L'ABC du droit communautaire / KLAUS-DIETER BORCHARDT

ISBD Public L'ABC du droit communautaire : 5è éd. [texte imprimé] / KLAUS-DIETER BORCHARDT . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1999 . - p. 115. ISBN : 92-828-7804-X Langues : Français (fre) Catégories : 32(4) Politique Union Européenne 34 Loi Droit Jurisprudence 341 Droit internat. Droit des gens 341.176(4) Union Européenne Index. décimale : 34 Droit / Justice Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Titre : L'ABC du droit communautaire : 5è éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : KLAUS-DIETER BORCHARDT Editeur : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes Année de publication : 1999 Importance : p. 115 ISBN/ISSN/EAN : 92-828-7804-X Langues : Français (fre) Catégories : 32(4) Politique Union Européenne 34 Loi Droit Jurisprudence 341 Droit internat. Droit des gens 341.176(4) Union Européenne Index. décimale : 34 Droit / Justice Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

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L' apartheid judiciaire ou Le TPI, arme de guerre / Pierre Gallois

ISBD Public L' apartheid judiciaire ou Le TPI, arme de guerre [texte imprimé] / Pierre Gallois (1911-2010), Auteur ; Jacques Vergès (1925-....), Auteur . - Lausanne : l'Âge d'homme, 2002 . - 1 vol. (94 p.) ; 21 cm. - (Objections (Lausanne)) . ISBN : 978-2-8251-1625-8 En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Catégories : 347.9(100) Tribunal Pénal International (TPI ONU) Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Dos de couverture : " L'apartheid judiciaire ou le TPI, arme de guerre rassemble les réflexions de deux personnalités du monde contemporain : le général PIERRE MARIE GALLOIS et Me JACQUES VERGÈS. Ce rapprochement peut étonner. En effet, qu'y a-t-il de commun entre le concepteur de la force de dissuasion nucléaire française et l'avocat du FLN, de Klaus Barbie, de Carlos ou d'Omar Raddad ? Depuis maintenant plus de dix ans, le général GALLOIS est à la fois un témoin et un acteur des événements se déroulant en Yougoslavie. Un témoin, en tant que spécialiste de géopolitique : les titres des derniers ouvrages parus témoignent de son intérêt pour les affaires des Balkans. Un acteur, par les nombreux voyages qu'il a effectués en Yougoslavie, les consultations qu'il a données et les interventions dans certaines affaires comme celle qui a abouti à la libération des pilotes français en 1995. De plus, le général Gallois sait donner à la compréhension des phénomènes contemporains une profondeur historique sans laquelle on se condamne à des explications caricaturales. Le recours à Me JACQUES VERGÈS s'imposait : qui s'étonnera que ce grand avocat défende l'indéfendable Milosevic diabolisé par l'opinion internationale ? Ne reconnaissant pas la légalité du Tribunal Pénal International, l'ex-président de la République yougoslave a refusé de répondre aux questions des juges. Son attitude correspondait en tous points à " la stratégie de rupture " définie par Jacques Verges dans un essai paru en 1968. Le procès de rupture est aussi ancien que l'injustice des hommes. Socrate n'a-t-il pas adopté une défense de rupture ? Maître Vergès la définit ainsi : " La rupture survient lorsqu'il n'y a plus de principes communs entre ceux qui prétendent juger et ceux que l'on veut juger. " Ces deux combattants de la France libre se sont rencontrés à l'occasion de deux séries d'entretiens radiophoniques. Le géopolitologue et l'avocat partagent, au-delà de leurs différences, une même conception de l'honneur, une même compréhension du patriotisme