERGIO CARROZZO in Le Monde Diplomatique, 598 (janvier 2004)
PermalinkLe Service fédéral des créances alimentaires : une saga sans fin / Marie-Thérèse Coenen in La Chronique de la Ligue des droits de l'Homme, 108 (mars-avril 2005)
PermalinkLes services d'intérêt général / Eric Van den Abeele in Courrier Hebdomadaire, 1901-1902 (2005)
PermalinkLes services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne
PermalinkLes sidérurgistes / René Leboutte ; Luc Delval
PermalinkEn Silésie, à l’heure de la nouvelle droite polonaise / Dariusz Zalega in Le Monde Diplomatique, 630 (septembre 2006)
Permalink310 - du 15 au 21 mai 1980 - Simonet connection (Bulletin de POUR)
Permalink16 - Sire, pourquoi scinder la Belgique ? Elle est déjà flamande (Bulletin de Le Vif / L'Express, 16 [19/04/2013])
PermalinkSites et bâtiments industriels anciens de Wallonie / BELGIQUE . MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
PermalinkLa Situation de la classe ouvrière en Russie in Etudes marxistes, 43 (septembre-octobre 1998)
PermalinkLe "social" en questions in La Revue Nouvelle, 6 (juin 2006)
PermalinkLa Société belge est-elle capable de se réformer ? / Béatrice Delvaux in Farde Articles 2006, 1 (2006)
Permalink297 - novembre 2017 - La société française (Bulletin de Sciences Humaines)
PermalinkPermalinkPermalinkLes Soldats de travail / Kiran Klaus Patel in Fondation Auschwitz (bulletin trimestrielle), 88 (juillet-septembre 2005)
PermalinkUne solution à l'extrême droite ? / Julien Dohet in Espace de Libertés, 345 (septembre 2006)
PermalinkSommaire : Bourses d'études : ascenseur social ? in Journal du collectif Solidarité contre l'exclusion, 59 (septembre-octobre 2007)
PermalinkSommaire n°1/2008 : Programmes communaux du logement in Les Echos du logement, 1/2008 (mars 2008)
PermalinkSommaire n°148 in Gavroche, 148 (ocotbre-décembre 2006)
PermalinkSommaire n°149 in Gavroche, 149 (janvier-mars 2007)
PermalinkSommaire n°3 in Etudes marxistes, 3 (mai 1989)
PermalinkSommaire du n°4-2006 in Les Echos du logement, 4 (octobre 2006)
PermalinkSommaire du n°4/2007 in Revue belge de sécurité sociale, 4/2007 (4e trimestre 2007)
PermalinkSommaire du n°53 in Etudes marxistes, 53 (janvier-mars 2001)
PermalinkSommaire du n°57 in Etudes marxistes, 57 (janvier-mars 2007)
PermalinkSommaire du n°65 in Etudes marxistes, 65 (janvier-mars 2004)
PermalinkSommaire du numéro 54 in Journal du collectif Solidarité contre l'exclusion, 54 (mai-juin 2006)
PermalinkSommaire du numéro 56 in Journal du collectif Solidarité contre l'exclusion, 56 (novembre-décembre 2006)
PermalinkSommaire : La qualité de l'habitat wallon in Les Echos du logement, 4 (décembre 2007)
Permalink10 - Spécial immo (Bulletin de Le Vif / L'Express, 10 [08/03/2018])
PermalinkSpécial Tournai in Le Vif / L'Express, 12 ([26/03/2010])
PermalinkLa Spoliation économique des Juifs de Belgique / ISRAEL SHIRMAN in Cahiers d'Histoire de la Seconde Guerre Mondiale, 3 (octobre 1974)
PermalinkDes spoliations aux réparations / ALAIN MIHALY in Points critiques, 64 (Janvier 2001)
PermalinkLe statut social des ministres des cultes et des délégués laïques / Marc Beumier in Courrier Hebdomadaire, 1918 (2006)
PermalinkStatuts précaires : une autre diversité... / AMIDOU SI M'HAMMED in Agenda Interculturel, 184 (mai 2000)
PermalinkStratégie européenne pour l'emploi
PermalinkLa stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable / Marc Pallemaerts in Courrier Hebdomadaire, 1961 (2007)
PermalinkLa Suisse pendant la Deuxième guerre / DANIEL-JEAN GOUMAZ
PermalinkPermalinkSur les chantiers de la démolition sociale / Christian de Brie in Le Monde Diplomatique, 587 (février 2003)
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