et une inquiétude commune face à la superpuissance mondiale américaine. " (Lydwine HELLY) Note de contenu : Table des matières Introduction, Lydwine Helly Un tribunal arme de guerre, Pierre M. Gallois. Un tribunal illégal : le TPIY, Jacques Vergès. Une justice universelle est-elle possible ? Pierre M. Gallois. La guerre "zéro mort" forme moderne du génocide,Jacques Vergès. Annexes : Juger l'Histoire, Kosta Cavoski A qui appartient le TPI ? Citations Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Titre : L' apartheid judiciaire ou Le TPI, arme de guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gallois (1911-2010), Auteur ; Jacques Vergès (1925-....), Auteur Editeur : Lausanne : l'Âge d'homme Année de publication : 2002 Collection : Objections (Lausanne) Importance : 1 vol. (94 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8251-1625-8 Note générale : En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Catégories : 347.9(100) Tribunal Pénal International (TPI ONU) Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Dos de couverture : " L'apartheid judiciaire ou le TPI, arme de guerre rassemble les réflexions de deux personnalités du monde contemporain : le général PIERRE MARIE GALLOIS et Me JACQUES VERGÈS. Ce rapprochement peut étonner. En effet, qu'y a-t-il de commun entre le concepteur de la force de dissuasion nucléaire française et l'avocat du FLN, de Klaus Barbie, de Carlos ou d'Omar Raddad ? Depuis maintenant plus de dix ans, le général GALLOIS est à la fois un témoin et un acteur des événements se déroulant en Yougoslavie. Un témoin, en tant que spécialiste de géopolitique : les titres des derniers ouvrages parus témoignent de son intérêt pour les affaires des Balkans. Un acteur, par les nombreux voyages qu'il a effectués en Yougoslavie, les consultations qu'il a données et les interventions dans certaines affaires comme celle qui a abouti à la libération des pilotes français en 1995. De plus, le général Gallois sait donner à la compréhension des phénomènes contemporains une profondeur historique sans laquelle on se condamne à des explications caricaturales. Le recours à Me JACQUES VERGÈS s'imposait : qui s'étonnera que ce grand avocat défende l'indéfendable Milosevic diabolisé par l'opinion internationale ? Ne reconnaissant pas la légalité du Tribunal Pénal International, l'ex-président de la République yougoslave a refusé de répondre aux questions des juges. Son attitude correspondait en tous points à " la stratégie de rupture " définie par Jacques Verges dans un essai paru en 1968. Le procès de rupture est aussi ancien que l'injustice des hommes. Socrate n'a-t-il pas adopté une défense de rupture ? Maître Vergès la définit ainsi : " La rupture survient lorsqu'il n'y a plus de principes communs entre ceux qui prétendent juger et ceux que l'on veut juger. " Ces deux combattants de la France libre se sont rencontrés à l'occasion de deux séries d'entretiens radiophoniques. Le géopolitologue et l'avocat partagent, au-delà de leurs différences, une même conception de l'honneur, une même compréhension du patriotisme et une inquiétude commune face à la superpuissance mondiale américaine. " (Lydwine HELLY) Note de contenu : Table des matières Introduction, Lydwine Helly Un tribunal arme de guerre, Pierre M. Gallois. Un tribunal illégal : le TPIY, Jacques Vergès. Une justice universelle est-elle possible ? Pierre M. Gallois. La guerre "zéro mort" forme moderne du génocide,Jacques Vergès. Annexes : Juger l'Histoire, Kosta Cavoski A qui appartient le TPI ? Citations Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

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Les arts plastiques / Anne Vincent

ISBD Public Les arts plastiques : Acteurs et contexte économiques [texte imprimé] / Anne Vincent, Auteur ; Marcus Wunderle, Auteur . - Bruxelles : CRISP, 2007 . - 1 vol. (106 p.) ; 23 cm.. - (Dossier du CRISP; 69) . ISSN : 978-2-87075-100-1 Langues : Français (fre) Catégories : 7.07 Activités associées aux arts Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Toute oeuvre d’art est le résultat d’une coopération entre plusieurs acteurs qui contribuent à sa production et à son insertion dans le circuit professionnel. Le présent dossier s’attache à décrire les acteurs économiques du marché professionnel des arts plastiques présents en Communauté française. Depuis le début du 20e siècle, de nouveaux acteurs ont pris de l’importance : marchands, salles de ventes aux enchères, organisateurs de foires internationales, biennales... Une nouvelle étape a été franchie ces dernières années avec l’apparition de nouveaux supports impliquant la démultiplication et la dématérialisation d’une partie des oeuvres et modifiant en conséquence les rapports de force entre les acteurs. Une partie non négligeable du secteur des arts plastiques est caractérisée par une économie souterraine. La Belgique est une plaque tournante du trafic international d’oeuvres d’art, situation à laquelle différents acteurs trouvent des avantages. La première partie de ce dossier envisage le point de vue de l’artiste et les conditions économiques de la production des oeuvres. La deuxième partie est consacrée aux différents acteurs intervenant dans l’entrée des oeuvres sur le marché. La troisième partie se place du point de vue des acheteurs finaux, qu’il s’agisse des pouvoirs publics ou de collectionneurs privés. À cet égard, une évolution importante s’observe ces dernières années avec une nouvelle répartition des rôles entre pouvoirs publics et secteur privé. Note de contenu : INTRODUCTION PREMIERE PARTIE: La création 1. Les personnes: le statut des artistes plasticiens 2. Les oeuvres: les droits reconnus aux artistes sur leurs oeuvres 3. Les istitutions: les académies et les écoles, les associations professionnelles DEUXIEME PARTIE: La diffusion 1. L'internationalisation du marché d'art 2. Les galeries 3. Les salles de vente aux enchères 4. Les organisateurs d'expositions 5. Les foires d'art 6. Les biennales 7. L'édition et les revues d'art, les experts et les critiques, les restaurateurs TROISIEME PARTIE: les acheteurs finaux 1. Les musées publics et le mécénat public 2. Collections privées, mécénat et sponsoring, dations CONCLUSION NOTES ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE GLOSSAIRE Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Titre : Les arts plastiques : Acteurs et contexte économiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Vincent, Auteur ; Marcus Wunderle, Auteur Editeur : Bruxelles : CRISP Année de publication : 2007 Collection : Dossier du CRISP num. 69 Importance : 1 vol. (106 p.) Format : 23 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87075-100-1 Langues : Français (fre) Catégories : 7.07 Activités associées aux arts Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Toute oeuvre d’art est le résultat d’une coopération entre plusieurs acteurs qui contribuent à sa production et à son insertion dans le circuit professionnel. Le présent dossier s’attache à décrire les acteurs économiques du marché professionnel des arts plastiques présents en Communauté française. Depuis le début du 20e siècle, de nouveaux acteurs ont pris de l’importance : marchands, salles de ventes aux enchères, organisateurs de foires internationales, biennales... Une nouvelle étape a été franchie ces dernières années avec l’apparition de nouveaux supports impliquant la démultiplication et la dématérialisation d’une partie des oeuvres et modifiant en conséquence les rapports de force entre les acteurs. Une partie non négligeable du secteur des arts plastiques est caractérisée par une économie souterraine. La Belgique est une plaque tournante du trafic international d’oeuvres d’art, situation à laquelle différents acteurs trouvent des avantages. La première partie de ce dossier envisage le point de vue de l’artiste et les conditions économiques de la production des oeuvres. La deuxième partie est consacrée aux différents acteurs intervenant dans l’entrée des oeuvres sur le marché. La troisième partie se place du point de vue des acheteurs finaux, qu’il s’agisse des pouvoirs publics ou de collectionneurs privés. À cet égard, une évolution importante s’observe ces dernières années avec une nouvelle répartition des rôles entre pouvoirs publics et secteur privé. Note de contenu : INTRODUCTION PREMIERE PARTIE: La création 1. Les personnes: le statut des artistes plasticiens 2. Les oeuvres: les droits reconnus aux artistes sur leurs oeuvres 3. Les istitutions: les académies et les écoles, les associations professionnelles DEUXIEME PARTIE: La diffusion 1. L'internationalisation du marché d'art 2. Les galeries 3. Les salles de vente aux enchères 4. Les organisateurs d'expositions 5. Les foires d'art 6. Les biennales 7. L'édition et les revues d'art, les experts et les critiques, les restaurateurs TROISIEME PARTIE: les acheteurs finaux 1. Les musées publics et le mécénat public 2. Collections privées, mécénat et sponsoring, dations CONCLUSION NOTES ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE GLOSSAIRE Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

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Les Associations sans but lucratif / Pierre Blaise 

ISBD Public Les Associations sans but lucratif [texte imprimé] / Pierre Blaise . - Bruxelles : CRISP, 2004 . - 78 p. ; 23 cm. - (Dossier du CRISP; 62) . ISBN : 2-87075-092-7 bibliographie, glossaire Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale 32(493) Politique de la Belgique 94(493) Histoire de la Belgique Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Présentation de l'éditeur : On compte plus de 100 000 associations en Belgique : le tissu associatif du pays est un des plus denses au monde et les secteurs d’activité sont extrêmement diversifiés. L’association sans but lucratif ou ASBL est une des formes juridiques dont peuvent se doter les associations. Toutefois, un certain nombre de problèmes liés à l’application de la loi qui règle leur fonctionnement ont conduit à une réforme importante qui a vu le jour en 2002. Ce Dossier vise à approcher la réalité des ASBL sous divers angles. Il retrace les grandes étapes historiques de l’évolution de la vie associative et de la liberté d’association garantie par la Constitution ; il tente d’apporter l’éclairage de la sociologie sur une réalité sociale fort importante aujourd’hui en Belgique ; il réserve un espace à l’analyse du rôle économique des asbl ; il examine sous l’angle socio-politique l’évolution de leurs relations avec les pouvoirs publics ; il décrit les aménagements juridiques apportés à la loi sur les asbl et en explique les enjeux et la portée. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Titre : Les Associations sans but lucratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blaise Editeur : Bruxelles : CRISP Année de publication : 2004 Collection : Dossier du CRISP num. 62 Importance : 78 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-87075-092-7 Note générale : bibliographie, glossaire Langues : Français (fre) Catégories : (493) Belgique 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale 32(493) Politique de la Belgique 94(493) Histoire de la Belgique Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Présentation de l'éditeur : On compte plus de 100 000 associations en Belgique : le tissu associatif du pays est un des plus denses au monde et les secteurs d’activité sont extrêmement diversifiés. L’association sans but lucratif ou ASBL est une des formes juridiques dont peuvent se doter les associations. Toutefois, un certain nombre de problèmes liés à l’application de la loi qui règle leur fonctionnement ont conduit à une réforme importante qui a vu le jour en 2002. Ce Dossier vise à approcher la réalité des ASBL sous divers angles. Il retrace les grandes étapes historiques de l’évolution de la vie associative et de la liberté d’association garantie par la Constitution ; il tente d’apporter l’éclairage de la sociologie sur une réalité sociale fort importante aujourd’hui en Belgique ; il réserve un espace à l’analyse du rôle économique des asbl ; il examine sous l’angle socio-politique l’évolution de leurs relations avec les pouvoirs publics ; il décrit les aménagements juridiques apportés à la loi sur les asbl et en explique les enjeux et la portée. Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

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Les bandits / Eric John Hobsbawm    

ISBD Public Les bandits [texte imprimé] / Eric John Hobsbawm (1917-2012), Auteur . - Paris : Zones, 2008 . - 1 vol. (228 p.) ; 21 cm. ISBN : 2-355-22013-1 : 14 € Langues : Français (fre) Catégories : 343 Droit pénal 343.9 Criminologie Inégalités sociales / Précarité Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Site éditeur : Robin des bois, bandit au grand cœur, qui vole aux riches pour donner aux pauvres, peut-il être considéré comme un simple « criminel » ? Hors-la-loi sans nul doute aux yeux du souverain, il apparaît en revanche, à l’intérieur de la société paysanne, comme un vengeur, un justicier et un héros. C’est la figure par excellence du « bandit social », personnage qui hante la zone floue entre la criminalité organisée et la révolte sociale. Des « Haïdoucs », bandits des Balkans, en passant par Jesse James ou Billy the Kid, le grand historien britannique Eric Hobsbawm retrace, dans cet ouvrage passionnant, l'histoire mouvementée du « banditisme social ». En prenant ses distances avec l'histoire officielle, il s'efforce d'inscrire le destin de ces marginaux dans une étude plus large des structures économiques et sociales qui conditionnent leur apparition, en mettant notamment en évidence le lien entre les « épidémies de banditisme » qu’il repère et d’intenses phases de crises économiques. Dans cette histoire de la désobéissance et de la violence, les personnages de bandits apparaissent dans une grande mesure comme les visages d’une réaction des communautés paysannes à la destruction de leur mode de vie. Si Hobsbawm a voulu écrire l’histoire des bandits, c’est parce qu’il y reconnaît la généalogie primitives des mouvements sociaux et de la révolte politique. La question du bandit, figure de transition entre deux logiques et deux formes d’action reste la suivante, toujours actuelle : comment passer, pour des révoltés, de la délinquance à la politique ? En ligne : http://www.editions-zones.fr/spip.php?article79 Format de la ressource électronique : Présentation éditeur et compléments Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di Titre : Les bandits Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric John Hobsbawm (1917-2012), Auteur Editeur : Paris : Zones Année de publication : 2008 Importance : 1 vol. (228 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-355-22013-1 Prix : 14 € Langues : Français (fre) Catégories : 343 Droit pénal 343.9 Criminologie Inégalités sociales / Précarité Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Site éditeur : Robin des bois, bandit au grand cœur, qui vole aux riches pour donner aux pauvres, peut-il être considéré comme un simple « criminel » ? Hors-la-loi sans nul doute aux yeux du souverain, il apparaît en revanche, à l’intérieur de la société paysanne, comme un vengeur, un justicier et un héros. C’est la figure par excellence du « bandit social », personnage qui hante la zone floue entre la criminalité organisée et la révolte sociale. Des « Haïdoucs », bandits des Balkans, en passant par Jesse James ou Billy the Kid, le grand historien britannique Eric Hobsbawm retrace, dans cet ouvrage passionnant, l'histoire mouvementée du « banditisme social ». En prenant ses distances avec l'histoire officielle, il s'efforce d'inscrire le destin de ces marginaux dans une étude plus large des structures économiques et sociales qui conditionnent leur apparition, en mettant notamment en évidence le lien entre les « épidémies de banditisme » qu’il repère et d’intenses phases de crises économiques. Dans cette histoire de la désobéissance et de la violence, les personnages de bandits apparaissent dans une grande mesure comme les visages d’une réaction des communautés paysannes à la destruction de leur mode de vie. Si Hobsbawm a voulu écrire l’histoire des bandits, c’est parce qu’il y reconnaît la généalogie primitives des mouvements sociaux et de la révolte politique. La question du bandit, figure de transition entre deux logiques et deux formes d’action reste la suivante, toujours actuelle : comment passer, pour des révoltés, de la délinquance à la politique ? En ligne : http://www.editions-zones.fr/spip.php?article79 Format de la ressource électronique : Présentation éditeur et compléments Permalink : https://bibliotheque.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

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Cette Constitution qui piège l'Europe / ATTAC

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Colloque "Devoir de voir" / RCN Justice et Démocratie

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Comprendre la justice / Christian Panier

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La Défense sociale / Marc Ancel

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La désobéissance civile / Bruno Villalba ; David Hiez

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La devise de la République est : Liberté, Egalité, Fraternité

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Diversité convictionnelle / Dounia Bouzar

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Les dossiers noirs de la Belgique / Claude Moniquet

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Le Droit international humanitaire / Maurice Torrelli

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Droit international humanitaire / Comité International de la Croix-Rouge

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Le Droit international pénal de Nuremberg / JACQUES VERHAEGEN

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Le Droit au logement / Marie-Laurence De Keersmaecker

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L'Etat face à l'insécurité / Yves Cartuyvels

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Les fabriques d'Eglise

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Génocide(s) / RESEAU VITORIA

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La Gestapo devant ses juges en Belgique / Céline Preaux

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Imaginer la sécurité globale / Jacques Ch. Lemaire

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Insécurité et pénalisation du social / Philippe Mary

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Justice à la barre

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La justice belge, les bourreaux allemands et la Shoah / Marie-Anne Weisers  

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Loi du 25 février 2003 tendant à lutter contre la discrimination et modifiant la loi du 15 février 1993 créant un Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme / BELGIQUE . GOUVERNEMENT    

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Le ministère de la peur / Pierre Tévanian

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Un monde d'ingérence / PHILIPPE MOREAU DEFARGES

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La Nationalité belge / ADEL FAKIH

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Pour une commune justice / Geoffrey Grandjean

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Sociologie des élites délinquantes / Pierre Lascoumes

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